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Déliberation - ListeDelib 050424
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelib 050424)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 5 AVRIL 2024
L’An Deux Mille Vingt quatre, le cinq du mois d’avril à dix huit heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué le 22 mars 2024 par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des
Mariages, Hôtel de Ville, en séance publique.
Étaient présents (24) : Claude HÉGO, Maire, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine
DURUT, Éric CARNEL, Françoise, PLANCQ, Dorothée CAVALIÉ, Jean-Luc JESSUS Adjoints,
Bernadette CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Catherine JANKOWSKI, Yvon BURY, Conseillers
Municipaux délégués, Francine DUPUICH, Gaëtane LEPREUX, Chantal LEBEL, José SAVARY,
Danièle COLBEAU, Éric LEPRINCE, Nadia EL HADDADI (arrive pendant la présentation du point
n° 1), Michèle SEVIN, Frédéric DUVAL, Marine BÉGOT, Ludovic JOSEPH, Roselyne BURGEAT,
Conseillers Municipaux.
Étaient excusés représentés (4) : Alain LOSERO a donné pouvoir à Dominique PHILIPPE, Matthieu
BACHORZ a donné pouvoir à Bernadette CORDONNIER, Christiane VISEUX a donné pouvoir à
Michèle SEVIN, Christophe BRÉHON a donné pouvoir à Mehdi BENADDI.
Était excusé non représenté (1) : Philippe LENGLEZ.
Quorum : 13
Président de la séance : Claude HÉGO – Marylise FENAIN pour le vote du Compte Administratif
2023.
Secrétaire de la séance : Marine BÉGOT.
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2024_018 Approbation du Compte de Gestion
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_019 Approbation du Compte Administratif 2023
Sous la présidence de
Marylise FENAIN et
hors de la présence de
Claude HÉGO, Maire
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_020 Affectation des résultats 2023
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 12 avril 2024 DEL2024_021 Taux de la fiscalité directe locale 2024
Pour : 24
Contre : 1
(F. DUVAL)
Abstention : 3
(M. BÉGOT,
L. JOSEPH,
R. BURGEAT)
DEL2024_022 Subventions aux Associations
Les élus membres
d’associations ne
prennent pas
part au vote
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_023 Approbation du Budget Primitif 2024
Vote par chapitre :
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
pour tous les chapitres,
sauf les 73 et 731 :
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 4
(F. DUVAL,
M. BÉGOT,
L. JOSEPH,
R. BURGEAT)
DEL2024_024 Autorisations de Programme/Crédits de Paiement
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_025 Organisation d'un voyage d'une journée pour les personnes âgées
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
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Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
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Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
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Personnel Communal - Modification d'un emploi permanent
dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %
d'un temps complet
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
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Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
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