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Compte-Rendu - CR 03 mai 2017 4
Déliberation - DOC 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont-lès-Valence.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
Beaumont Lès Valence
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
06
novembre
2019
Y V VNNNNNNNN NV
0111062019
- Actualisation
des
statuts
du
SID
0211062019
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des
communes
de
SAULCE-SUR-RHONE
et
MIRMANDE
du
SID
0311062019
- Autorisation
de
signature
d’un
marché
de
travaux
- Toitures
et
menuiseries
extérieures
des
écoles
0411062019
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d’une
bouche
d’égout
0511062019
- Indemnisation
pour
perte
de
récolte
0611062019
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N°1
au
MAPA
de
travaux
d'aménagement
et
de
sécurisation
de
la
RD
538a,
rue
de
Moraye
et
rue
des
Faures
0711062019
- Subvention
exceptionnelle
à l'association
d'école
de
PMF
0811062019
- Vente
de
la parcelle
BM
240
0911062019
- Budget
principal
commune
- Décision
modificative
N°2
1011062019
- Désignation
d’un
délégué
- SIE
sud
valentinois
1111062019
- Désignation
des
délégués
- Commissions
municipales
1211062019
- Désignation
d’un
représentant
au
conseil
d'administration
du
CCAS
1311062019
- Désignation
de
membres
de
la CAO),
jury
de
concours
1411062019
- Désignation
de
membres
de
la commission
de
DSP
1511062019
- Convention
de
maitrise
d'ouvrage
avec
orange
1611062019
- Présentation
du
rapport
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Présentation
du
rapport
annuel
2018
Service
public
de
l'eau
potable
-— S.LE.
Sud
Valentinois
;
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du
rapport
annuel
2018
Service
Gestion
des
déchets
— Valence
Romans
Aggjlo
;
Présentation
du
rapport
annuel
2018
Service
Assainissement
— Valence
Romans
Agglo.