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Déliberation - ListeDelib 190126
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelib 190126)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 JANVIER 2026
L’An deux mille vingt-six, le dix-neuf du mois de janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué le 13 janvier 2026 par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des
Mariages, Hôtel de Ville, en séance publique.
Étaient présents (25) : Claude HÉGO, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT,
Éric CARNEL, Françoise PLANCQ, Philippe LENGLEZ, Dorothée CAVALIÉ, Jean-luc JESSUS,
Bernadette CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Catherine JANKOWSKI, Alain LOSERO (arrivé
pendant la présentation de la délibération n° DEL2026_001), Gaëtane LEPREUX, Matthieu
BACHORZ, Chantal LEBEL, Christiane VISEUX, Nadia EL HADDADI, Christophe BRÉHON, Michèle
SEVIN, Yvon BURY, Frédéric DUVAL, Roselyne BURGEAT, Marine BÉGOT, Ludovic JOSEPH.
Étaient absents représentés (4) : Francine DUPUICH a donné pouvoir à Philippe LENGLEZ, José
SAVARY a donné pouvoir à Marylise FENAIN, Danièle COLBEAU a donné pouvoir à Chantal LEBEL,
Éric LEPRINCE a donné pouvoir à Martine DURUT.
Quorum : 15
Président de la séance : Claude HÉGO
Secrétaire de la séance : Marine BÉGOT
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2026_001
Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les
orientations générales du Projet d'Aménagement et de
Développement Durable (PADD)
Le Conseil Municipal
prend acte
DEL2026_002
Projet de modification des statuts de DOUAISIS AGGLO
par l'ajout d’une compétence « Lecture publique » - Avis
du Conseil
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_003
Projet de modification des statuts de DOUAISIS AGGLO
par l'ajout d’une compétence « Organisation, animation,
coordination et financement d’un Trophée sportif de
pétanque » - Avis du Conseil
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_004
Convention tripartite de gestion et d’entretien des
ouvrages de la ligne B du Bus à Haut Niveau de Service du
Douaisis avec le SMTD et le Département du Nord
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_005 Personnel Communal - Modification du tableau des emplois - Suppression de postes
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_006 État des Décisions Directes Le Conseil Municipal prend acte
Fait à CUINCY, le 21 janvier 2026
Affichée et mise en ligne
Le 21 janvier 2026