Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26
Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre
Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 26 septembre
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 26 septembre
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 26 septembre
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 26
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26 septembre 2022
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26 septembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022
▪ Délibération n°2022-1 examinée le 26 septembre 2022 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2022-2 examinée le 26 septembre 2022 – Procédure de reprise de sépultures – Approuvée
▪ Délibération n°2022-3 examinée le 26 septembre 2022 – CMPP – Mise à disposition de locaux à l’association
CEREP PHYMENTIN – Approuvée
▪ Délibération n°2022-4 examinée le 26 septembre 2022 – Gestion de la crèche Les Bout’Chous – Approuvée
▪ Délibération n°2022-5 examinée le 26 septembre 2022 – Groupement de commandes entre la Ville et le
VAL pour le transport par autocars – Approuvée
▪ Délibération n°2022-6 examinée le 26 septembre 2022 – Participation financière aux dépenses de
fonctionnement des écoles privées – Approuvée
▪ Délibération n°2022-7 examinée le 26 septembre 2022 – Contrôle de l’obligation scolaire – Convention avec
la CAF – Approuvée
▪ Délibération n°2022-8 examinée le 26 septembre 2022 – Bourse à projets jeunes – Approuvée
▪ Délibération n°2022-9 examinée le 26 septembre 2022 – Dissolution du Conseil consultatif de la jeunesse –
Approuvée
▪ Délibération n°2022-10 examinée le 26 septembre 2022 – Rapport de développement durable – Approuvée
▪ Délibération n°2022-11 examinée le 26 septembre 2022 – Dénomination de la place de la rue Serpentine –
Approuvée
▪ Délibération n°2022-12 examinée le 26 septembre 2022 – Majoration de la taxe d’aménagement –
Approuvée
▪ Délibération n°2022-13 examinée le 26 septembre 2022 – Curviabus – Délégation de compétence à la Ville
– Approuvée
▪ Délibération n°2022-14 examinée le 26 septembre 2022 – Mission de surveillance et de sécurité incendie –
Approuvée 2
▪ Délibération n°2022-15 examinée le 26 septembre 2022 – Maintenance et modernisation des ascenseurs,
monte-charges et escaliers mécaniques – Approuvée
▪ Délibération n°2022-16 examinée le 26 septembre 2022 – Elections professionnelles – Mise en œuvre du
vote électronique – Approuvée
▪ Délibération n°2022-17 examinée le 26 septembre 2022 – Mise à disposition d’installations sportives à la
société AVKS – Approuvée
▪ Délibération n°2022-18 examinée le 26 septembre 2022 – Reconstruction du complexe sportif des
Renardières – Approuvée
▪ Délibération n°2022-19 examinée le 26 septembre 2022 – Nouvelle appellation de la Maison des projets –
Approuvée
▪ Délibération n°2022-20 examinée le 26 septembre 2022 – Adhésion à la centrale d’achats Seine-et-Yvelines
Numérique – Approuvée