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Document publié le Vendredi 2 octobre 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 89 bordereau des pieces)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES DE CHALOSSE
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DU SECTEUR DE MUGRON
BORDEREAU DES PIECES
/ 4 36 2116 / JUILLET 2021
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
DU SECTEUR DE MUGRON
Bordereau des pièces
N° pièce Pièce
0 PIECES ADMINISTRATIVES
0.a Délibération, de l’ancienne Communauté des communes du Pays de Mugron, prescrivant l’élaboration du PLUi
0.b Délibération, de l’ancienne Communauté des communes du Pays de Mugron, fixant les modalités de collaboration et adoption de la charte de gouvernance
0.c Délibération, de l’ancienne Communauté des communes du Pays de Mugron, sur l’intégration du contenu modernisé du plan local d’urbanisme au PLU intercommunal du Pays de Mugron
0.d Délibération, de l’ancienne Communauté des communes du Pays de Mugron, visant au positionnement en faveur d’un PLUi valant PLH
0.e Délibération, de l’ancienne Communauté des communes du Pays de Mugron, complétant la délibération du 2 octobre 2015 relative à la définition des modalités de collaboration
0.f Délibération, de l’ancienne Communauté des communes du Pays de Mugron, autorisant la poursuite du PLUi-H par la Communauté des Communes de Terres de Chalosse
0.g Délibération, de la Communauté des Communes de Terres de Chalosse, validant la poursuite du PLUi-H à l’étude au niveau de l’ex Communauté des Communes du Pays de Mugron
0.h Délibération, de la Communauté des Communes de Terres de Chalosse, fixant les modalités de collaboration entre la Communauté des communes et les communes membres pour l’élaboration des PLUi
0.i Délibération de la Communauté des Communes de Terres de Chalosse, annulant le volet « PLH » du PLUi du secteur de Mugron
0.j Comptes rendus des débats du PADD en communes et en Conseil communautaire
0.k Délibération arrêtant le projet et comprenant le bilan de la concertation
0.l Délibération de la Communauté des Communes de Terres de Chalosse approuvant le PLUi
1 RAPPORT DE PRESENTATION
1.A Résumé non technique
1.B Etat initial de l’environnement et Diagnostic
1.C Explications des choix COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES DE CHALOSSE
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DU SECTEUR DE MUGRON
BORDEREAU DES PIECES
/ 4 36 2116 / JUILLET 2021
1.D Evaluation du projet
1.E Annexe
E.1 Fiches communes
E.2 Retour Visites écologue
E.3 Changement de destination
E.4 Eléments de paysage identifiés au titre du L.151-19 du CU
2 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3 ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4 REGLEMENT
4.A Règlement écrit
4.B Règlement graphique
B.1 Carte informative d’assemblage au 25 000ème
B.2 Carte par communes
5 ANNEXES
5.A Servitudes d’utilité publique
5.B Servitudes d’urbanisme
5.C Droit de Préemption Urbain
5.D Annexes sanitaires
D.1 Note des déchets
D.2 Plans de réseaux AEP
D.3 Plans de réseaux assainissement
D.4 Carte d’aptitude des sols
D.5 Plans de zonages d’assainissement
5.E Pièces relatives à l’arrêt du PLUi, aux avis PPA et à l’enquête publique