Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil+municipal+du+28+janvier+2016?t=1775824228
Déliberation - Conseil+municipal+du+28+janvier+2016?t=1749899656
Déliberation - Conseil+municipal+du+28+janvier+2016?t=1735373593
Déliberation - Conseil+municipal+du+28+janvier+2016?t=1744363082
Déliberation - Conseil+municipal+du+28+avril+2016?t=1739993091
Compte-Rendu - Conseil+municipal+du+28+juillet+2016?t=1739993091
Déliberation - Conseil+municipal+du+26+janvier+2017?t=1739993091
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+10+mars+2016?t=1739993091
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+29+janvier+2015?t=1739993091
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+28+mars+2019?t=1739993091
Déliberation - Conseil+municipal+du+28+janvier+
Document publié le Jeudi 28 janvier 2016 par la commune de Mayrinhac-Lentour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil+municipal+du+28+janvier+)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Démocratie,
1
COMMUNE DE MAYRINHAC LENTOUR
Compte rendu de la séance du conseil municipal
du jeudi 28 janvier 2016 à 19 h 30
Date d'affichage du compte-rendu : 05 février 2016
Date convocation : 22 janvier 2016
Membres présents : Michelle BARGUES Didier FAURE Thierry CASSAN Stéphan PELLEFIGUE Jean-Luc BERGOUNIOUX Thierry CHALIE Francis BIROU Serge BALBARIE Sandra BASTIT Gillian THOMPSON Marco TEIXEIRA Jacquy SIRIEYS Sébastien TEULET Annabelle LASSERRE
Membres excusés : Yves BERGOUGNOUX
Secrétaire(s) de la séance : Francis BIROU
Ordre du jour :
1/ Approbation procès-verbaux séances précédentes : 26 novembre et 18 décembre.
2/ Ecobarri : résultat consultation maîtrise d'oeuvre
3/ Marché de Noël : bilan
4/ Comité des fêtes : subvention exceptionnelle
5/ Frelons asiatiques : prise de position
6/ Questions diverses
Mme le Maire demande aux élus de rajouter à l'ordre du jour un point urgent à traiter soit : Décision Modificative - Budget commune et sur le Budget annexe du Lotissement.
BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°2015-05 - DE_2016_01
Madame le Maire expose à l’assemblée que depuis le vote du budget primitif de la commune de l'année 2015 , nous avons des modifications à apporter en section de fonctionnement et d'investissement, suite à la dissolution du CCAS.
Elle invite le conseil à voter ces crédits répartis comme suit :
BUDGET COMMUNE
Art/Chap. FONCTIONNEMENT Recettes Dépenses
60612 Energie - électricité 1 027.71 002 Résultat de fonctionnement
reporté
1 027.71
TOTAL 1 027.71 1 027.71
INVESTISSEMENT
271-00 Titres immobilisés (droits de
propriété)
18.80
001--00 Solde d'exécution section
d'investissement
18.80
TOTAL 18.80 18.80
Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote en dépenses et recettes les modifications de crédits ci-dessus. 2
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°2015-02 - DE_2016_02
Madame le Maire expose à l’assemblée que depuis le vote du budget annexe du lotissement "hameau du Granjou"de l'année 2015 , nous avons des modifications à apporter en section de fonctionnement et d'investissement.
Elle invite le conseil à voter ces crédits répartis comme suit :
BUDGET ANNEXE
LOTISSEMENT
Art/Chap. FONCTIONNEMENT Recettes Dépenses
7133-042 Variation en-cours de production
biens
21 850.00
7133-042 Variation en-cours de production
biens
21 850.00
TOTAL 21 850.00 21 850.00
INVESTISSEMENT
3351-040 Terrains 20 850.00 33586-040 Frais financiers 1 000.00 3351-040 Terrains 21 850.00
TOTAL 21 850.00 21 850.00
Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote en dépenses et recettes les modifications de crédits ci-dessus.
1/ APPROBATION PROCES-VERBAUX SEANCES PRECEDENTES DES 26/11/2015 et 18/12/2015.
Lecture est faite de ces 2 procès-verbaux qui sont adoptés à l'unanimité des membres présents.
2/ PRESBYTERE : résultat consultation maîtrise d'oeuvre
Mme le Maire rapelle la date de l'ouverture des plis en présence de la CAO le 10 décembre 2015. 2 bureaux d'études avaient retenus l'attention et avaient été entendu le 15 décembre pour ORANGE'AD - ARCHITECTURE et le 16 décembre pour Yves CAGNAC sur 5 offres reçues.
Compte-rendu décision prise le 07 janvier 2016 (n°2016-01) par délégation du Conseil Municipal
VU les dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil Municipal du 17/04/2014, rendue exécutoire le 22/04/2014 de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et accords cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
VU l’inscription au budget des crédits nécessaires à la rémunération des prestations demandées,
Définition du besoin : réaménagement du Presbytère
Mission de Maîtrise d’œuvre avec un montant approximatif des travaux évalués à 400 000 € HT.
Procédure : procédure adaptée en application des articles 26 II et 28 du code des marchés publics
Mission de Type M1 avec visa 3
Mise en concurrence : Affichage au tableau extérieur – courriers envoyés à 10 bureaux d’études.
