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Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 8 Janvier 2024
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Saint-Aubin-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 8 Janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Institutions publiques,
Le
=[f-
A
Censoltr
eur phe
PV DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ST-AUBIN-SUR-MER
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT AUBIN
SUR
MER
LA REINE DE L'IODE
8 JANVIER
2024
L'an
deux
mil-vingt-quatre,
le lundi
huit janvier à dix-neuf heures,
les membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués,
se sont
réunis
au
lieu ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
monsieur
Alexandre
BERTY,
Maire.
Étaient présents : Monsieur
Alexandre
BERTY
: Monsieur
Joël
BREARD
; Monsieur
Jean-Louis
DAUMAS
; Madame
Mathilde
DE
CORBIÈRE;
Madame
Isabelle
FRENEHARD
; Madame
Nadine
GARDIE
; Monsieur
Lionel
GRAFF
; Monsieur
Antoine
HAMON
; Madame
Christine
LESAGE
; Madame
Delphine
LETELLIER
; Madame
Elise
MACKOWIAK;
Madame
Béatrice
VANDERVALLE,
Absents
excusés
représentés
:
Madame
Christine GESLAIN
avec
pouvoir à madame
Isabelle
FRENEHARD
Monsieur
Jean-Marie
JOLY
avec
pouvoir
à monsieur
Alexandre
BERTY
Madame
Marie-Paule
LEVEQUES
avec
pouvoir à monsieur
Lionel
GRAFF
Monsieur
Jean-Baptiste
NIGER
avec
pouvoir à madame
Elise
MACKOWIAK
Absent
excusé
Monsieur
Hervé
GIRARD
Absents
non
excusés
: Monsieur
Bertrand
OLIVETTI
; Monsieur Willem
PRIOU
Les
conseillers
présents
et
représentés,
ont
procédé,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
CGCT,
à
la désignation
de
madame
Christine
LESAGE
en
qualité
de
secrétaire
de séance.
%
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
“%
Nombre
de membres
présents
: 12
#
Nombre
de membres
ayant donné
procuration
:04
se
Nombre
de membres
absents
excusés
: 00
%
Nombre
de
membres
absents
non
excusés
: 03
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 19h00.
Monsieur
le Maire
indique
que
le quorum
est atteint et que
la séance
publique
est enregistrée.
Il précise
que
cet enregistrement
sert
de support
pour rédiger le procès-verbal
de la séance.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
18
DECEMBRE
2023
Le procès-verbal
du dernier conseil
municipal
est approuvé
à l'unanimité,
Avant
de
commencer
l'ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
expose
brièvement
les
projets
à venir
lors
de
l'année
2024.
Projets
qu'il
abordera
lors
de
la cérémonie
des
vœux
du
samedi
13
janvier
2024,
à 11
heures.
Parmi
ces
projets
structurants
la
commune,
Monsieur
le Maire
mentionne
:
e
La
réhabilitation
du
monument
aux
morts,
rue
Pasteur;
e
La
restauration
d'un
local
du
Cent79,
pour
en
faire
un
lieu de vie
avec
un
espace
de
restauration
;
e
L'arrivée
de
21
logements,
route
de
Tailleville
;
Page
1 sur 11 ==
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ST-AUBIN-SUR-MER
DE
LA
COMMUNE
DE SAINT
AUBIN
SUR
MER
LA REINE
DE LIODE
8 JANVIER
2024
e
Réhabilitation
de
la
place
de
la
Gare,
fin
2024,
début
2025
;
e
Démarrer
la
réhabilitation
de
cette
place
;
e
La
création
de
la
pharmacie
à la
place
de
la
salle
Dumez
;
e
_Les
travaux
de
l'ancienne
poste
pour
accueillir
un
regroupement
médical
;
e
Le
80re
anniversaire
du
débarquement
;
e
Le
lancement
du
projet
résilience
le 8
juin
2024
;
e
La
création
d'un
Conseil
Municipal
Jeunes
en
avril
e
La
possibilité
de
créer
Conseil
des
Sages
qui
renforcera
l'action
démocratique
de
la
ville
e
Projet
VS
Bien
vivre
à Saint-Aubin
qui
regroupe
des
actions
de
cohésion
entre
habitants,
dans
les
quartiers,
avec
les
associations.
ORDRE
DU
JOUR
:
Acquisition
à titre gratuit de la parcelle AD
377
e
Adhésion
à Horizons
Solidaires
:
e
Détermination
du loyer du logement du
premier
étage
de l'ancienne
mairie
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
CGCT
depuis
le conseil
municipal
du
18
décembre
2023.
