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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 109 avenant 1 marche de maitrise doeuvre travaux piscine modane
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 109 avenant 1 marche de maitrise doeuvre travaux piscine modane)
Thèmes du document : Union Européenne, Consommateurs, Justice et droit,
le 14/09/2023
F4OS20ES <
ID : 073-200070349-20230906-2028 109-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 109 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSETE COMMUNAUTAIRE :
Séance du 06 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 06 septembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire düment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON
La convocation à été envoyée en date du 29 août 2023,
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Dénise MELOT, Jean- Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Erica. SANDFORD, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents : Roland AVENIERE, Christian CHIALE, Agnès BALZER, Christian FINAS, Marc KONAREFF,
Laure MAURETTE, Jacqueline MENARD, Karin THEOLIER.
Procurations : Jacqueline MENARD à Jacques ARNOUX
Karin THEOLIER à Yann CHABOISSIER
- Nombre de membres en exercice : 29
- Nombre de membrés présents : 21.
Nombre de pouvoirs : 02
Nombre dé votants : 23
Monsieur François CAMBERLIN a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Renforcement structurel et traitement acoustique de la piscine intercommunale de Modane . |
- Avenant n°01 au marché de maîtrise d'œuvre
Monsieur François CHEMIN rappelle à l’assemblée que dans le cadre de l'opération citée en objet, le . Conseil communautaire a attribué lors la séance du 1°’ décembre 2021 le marché de maîtrise d'œuvre au groupement suivant G.ARCHITECTES / KEOPS / CET BATIMENT ET ENERGIE / REZ'ON pour un. taux de rémunération de 7.5 %, soit un forfait de rémunération provisoire de 42 225.00 euros HT. Conformément au marché, un avenant doit être conclu pour fixer le forfait de rémunération définitif du Maître d'œuvre. Par dérogation au CCAP, cette rémunération définitive est fixée à l'issue du résultat de la mise en concurrence (marchés de travaux), selon la formule :
Fd = (tx Co) + (tx EC x 0,5)
Avec Co : coût prévisionnel provisoire des travaux
Cpd: coût prévisionnel des travaux résultant de la mise en concurrence des entreprises. ” Ce coût s'établità 879.712,90 € HT.
EC: väleur absolue de l'écart entre Co et Cpd= 316.712,90 € HT
Le forfait définitif de rémunération s'élève ainsi à 54.101,73 € HT.
Le montant de l'avenant à conclure s'établit donc à + 11.876,73 € HT.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer. Envoyé en préfecture le 14/09/2028
Rec: étecture le 14/03/2023
Pubi éle KSS
ID : 073-200070349-20230906-2028 109-DE
Le Conseil communautaire,
Vu l'exposé de Monsieur le Vice-président,
Après en avoir délibéré à l'unanimité : -
-__ Approuve le plan de financement de cette mission ; |
-_Autorise Monsieur le Président, ès-qualités, à conclure et signer un avenant n°01 au marché de maîtrise d'œuvre initial actant le.montant définitif de la rémunération du groupement de
maîtrise d'œuvre :
- Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 08 septembre 2023.
Le Président
Christian SIMON