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Déliberation - Liste des deliberations 071026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 071026)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Commune de Verneuil sur Vienne
Conseil municipal
Le 07 octobre 2026
Liste des délibérations adoptées
Délibération N°66/2026 : Attribution des subventions aux associations.
Délibération N°67/2026 : Participation aux indemnités de déplacements des clubs sportifs : Sporting Club Verneuillais
Délibération N°68/2026 : Régie de gestion des gîtes du Vieux Poirier : renouvellement de l’adhésion à l’Association Gîtes de France
Délibération N°69/2026 : Tarification des repas pris au restaurant scolaire.
Délibération N°70/2026 : Convention de partenariat pour l’organisation de la journée nationale des assistants maternels agréés.
Délibération N°71/2026 : Convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Val de Vienne pour la mise en œuvre de séances d’analyse des pratiques professionnelles.
Délibération N°73/2026 : Composition du comité de pilotage dans le cadre de l’étude de revitalisation du centre bourg.
Délibération N°74/2026 : Modification du tableau des effectifs et des emplois : Création d’un poste d’animateur territorial
Délibération N°75/2026 : Rétrocession des espaces verts du Lotissement du Domaine des Etangs.
Délibération N°76/2026 : Rétrocession du délaissé des Places situé en bordure de la RD 20.
Publication du 08 octobre 2026