Communication
diverse
du
Maire
ou
de
ses
adjoints.
Informations
diverses
ne
donnant
pas
lieu
à délibération
ACQUISITION
A
TITRE
GRATUIT
DE
LA
PARCELLE
AD
377
Monsieur
le
Maire
expose
que
les
communes
et
leurs
établissements
publics
peuvent
percevoir
le
produit
de
dons
et
legs
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
L.
2242-1
à L.
2242-4
du
CGCT.
Par
ailleurs,
la
révision
des
conditons
et
charges
grevant
les
donations
consenties
au
profit
des
communes
et
de
ses
établissements
publics
est
régie,
en
application
de
l'article
L.
1311-17
du
CGCT,
par
les
articles
900-2
à
900-8
du
Code
civil,
sous
réserve
des
dispositions
dérogatoires
prévues
pour
les
établissements
publics
communaux
de
santé.
Enfin,
la
loi
n°
2013-428
du
27
mai
2013
modernisant
le
régime
des
sections
de
commune
a simplifié
les
dispositons
de
l'article
L.
2242-2
du
CGCT
pour
prévoir
que
lorsqu'un
don
ou
un
legs
est
fait
à un
hameau
ou
à un
quartier
qui
ne
constitue
pas
une
section
de
commune,
le
conseil
municipal
statue
sur
l'acceptation
de
cette
libéralité.
En
cas
d'acceptation,
la
commune
gère
le
bien
dans
l'intérêt
du
hameau
ou
du
quartier
concerné.
Dans
le
cas
présent,
il est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
d'accepter
le
don
d'une
parcelle
cadastrée
section
AD
numéro
377
lieudit
1 rue
Eugène
Mériel
d'une
contenance
de
42ca,
propriété
de
monsieur
Sylvain
AUSSANT
et
de
madame
Aude
AUSSANT,
afin
de
l'inclure
dans
le
domaine
public
communal.
Madame
Isabelle
FRENEHARD
demande
si
le
propriétaire
à son
mot
à dire.
Monsieur
le
Maire
répond
que
oui,
cette
décision
est
prise en
concertation
avec
les
propriétaires.
Page
2 sur 11 ={{=
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ST-AUBIN-SUR-MER
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
AUBIN
SUR
MER
LA
REINE
DE
L'IODE
8 JANVIER
2024
Madame
GARDIE
Nadine
demande
si l'acquisition a été valorisée dans
le cadre de l'acte.
Monsieur
le Maire
répond
que non.
Qu'en
général
ils n'ont pas
l'occasion
de le faire, à l'éventualité
pour l'acquisition d'une
grosse
parcelle,
mais
que
ce
n'est pas
le cas.
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
Le pan VUE ax cel
2198
para certro des impbs fencies suvant
:
EXTRAIT DU
PLAN CADASTRA!
Soon Pa do Tea
td Gerton
ANSURSER
6, lsce Gambeho BP, 80540 14048 14048 Coen Codex 1 18,0231.39.7400
ax
section: AD
pige coenGdslpfnances
gouv.£
Fete:
000 AD 02
Échañe Sono: 1500 Éthoï dédie: 17200
Cet extra
do plan vous ei ééPnÉ pars
Dsto d'ions 14062023 Lesoou horaire do Pas)
nt
Coondemées
en pofccon: RGFS30C49
22072 Decion Général des Finances: Pablques
1453720
3453740
À 93
D + 8242100 uuus Ï 7451720
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
monsieur
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaire
et
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
:
- ACCEPTE
le
don
de
la
parcelle
cadastrée
section
AD
numéro
377
lieudit
1 rue
Eugène
Mériel
d'une
contenance
de
42ca
de
la
part
de
monsieur
et
madame
AUSSANT.
Page
3 sur 10 ne
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
T-AUBIN-SUR-MER
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
AUBIN
SUR
MER
LA REINE
DE LIODE
8 JANVIER
2024
- DIT
que
les
frais
d'acte
notarié
seront
à la
charge
de
la
commune
en
sa
qualité
d'acquéreur.
- DECIDE
que
l'acte
authentique
relatif
à cette
opération
sera
dressé
en
l'étude
de
maître
Virginie
MARSOLLIER-BIELA,
14
rue
de
la
Perception
53230
COSSE
LE
VIVIEN
- DIT
que
la
publicité
de
cette
décision
sera
faite
par
affichage
de
la
délibération.
- AUTORISE
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de cette
délibération
ADHESION
À
HORIZONS
SOLIDAIRES
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
conseil
municipal
a approuvé
la
signature
d'une
convention
cadre
de
coopération
décentralisée
entre
la
commune
de
Saint-Aubin-sur-Mer
et
le
Conseil
Départemental
de
la
Lékoumou
(République
du
Congo)
par
délibération
n°2023/57
en
date
du
07
juillet
2023.
