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Document publié le Jeudi 3 août 2023 par la commune d'Andernos-les-Bains.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Sécurité routière,
Commune de Andernos-les-Bains
Plan Local de l’Urbanisme - modification n°1
Dossier approuvé
Liste des annexes du PLU
Zones de préemption au titre des articles L.142-1 et
L.142-3 du Code de l’Urbanisme 33003_info_surf_03_00_20170713 Périmètre de droit de préemption urbain au titre de
l’article L.211-1 du Code de l’Urbanisme 33003_info_surf_04_01_20230616
Périmètres de sursis à statuer 33003_info_surf_12_00_20170713
Les périmètres des secteurs situés au voisinage des
infrastructures de transport terrestre, dans lesquels
s’appliquent des prescriptions d’isolement acoustique
33003_info_surf_14_00_20170713
Les zones à risque d’exposition au plomb 33003_info_surf_17_00_20170713
Les schémas des réseaux d'eau et d’assainissement 33003_info_surf_19_01_20230616
Réglement local de publicité 33003_info_surf_20_00_20230616
Plan d’exposition au bruit des aérodromes 33003_info_surf_27_00_20170713
Secteurs d'information sur les sols 33003_info_surf_38_00_20230616
Les servitudes d’utilité publique 33003_liste_sup_20230616