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Déliberation - lib 06 100624 09 R novation du centre d accueil de loisir Le Flumet avenants aux march s de travaux
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 06 100624 09 R novation du centre d accueil de loisir Le Flumet avenants aux march s de travaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Logement,
MAIRIE VAUJANY
NOMBRE DE CONSEILLERS
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 7
Envoyé en préfecture le 13/06/2024
Reçu en préfecture le 13/06/2024
Publié le
ID : 038-213805278-20240610-06_100624_09-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le dix juin à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
Date de la convocation : 4 juin 2024
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents: Jean-Luc BASSET,
VERNEY
Eric DOURNON, Jacques JOUANS et Nadine
POUR © : È Pouvoir : Jacques JOUANS à Elvina SAVIOUX
ABSTENTION: 0 . : Et CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°06-100624-09 : Rénovation du Centre d’accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany : Avenants aux marchés de travaux
Par délibérations des 14 avril 2023 et 07 juillet 2023, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité d'attribuer les marchés pour la réalisation des travaux de Rénovation du Centre d'accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany.
Par délibération du 15 septembre 2023, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider un avenant n°1 au marché pour le lot n°2 « Démolition » passé avec la société Vision Construction.
Par délibération du 23 octobre 2023, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider un avenant n°1 au marché pour le lot n°3 « Gros œuvre » passé avec la société TDMI.
Par délibération du 1° mars 2024, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°3, 4, 7,9 et 13.
Par délibération du 22 avril 2024, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°3, 4, 7 et 8.
Comme souvent à l'occasion de chantiers de rénovation, des contraintes ou difficultés imprévues apparaissent au fur et à mesure de l'avancée des travaux. || apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme de travaux initial et de passer commande de travaux modificatifs ou complémentaires.
Conformément aux dispositions des articles R.2194-2 à R.2194-5 du Code de la commande publique, la Commune de Vaujany souhaite donc entériner, par voie d’avenants, les modifications apportées aux marchés initiaux passés pour les travaux de rénovation du Centre du Flumet. La passation de ces avenants est possible sans nouvelle procédure de mise en concurrence compte- tenu des éléments suivants :
- Travaux et fournitures supplémentaires devenus nécessaires
-__ Modifications rendues nécessaires par des circonstances imprévues.
Les projets d'avenants sont joints à la présente délibération. Envoyé en préfecture le 13/06/2024
Reçu en préfecture le 13/06/2024
Publié le ET
ID : 038-213805278-20240610-06_100624_09-DE
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés;
+ Décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux de Rénovation du Centre d'accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany :
o Avenant n°4 au marché pour le lot n°3 « Gros œuvre » passé avec la société TDMI pour un montant de 4 000 € HT, portant le montant du marché de 302 032.50 € HT à
356 167.50 € HT ;
o Avenant n°2 au marché pour le lot n°8 « Serrurerie » passé avec la société SMS pour un montant de 18 701.00 € HT, portant le montant du marché de 53 057.50 € HT à
80 751.50 € HT ;
o Avenant n°2 au marché pour le lot n°9 « Aménagements intérieurs » passé avec la société L'ART DU BOIS pour un montant de 13 278.00 € HT, portant le montant du
marché de 311 470.41 € HT à 353 274.34 € HT;
o Avenant n°2 au marché pour le lot n°13 « Plomberie Ventilation Chauffage » passé avec la société ATS pour un montant de 5 551.00€ HT, portant le montant du marché
de 256 456 € HT à 263 757.00 € HT.
Le montant total des travaux tous lots confondus, passe ainsi de 1 805 951 € HT à 1 969 485.27 € HT, suite à l’ensemble des travaux supplémentaires validés à ce jour.
e Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 231 du budget communal 2024 ;
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en re de cette décision
notamment la signature des avenants à venir.
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le