Au
niveau
régional,
l'association
loi
1901
Horizons
Solidaires,
Réseau
Régional
de
la
Coopération
et
de
la Solidarité
Internationales
de
Normandie
(RRMA),
est
une
structure
qui
soutient
les
collectivités
territoriales
dans
le
développement
de
projets
de
Coopération
et
de
Solidarité
Internationales.
Cette
association
a pour
objet
l'appui
aux
acteurs
régionaux
de
la
Coopération
et
de
la
Solidarité
Internationales
selon
les
orientations
suivantes
:
4.
Informer
et
former
les
acteurs
de
la
Coopération
et
de
la
Solidarité
Internationales,
sans
se
substituer
à eux,
2.
Rendre
plus
efficace
l'action
intermationale
dans
la
région
Normandie
par
une
mise
en
réseau
des
acteurs,
3.
Promouvoir
l'éducation
à la
citoyenneté
et
à la
solidarité
interationale,
4,
Montrer
les
effets
positifs
induits par
la
coopération
au
niveau
du
territoire
normand,
5,
Accompagner
les
acteurs
régionaux
institutionnels,
associatifs
ou
autres
dans
leurs
partenariats
pour
le
montage
de
projets,
la
recherche
de
financements,
la
mise
en
place
de
partenariats
techniques,
le
suivi
et
l'évaluation,
6.
Représenter
et
valoriser
les
acteurs
normands
de
la
Coopération
et
de
la
Solidarité
Internationales
auprès
des
instances
nationales
et
internationales
de
la
Coopération
internationale
et
auprès
du
grand
public.
L'appartenance
à
ce
réseau
régional
permettrait
à
la
commune
de
Saint-Aubin-sur-Mer
de
bénéficier
d'un
espace
d'échanges
et
de
concertation,
et
d'un
appui
pour
la
mise
en
œuvre
de
nouvelles
actions,
ou
le
suivi
d'actions
déjà
lancées. Monsieur
Antoine
HAMON
demande
s'il
y a
un
agrément
de
la
part
de
l'Etat
pour
cette
association.
Monsieur
le
Maire
répond
que
le ministère
des
Affaires
Etrangères
et
de
l'Europe
ne
travaille
qu'avec
des
associations
en
lien
avec
les
coopérations
décentralisées
comme
Horizons
Solidaires
et
que
ces
derniers
sont
cooptés
et
financés
par
le
gouvernement
français
sur
leurs
actions.
Il ajoute
que
pour
les
demandes
de
subventions,
la
commune
passe
principalement
par
l'association.
Îl ajoute
qu'il
a rencontré
l'association
Horizons
Solidaires
avant
les
vacances
pour
leur
expliquer
ce
que
la
commune
de
Saint-Aubin-sur-Mer
avait
déjà
fait
avec
cette
coopération
décentralisée,
tel
qu'envoyer
du
matériel
médical.
Qu'il
serait
envisagé
de
créer
une
bibliothèque
là-bas,
mais
que
cela
sera
soumis
au
Page
4 sur 10 ={{=
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ST-AUBIN-SUR-MER
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
AUBIN
SUR
MER
LA REINE
DE
L'IODE
8 JANVIER
2024
conseil
avant.
Monsieur
Antoine
HAMON
demande
si des coûts
peuvent s'ajouter à l'adhésion
pour une
mission.
Monsieur
le
Maire
répond
que
si
la
mairie
de
Saint-Aubin-sur-Mer
souhaite
réaliser
une
mission
au
Congo,
tel
qu'envoyer
un jeune
là-bas
durant
9 mois,
l'association
peut les accompagner
pour
une
demande
de
subvention.
Une
mission
qui
représenterait
un faible coût pour la commune
de Saint-Aubin-sur-Mer,
puisque
l'Etat français accompagne
le développement
des
liens
internationaux
avec
les
pays
en
voie
de
développement,
en
situation
problématique
au
niveau
social,
médical
et sanitaire.
A titre d'exemple
il ajoute
qu'il a pu discuter avec
le maire
de
la ville du
Havre
là-
dessus.
Le
Havre
a
mis
en
place
une
action
de
construction
de
bibliothèque
et
un
centre
culturel
à
Pointe
Noire
au
Congo.
Cette
action
a coûté
7000
euros
à la ville du
Havre
sur un
projet qui s'élève
à 180
000
euros.
Il indique
que
les
actions
de Saint-Aubin-sur-Mer ne représenteront
pas 7000
euros.
