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Ordre du Jour - DOC 3 3
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR COM CM DU 31 JANVIER 2018
Conseil Municipal - DOC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont-lès-Valence.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DOC)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Entrepreneuriat et startup,
Beaumont Lès Valence
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
20
décembre
2017
|
> 0112202017
- Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
à temps
complet
> 0212202017
- Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
territorial
à temps
complet
> 0312202017
- Mise
en
place
d’une
astreinte
d'exploitation
pour
les
agents
du
service
technique
communal
> 0412202017
- Admission
en
non-valeur
> 0512202017
- Clôture
du
budget
annexe
« Sirius
IV
»
> 0612202017
- Vente
du
lot
2 -
ZE
480
- ZA
« PLATEL
1 » -
Annule
et
remplace
> 0712202017
- Vente
du
lot
3 -
ZE
481
- ZA
« PLATEL
1 »
> 0812202017
- Vente
du
lot
4 -
ZE
482
- ZA
« PLATEL
1 » -
Annule
et
remplace
> 0912202017
- Autorisation
de
signature
de
compromis
de
vente
- ZA
« PLATEL
1 »
> 1012202017
- Vente
d’une
partie
de
la parcelle
ZE
414
- ZA
« PLATEL
» pour
le futur
CIS
de
Montéléger
- Beaumont-lès-Valence
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Présentation
des
rapports
annuels
2016
sur
le prix
et
la qualité
du
service
:
o Prévention
et
gestion
des
déchets
;
o Assainissement
collectif
;
o Assainissement
non
collectif.