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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 78 attribution marche public travaux renforcement structure piscine modane
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 78 attribution marche public travaux renforcement structure piscine modane)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Union Européenne, Affaires étrangères et coopération,
Envoyé en préfecture le 16/05/2023
Reçu en préfecture le 16/05/2023
Publié le
ID : 073-200070340-20230503-2023_78-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 78
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 03 mai 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 03 mai à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 26 avril 2023.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Natacha
BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric
FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Jean-
Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Jérémy TRACQ.
Absents: Roland AVENIERE, Christian CHIALE, Agnès BALZER, Christian FINAS, Marc KONAREFF,
Gilles MARGUERON, Laure MAURETTE, Christian SACCHI, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Procurations : Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
Karin THEOLIER à Jean-Claude RAFFIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 19
Nombre de pouvoirs : 02
Nombre de votants : 21
Monsieur Humberto FERNANDES a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Travaux de renforcement de structure — Piscine intercommunale de Modane -__ Attribution marché public de travaux — Lot n°6 Ventilation et traitement d'air
Monsieur François CHEMIN, Vice-président et Président de la Commission d'analyse des offres, rappelle
à l'assemblée le projet de réaménagement de la piscine intercommunale de Modane, avec une première
tranche de travaux prévue durant la période de fermeture hivernale 2022-2023, qui concerne le
confortement structurel du bâtiment existant (renforcement de la charpente bois, nécessitant la
démolition d’une partie des locaux de l'étage), ainsi que le traitement acoustique du hall des bassins et
le remplacement de la distribution aéraulique existante.
Le diagnostic plomb/amiante ayant révélé la présence d'amiante, le planning initial des travaux a été revu pour tenir compte des travaux préalables de désamiantage, et ne pas pénaliser davantage la date d'ouverture du printemps 2023 :
- Hiver 2022/2023 : Travaux de désamiantage et de démolitions à l'étage. - Hiver 2023/2024 : Renforcement de structure sur charpente bois, traitement acoustique sur la partie bassin, remplacement du réseau aéraulique de déshumidification.
Le Conseil communautaire a attribué les marchés relatifs aux travaux de désamiantage et de
démolitions. Envoyé en préfecture le 16/05/2023 |
Reçu en préfecture le 16/05/2023
Publié le ER
ID : 073-200070340-20230503-2023_78-DE
La CCHMV a lancé une consultation selon une procédure adaptée ouverte conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la Commande Publique, pour les lots suivants : 02 - Echafaudages
03 - Charpente
04 - Isolation sous toiture
05 - Faux plafonds toile tendue
06 — Ventilation et traitement d'air.
Le Conseil communautaire a attribué, en séance du 05 avril 2023, les marchés de travaux relatifs aux
lots 2,3,4 et 5 et a déclaré le lot n°6 infructueux (aucune offre reçue). | Il a été décidé de recourir à un marché sans publicité ni mise en concurrence afin de trouver une entreprise susceptible de réaliser les travaux.
La Commission d'Analyse des Offres s'est réunie le 2 mai 2023 pour donner un avis sur le choix de
l'attributaire.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Vu l'exposé de Monsieur le Vice-président,
Vu la proposition d'attribution de la Commission d'Analyse des Offres, Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__Approuve le plan de financement de cette opération ;
-__ Attribue le marché de travaux à l’entreprise suivante :
o Lot 06: société GILLET pour un montant de 113 435,00 euros hors taxes (offre variante
retenue).
-__Autorise Monsieur le Président, ès-qualités, à signer le marché de travaux à venir ;
-__ Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 12 mai 2023.
Le Président
Christian SIMON