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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2022
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Investissement et développement économique,
Secrétariat Général
BG – "oj 26 septembre 2022"
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022
(18 h 00 au Centre évènementiel et culturel – salle de réception)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Procédure de reprise de sépultures
- CMPP – Mise à disposition de locaux à l’association CEREP PHYMENTIN
- Gestion de la crèche Les Bout’Chous
- Groupement de commandes entre la Ville et le VAL pour le transport par autocars
- Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
- Contrôle de l’obligation scolaire – Convention avec la CAF
- Bourse à projets jeunes
- Dissolution du Conseil consultatif de la jeunesse
- Rapport de développement durable
- Dénomination de la place de la rue Serpentine
- Majoration de la taxe d’aménagement
- Curviabus – Délégation de compétence à la Ville
- Mission de surveillance et de sécurité incendie
- Maintenance et modernisation des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
- Elections professionnelles – Mise en œuvre du vote électronique
- Mise à disposition d’installations sportives à la société AVKS
- Reconstruction du complexe sportif des Renardières
- Nouvelle appellation de la Maison des projets
- Adhésion à la centrale d’achats Seine-et-Yvelines Numérique
- Questions orales