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Déliberation - lib 07 050724 07 R novation centre accueil de loisir Le Flumet Avenants aux march de travaux
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 07 050724 07 R novation centre accueil de loisir Le Flumet Avenants aux march de travaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 09/07/2024
Reçu en préfecture le 09/07/2024 TT
Publié le 11/07/2024
ID : 038-213805278-20240705-07_050724_07-DE
[VA EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS S! VAN DU CONSEIL MUNICIPAL
ce L'an deux mille vingt-quatre, le cinq juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de la ne / commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la LL présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
MAI RI E Date de la convocation : 1€" juillet 2024
VAUJANY_ Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET, NOMBRE DE Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
CONSEILLERS
ELUS : 11 Absents : Eric DOURNON, Jacques JOUANS et Nadine VERNEY
EN EXERCICE : 11
PRESENTS: 8 Pouvoir : Jacques JOUANS à Elvina SAVIOUX VOTANTS : 9
POUR : 9 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
ABSTENTION : O0
0 CONTRE :
Délibération n°07-050724-07 : Rénovation du Centre d’accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany : Avenants aux marchés de travaux
Par délibérations des 14 avril 2023 et 07 juillet 2023, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité d'attribuer les marchés pour la réalisation des travaux de Rénovation du Centre d'accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany.
Par délibération du 15 septembre 2023, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider un avenant n°1 au marché pour le lot n°2 « Démolition » passé avec la société Vision Construction.
Par délibération du 23 octobre 2023, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider un avenant n°1 au marché pour le lot n°3 « Gros œuvre » passé avec la société TDMI.
Par délibération du 1° mars 2024, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°3, 4, 7,9 et 13.
Par délibération du 22 avril 2024, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider des avenants
aux marchés de travaux pour les lots n°3, 4, 7 et 8.
Par délibération du 10 juin 2024, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°3, 8, 9 et 13.
Comme souvent à l’occasion de chantiers de rénovation, des contraintes où difficultés imprévues apparaissent au fur et à mesure de l'avancée des travaux. Il apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme de travaux initial et de passer commande de travaux modificatifs ou complémentaires.
Conformément aux dispositions des articles R.2194-2 à R.2194-5 du Code de la commande publique, la Commune de Vaujany souhaite donc entériner, par voie d'avenants, les modifications apportées aux marchés initiaux passés pour les travaux de rénovation du Centre du Flumet.
La passation de ces avenants est possible sans nouvelle procédure de mise en concurrence compte-
tenu des éléments suivants :
- Travaux et fournitures supplémentaires devenus nécessaires
- Modifications rendues nécessaires par des circonstances imprévues.
Les projets d'avenants sont joints à la présente délibération. Envoyé en préfecture le 09/07/2024
Reçu en préfecture le 09/07/2024 Berger
Publié le 11/07/2024
ID : 038-213805278-20240705-07_050724_07-DE
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés;
+ Décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux de Rénovation du Centre d'accueil de loisir avec hébergement « Le Flumet » à Vaujany :
o Avenant n°5 au marché pour le lot n°3 « Gros œuvre » passé avec la société TDMI pour un montant de 863.00 € HT ;
o Avenant n°3 au marché pour le lot n°4 « Couverture Étanchéité » passé avec la société TDMI pour un montant de 5 047.00 € HT ;
o Avenant n°1 au marché pour le lot n°5 « Façade » passé avec la société TEIXEIRA - SDFP pour un montant de 907.90 € HT ;
o Avenant n°3 au marché pour le lot n°9 « Aménagements intérieurs » passé avec la société L'ART DU BOIS pour un montant de 22 251.38 € HT ;
Le montant total des travaux tous lots confondus, passe ainsi de 1 805 951 € HT à 1 998 554.55 € HT, suite à l'ensemble des travaux supplémentaires validés à ce jour.
+ Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 231 du budget communal 2024 ;
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre de cette décision, notamment la signature des avenants à venir.
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le