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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h31
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES DE CHALOSSE
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DU SECTEUR DE MONTFORT-EN-CHALOSSE
BORDEREAU DES PIECES
/ 4 36 1004 / JUILLET 2021
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
DE MONTFORT-EN-CHALOSSE
Bordereau des pièces
N° pièce Pièce
0 PIECES ADMINISTRATIVES
0.a Délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Montfort en Chalosse prescrivant l’élaboration du PLUi
0.b Délibération de la Communauté de Communes de Montfort en Chalosse sur l’intégration du contenu modernisé du PLUi
0.c Délibération la Communauté de Communes de Montfort-en-Chalosse visant au positionnement en faveur d’un PLUi valant PLH
0.d Délibération de la Communauté de Communes de Montfort-en-Chalosse relative à la définition des modalités de collaboration
0.e Délibération, de la Communauté des Communes de Terres de Chalosse, validant la poursuite du PLUi-H
0.f Délibération, de la Communauté des Communes de Terres de Chalosse, arrêtant les modalités de collaboration entre la Communauté des communes et les communes membres pour l’élaboration du PLUi
0.g Délibération de la Communauté des Communes de Terres de Chalosse, annulant le volet « PLH »
0.h Comptes rendus des débats du PADD en communes et en Conseil communautaire
0.i Délibération arrêtant le projet et comprenant le bilan de la concertation
0.i.1 Délibération du bilan de la concertation
0.i.2 Délibération arrêtant le projet
0.i.3 Bilan de la concertation
0.j Délibération du conseil Communautaire approuvant le projet
1 RAPPORT DE PRESENTATION
1.A Résumé non technique
1.B Diagnostic et Etat Initial de l’Environnement
1.C Explications des choix
1.D Evaluation du projet
1.E Annexe
E.1 Fiches communes COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES DE CHALOSSE
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DU SECTEUR DE MONTFORT-EN-CHALOSSE
BORDEREAU DES PIECES
/ 4 36 1004 / JUILLET 2021
E.2 Retour Visite écologue
E.3 Changement de destination
2 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3 ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4 REGLEMENT
4.A Règlement écrit
4.B Règlement graphique
B.1 Carte informative d’assemblage au 25 000ème
B.2 Carte par communes
5 ANNEXES
5.A Servitudes d’utilité publique
5.B Servitudes d’urbanisme
5.C PPRI
5.D Droit de Préemption Urbain
5.E Annexes sanitaires
E.1 Note des déchets
E.2 Plans de réseaux AEP
E.3 Plans de réseaux assainissement
E.4 Carte d’aptitude des sols
E.5 Plans de zonages d’assainissement
5.F Carrières
5.G Arrêté classement sonore des infrastructures de transport terrestre
5.I Pièces relatives à l’arrêt du PLUi, aux avis PPA et à l’enquête publique