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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Tréméven.
Lien du pdf (Convocation - 2024 04 04 CONVOCATION)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
TREMÉVEN
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Tréméven, le :
Jeudi 4 avril 2024 à 18H30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
TREMEVEN, le 27 avril 2024
Monique CAUDAN
Maire de Tréméven
ORDRE DU JOUR
1) Nomination d'un(e) secrétaire de séance :;
2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 février 2024 :
3) Compte-rendu des décisions prises en application des délégations consenties par le conseil au maire ;
4) Instances municipales :
a) Installation de nouveaux conseillers municipaux
b) Composition des commissions communales ;
c) Référents et délégués de la commune dans les organismes extérieurs ;
d) Commissions communautaires :
e) Election d'un membre suppléant à la Commission d'Appel d'Offres ;
f}) Election d’un nouveau membre au Conseil d'Administration du CCAS ;
5) Finances :
a) Compte Administratif et Compte de Gestion 2023 :
b) Affectation du résultat 2023 ;
c) Taux d'imposition 2024 ;
d) Budget primitif 2024 :
e) Fongibilité des crédits : détermination de l'enveloppe
f) Aménagement des Espaces publics et d'extérieur : demandes de subvention
= —)g) Restauration de l'Eglise de Saint-Méen : demande de subvention
h) Restauration du mobilier et des statues de l'Eglise de Saint-Méen : demandes de subvention
) Aménagement piste cyclable (liaison Tréméven-Quimperlé) : demande de subvention
j) Acquisition matériel numérique et informatique pour l'Ecole : demande de subvention
k) Association DASTUM : exonération des loyers de la période hivernale 2022-2023
6) Vie locale
a) Partenariat avec l'association Forêt - Jardin
7) Zone d'accélération Enr
8) Questions diverses
9} Quart d'heure citoyen.
#
POUVOIR
Je soussigné ......................................
denne pouvoir à .................
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du
- d'émettre tous votes et signer tous documents
Fait à TREMEVEN, le