Récapitulatif des offres reçues avec n°d’ordre d’arrivée :
N°
d’ordre
d’arrivé
e
Nom du Bureau d’Etudes Taux de rémunération
1 ORANGE ‘AD - ARCHITECTURE 8.8 %
2 Yves CAGNAC 8 %
3 Atelier Architecture Bruno LUCAS 9 %
4 Julien DUMAOLARD/Robin ANNETT ne répond pas à notre demande
5 FARE ARCHITECTURE 10.5%
Considérant
Le cabinet ORANGE ‘AD regroupe 2 architectes associés à 1 ingénieur fluide et 1 économiste de la construction, équipe plus complète que celle de Yves CAGNAC qui correspond plus à nos attentes. De plus, ce bureau d’Etudes s’est déplacé avant la remise des offres et a montré un intérêt pour ce bâtiment et a pu faire une proposition la plus proche du réel par rapport aux travaux à effecttuer.
Décide
Le Bureau d’Etudes ci-après est retenu pour ce marché
ORANGE’AD - ARCHITECTURE
2, rue Eloy Chapsal – 15 000 AURILLAC
pour un taux de rémunération de 8.8%.
3/ MARCHE DE NOEL : bilan
Stéphan Pellefigue Président de la commission fait un premier bilan financier mais toutes les factures n'étant pas en notre possession, les chiffres seront donnés ultérieurement. Il rappelle que certains achats tels que spots, cordon lumineux, tapis rouge resserviront pour les années suivantes.
Les exposants ont été ravis de ce week end et satisfaits sur les ventes.
La plupart a déjà manifesté le souhait de participer au prochain.
Les chalets ont été retenus pour les 17 et 18 décembre 2016 en sachant que le comité de Puybrun va confectionner 6 chalets supplémentaires.
Constat :
les tarifs de buvette n'étaient pas assez élevés,
augmenter le tarif de location des chalets,
on peut espérer pour cette année un coût limité à 1 500 €,
revoir le tableau électrique placé au Presbytère - investir dans un tableau, solution à étudier,
préparation faite dans la bonne humeur,
idée de garder 1 chalet destiné au Père Noël décoré avec un fauteuil pour faire des photos avec les enfants,
voir manège et (ou) de personnes qui maquillent les enfants,
modifier les horaires d'ouverture et de fin de soirée 4
Stéphan Pellefigue rajoute que le Maire de Puybrun a félicité l'équipe de Mayrinhac par le biais de Mme Bargues.
Stéphan PELLEFIGUE suggère d'inviter toutes les personnes bénévoles qui, de près ou de loin, ont participé à ce week end.
Avis favorable des élus. Cet apéritif dinatoire est prévu le 20 février à 18 H30, débutant par un bilan.
Une invitation sera envoyée aux Présidents d'association, à eux de faire suivre aux membres qui ont participé à l'organisation.
Les élus, Antoine et Eliette feront partie des invités.
4/ COMITE DES FETES : subvention exceptionnelle DE_2016_03
Mme le Maire fait part aux élus que suite à la manifestation du marché de Noël des 19 et 20 décembre 2015 organisé par la municipalité mais pris en charge par le comité des fêtes au niveau de la buvette, il ressort un solde négatif de 168 €.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents,
considérant,
que le comité des fêtes est le seul à pouvoir prendre en charge la vente de boissons et de friandises,
que le comité des fêtes n'a pas à subir de préjudice financier sur une commande effectuée, par la municipalité,
- décide de verser 168 € au comité des fêtes, sous forme de subvention exceptionnelle.
5/ FRELONS ASIATIQUES : prise de position
Après discussions, le Conseil Municipal n'a pas retenula proposition de participation aux frais de destruction des nids de frelons asiatiques sur des parcelles privées de la commune.
6/ QUESTIONS DIVERSES
Station d'épuration
Mme le Maire souligne que l'aide à la performance Epuratoire versée par l'Agence Adour Garonne est plus importane que le montant de base, ceci grâce à la bonne tenue de la station et du registre par Antoine qui fait des relévés toutes les semaines.
SDCI du 26/01
Communes nouvelles : la plupart des Maires était jusqu'à présent réticente mais nous serons obligés de nous y pencher avant la fin du mandat car nous n'aurons pas le choix. A ce jour, 326 communes au lieu de 340.
Arrêt de bus à Boutel
EDF contacté.
Investissement voirie
Sélectionner les routes à goudronner.
Bulletin communal
Sa reliure est prévue semaine prochaine.
Ecobarri
Dernière réunion ce jour où le bureau d'études nous a proposé un aménagement des habitats en version 3D.
Il est demandé à Mme Bargues de recontacter un bailleur social afin de l'associer à l'étude. 5
Précision de MmeBargues : elle a déjà laissé 4 messages à Polygone, sans retour, elle va insister de nouveau.
Embellissement village
Gill Thompson, Présidente de cette commission propose d'organiser un concours communal de façades fleuries.
Cette élue et les membres de sa commission ont agrémenté les roues avec de la verdure. Elle propose de décorer en rapport avec les fêtes (St Valentin - Carnaval - Pâques - 1er mai - etc ...). Cette élue reçoit l'avis favorable du Maire.
Prochaines réunions :
jeudi 10 mars : vote CG et CA 2015
jeudi 24 mars : présentation BP 2016
vendredi 1er avril : vote des BP
Fin de séance.