Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM04072022
Déliberation - Deliberation n°44 Construction dune aire de fitnes
Déliberation - Liste deliberations Juillet 2024
Déliberation - Deliberation n°5 Demande de subvention Creation du
Déliberation - Deliberation n°109 annexe Convention Sport et Sant
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5
Déliberation - Liste deliberations CM 06122022
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal du 10 decemb
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 3
Déliberation - 92 Convention ACK
Déliberation - liste des deliberations CM28092022
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM28092022)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Consommateurs,
AÏXO1su1
#’", Nienne Che d'esse®
Séance du Conseil Municipal
En date du 28 septembre 2022
LISTE DES D É LIB É RATIONS Construction d’un skate
Création d’une voie nouvelle Grand Rieux —
Restructuration d'un bloc sanitaire au camping municipal -
Création d'un emploi permanent
Indemnité forfaîtaire pour déplacement à l'intérieur de la résidence
F
une
Résidence d’Arliquet à AIXE
mise à disposition d'équipements sportifs auprès de
l'association Aixe Retraïîte Sport Santé -
mise à disposition d'équipements sportifs auprès de
l'association Bords de Vienne Triathlon -
Convention de partenariat avec la Lique de l'Enseignement de la
Délibération n°94
: Tarifs municipaux Camping Saison 2023 Approuvée
Délibération n°95
: -park Demande de subvention Approuvée
Délibération n°96
: Demande de subvention Approuvée
Délibération n°97
: Demande
de subvention
Approuvée
Délibération n°98
: Remboursement indemnité de sinistre Approuvée
Délibération n°99
: Service Restaurant Scolaire - Approuvée
Délibération n°100
:
administrative
Approuvée
Délibération n°101
: Acquisition de parcelles de terrain non bâties, cadastrées section BC
n°522 et section BC n°523, situées allée du Grand Rieux à Aixe-sur-
Vienne
Approuvée
Délibération n°102
: Cession d parcelle de terrain bâtie cadastrée section AK n°75,
située -SUR-VIENNE
Approuvée
Délibération n°103
: Convention de
Renouvellement
Approuvée
Délibération n°104
: Convention de
Renouvellement
Approuvée
Délibération n°105
: Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de
Vienne Compétence supplémentaire emploi-insertion des jeunes au
-Vienne au
1er janvier 2023
Approuvée
Délibération n°106
: Convention de délégation de la compétence transports scolaires
Avenant n°2
Approuvée
Délibération n°107
:
Haute-Vienne/FOL 87 Déploiement du Pass Numérique
Approuvée
Délibération n°108
: Convention de mise à disposition de locaux auprès de la Fédération
Châtaigneraie Limousine
Approuvée
Délibération n°109
: Dérogation municipale au principe de repos dominical des salariés des
commerces de détail Liste dimanches 2023
Approuvée