Monsieur
Antoine
HAMON
indique
qu'il a déjà
mené
une
action
comme
celle-ci
sur
Hérouville
Saint-Clair,
avec
le
Maroc.
Les
subventions
étaient
prises
en
charge
à trois
quarts
par
le ministère
des
Affaires
Etrangères.
Que
ce
genre
d'actions
nécessitent
l'aide
de
l'Etat et qu'il
ne faudrait
pas
que
la commune
s'en
charge
seule.
Monsieur
le Maire
indique
que
de toute façon
il ne se voit pas
proposer des
projets
à 3000
/ 4000
euros
en sachant
les problématiques
existantes
sur le territoire saint-aubinais.
Il sait bien
que
la commune
de
Saint-Aubin-sur-Mer
n'a
pas
les moyens
de financer ce genre
d'actions,
mais
ces
moyens
existent à l'échelle du territoire français.
Monsieur
Antoine
HAMON
indique
qu'au
niveau
d'une
commune,
il peut y avoir des
appréhensions
par
rapport
à ce
genre
de
projet.
Monsieur
le Maire
indique
qu'il
le sait
bien,
et qu'il faudra
l'expliquer si la commune
part sur
un
projet
structurant
là-
bas.
Actuellement,
la convention
décentralisée
que
la commune
a signée
donne
la possibilité d'envoyer
des
containers
gratuitement
vers
le Congo.
Il n'y a juste
qu'à collecter et charger
le container.
Nous
savons
très bien
la problématique
de quoi envoyer,
avec
des
actions tournées
plus vers
l'envoi de
lits médicalisés,
récupérés
gratuitement
au CHU et
à
la clinique
Miséricorde
par exemple.
Le conseil municipal, après
avoir entendu
monsieur le Maire dans ses explications complémentaire
et en avoir
délibéré
à l'unanimité
:
- DECIDE
d'adhérer à l'association
“Horizons
Solidaires”,
- AUTORISE
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
représenter
la commune
de
Saint-Aubin-sur-Mer
au
sein
de
cette
association,
- DECIDE
d'acquitter la cotisation
correspondant
à cette adhésion,
laquelle s'élève
à 60,00
euros.
- AUTORISE
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération.
Monsieur
le
Maire salue
l’arrivée
de
madame
Marie-Paule
LEVEQUES
au
conseil
municipal
à 19h21.
Le
pouvoir
accordé
à
monsieur
Lionel
GRAFF
devient
caduc.
L'assemblée
est
désormais
composée
comme
suit
:
Monsieur
Alexandre
BERTY
:Monsieur
Joël
BREARD
;Monsieur
Jean-Louis
DAUMAS
;
Madame
Mathilde
DE
CORBIÈRE
;
Madame
Isabelle
FRENEHARD
:Madame
Nadine
GARDIE
;Monsieur
Lionel
GRAFF
;Monsieur
Antoine
HAMON
;Madame
Christine
LESAGE
;Madame
Delphine
LETELLIER
;Madame
Marie-Paule
LEVEQUES
;Madame
Elise
MACKOWIAK
;Madame
Béatrice
VANDERVALLE.
Absents
excusés
représentés
:
Page
5 sur
1C PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
AUBIN
SUR
MER
8 JANVIER
2024
Madame
Christine
LESAGE
avec
pouvoir
à madame
Isabelle
FRENEHARD
Monsieur
Jean-Marie
JOLY
avec
pouvoir
à monsieur
Alexandre
BERTY
Monsieur
Jean-Baptiste
NIGER
avec
pouvoir
à madame
Elise
MACKOWIAK
Absents
non
excusés
:Monsieur
Hervé
GIRARD
;Monsieur
Bertrand
OLIVETTI
;Monsieur
Willem
PRIOU
4%
Nombre
de
membres
en
exercice
:19
4
Nombre
de
membres
présents
:13
4
Nombre
de
membres
ayant
donné
procuration
:03
%
Nombre
de
membres
absents
excusés
:00
+
Nombre
de
membres
absents
non
excusés
:03
DETERMINATION
DU
LOYER
DU
LOGEMENT
DU
PREMIER
ETAGE
DE
L'ANCIENNE
MAIRIE
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
le
logement
situé
au
premier
étage
de
l'ancienne
mairie,
sis
12
rue
du
Maréchal
Joffre,
sera
disponible
à la
location
à compter
du 22
février
2024.
Ce
logement,
d'une
surface
habitable
de
90m°
est
composé
de
:
-
Une
pièce
à vivre
avec
cuisine
équipée
ouverte
-
3 chambres
-
Une
terrasse
d'environ
25m?
