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Déliberation - 20221121 liste de deliberations
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Giromagny.
Lien du pdf (Déliberation - 20221121 liste de deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Ville de Giromagny
Conseil Municipal : séances du 10 et 16 novembre 2022 (2*"% convocation)
L'an deux mille vingt-deux, le seize novembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Giromagny dûment convoqué par voie dématérialisée le onze novembre, consécutive à l’absence de quorum à la séance du dix novembre, s’est réuni en session ordinaire en salle du conseil municipal de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Christian CODDET, Maire.
Il est procédé à l’élection du secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal, après s’être proposée, est Jean-Louis SALORT désigné secrétaire de séance. Elle fait l’appel et constate que le quorum est atteint. Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h10.
Membres présents : (9) - Christian CODDET - Jean-Louis SALORT - Patricia VUILLAUMIE - André SCHNOEBELEN - Marie-Noëlle MARLINE - Christian ORLANDI - Charlène DIDIER - Françoise NICOLET - Christelle JANNIOT
Membres absents représentés (7) : Pascal DI CATERINA représenté par Jean-Louis SALORT - Barbara NATTER représentée par Christian ORLANDI - Marina AERENS représenté par Patricia VUILLAUMIE - Elisabeth WILLEMAIN représenté par Christian CODDET - Louis MARLINE représenté par Marie-Noelle MARLINE — Matthieu CREVOISIER représenté par Charlène Didier - Roland PRENEZ représenté par André SCHNOEBELEN
Membres absents : (6) Christophe DUNEZ - Ayse YAZICIOGLU - Patrick DEMOUGE - Christophe GILLET - Liliane BROS-ZELLER - Gilles DRUELLE
Liste des délibérations :
Délibération 4433 — Mise en place d’une billetterie en ligne : approuvée Délibération 4434 - Adoption d’un règlement de voirie : approuvée
Délibération 4435 : Modification des statuts du syndicat des eaux : approuvée Délibération 4436 : Projet de réhabilitation du bâtiment de l’école Joseph Lhomme: approuvée
Délibération 4437 : Etablissement d’une base de conventionnement avec les associations : approuvée Délibération 4438 : Recalibrage de voirie dans la partie centrale du faubourg de Belfort : approuvée
Délibération 4439 : Partenariat entre la ville de Giromagny et le CCAS concernant l’après-midi récréatif des séniors du 14 décembre à l’espace de la Tuilerie : approuvée
Délibération 4440 : Convention entre le Collège Val De Rosemont et les 11 communes membres du secteur du collège concernant leur participation financière aux sorties pédagogiques : approuvée
Délibération 4441 : Convention de passage relative à l’établissement d’un itinéraire en domaine privé — plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée du Territoire de Belfort : approuvée
Délibération 4442 : Demande de prolongation de la convention d’occupation de l’ESD pour 18 mois à compter du 01/01/2023: approuvée
Délibération n°4443 - Avenant à l’Opération de Revitalisation de Territoire : approuvée Délibération n°4444 - Convention entre la société TOTEM et la commune de Giromagny : approuvée Délibération 4445 : Adoption de la nomenclature comptable M57 : approuvée Délibération 4446 : Etat d’assiette des coupes de bois 2023 : approuvée Délibération 4447 : Budget Général : DBM 3 : approuvée
Délibération 4448 : Prise en compte des surcoûts pour le chauffage de l’espace de la Tuilerie : approuvée Délibération 4449 : Modification du plan de financement de la phase 3 des travaux de revitalisation du centre-ville: approuvée
Délibération 4450 : Projet de vente d’une parcelle de terrain et d’un bâtiment : approuvée
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2022 Délibération n°4451 : Délibération de principe concernant le subventionnement d’un terrain de football synthétique: approuvée
Informations complementaires sur la séance :
Débat informel d’orientation budgétaire pour l’exercice 2023
Motion de soutien au DU de formation de secrétaire de mairie
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45
Pour extraits certifiés conformes
À Giromagny, le 16/11/2022
Le Maire,
Christian CODDET
Publication dématerialisée le 17/11/2022
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2022
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