-
Une
salle
de
bain
avec
wc
-
Un
cabanon
avec
dépendance
Ce
logement
était
attribué
au
policier
municipal
en
tant
qu'avantage
en
nature
logement
compte
tenu
des
nécessités
de
services
et
du
caractère
impérieux
d'être
logé
sur
le
territoire
communal
afin
d'optimiser
la
rapidité
des
interventions
d'urgences. En
raison
du
départ
prochain
du
policier
municipal
par voie
de
mutation,
ce
dernier
perd
le
bénéfice
du
logement
de
fonction
et
doit
le
libérer
dans
un
délai
particulièrement
contraint.
Considérant
les
difficultés
en
lien
avec
l'accès
au
logement
en
zone tendue,
Vu
la
demande
monsieur ALAIS
de
pouvoir
occuper
le
logement
jusqu'au
mois
30
juin
2024
le
temps
pour
lui
de
trouver
et
emménager
dans
un
autre
logement,
il convient
d'établir
une
convention
d'occupation
à compter
du 22 février
2024
jusqu'au
30
juin
2024
et
d'en
fixer
le
montant
du
loyer
charges
comprises.
Ainsi,
il est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
fixer
le
montant
du
loyer
mensuel,
ainsi
que
la
caution,
à
la
somme
de
650,00
€.
Monsieur
Antoine
HAMON
demande
s’il
y a
des
travaux
particuliers
à faire
dans
le
logement
et
s'il
n'y
a
pas
eu
encore
d'état
des
lieux.
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6 sur 10 ={{=
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ST-AUBIN-SUR-
MER
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
AUBIN
SUR
MER
LA
REINE
DE
L'IODE
8
JANVIER
2024
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
ne
connaît
pas
le
logement,
qu'il
pense
qu'il
est
sain
et
bien
entretenu
mais
qu'il
y aura
peut-être
des
petits
travaux
à faire
et
que
cela
sera
déterminé
à l'état
des
lieux.
Peut-être
l'isolation.
Madame
Isabelle
FRENEHARD
indique
qu'elle
y a
habité
et
que
c'est
un
beau
logement.
Madame
Nadine
GARDIE
indique
que
le montant
du
loyer est pour
un
membre
du
personnel,
mais
qu'il ne serait sûrement
pas
le même
s’il était loué à une tiers personne.
Madame
Nadine
GARDIE
demande
si les charges
seraient
également
comprises
dans
le loyer si ce
logement
était
loué
à
une tiers personne. Monsieur
le Maire
répond
que
non
les charges
ne
seraient
pas
comprises
dans
le loyer.
Madame
Mathilde
DE
CORBIERE
indique
que
ce
ne serait pas
650
euros
pour
ce
type
de
logement.
Madame
Marie-Paule
LEVEQUES
demande
si le chauffage
est compris
dans
les charges
Monsieur
le Maire
répond
que
oui,
et que
cela
peut
s'intégrer dans
une
négociation
de
salaire.
Madame
Elise
MACKOWIAK
demande
s’il y aurait deux
niveaux
de
loyer
différents.
Madame
Elise
MACKOWIAK
indique
que
la commune
ne
pourrait
pas
le louer
plus
cher
à une
personne
extérieure.
Monsieur
le Maire
répond
que
non,
que
la commune
n'est pas tenue
à louer à des
personnes
qui ne travaillent pas
pour la
commune
de
Saint-Aubin-sur-Mer.
Qu'à
la rigueur,
le logement
pourrait
servir de
logement
d'urgence,
de
dépannage
pour
une
problématique
non
pérenne.
Que
ce
n’est pas
pour
un élu
non
plus.
Madame
Marie-Paule
LEVEQUES
indique
que
cela
peut
être
un
atout
pour
un
poste
de
policier
compte
tenu
des
prix
de
l'immobilier. Monsieur
le Maire
indique qu'il préfère émettre
un loyer, qu'ils auront une tarification si jamais
il y a une
problématique
de
logement,
dans
une
urgence
et qu'ils
pourront
réajuster
le prix plus
tard.
Monsieur
le Maire
demande
si le prix convient.
Madame
Christine
LESAGE
indique que ce n'est pas cher.
Madame
Nadine
GARDIE
indique
que
cela se comprend
étant donné
que
ce n'est pas
un bien
immobilier destiné
à avoir
un
revenu
location
mais
bien
un
logement
destiné
au
personnel
où
en
dépannage.
Madame
Isabelle
FRENEHARD
indique
que
la problématique
éventuelle
serait
l'emplacement
de
la chaudière
qui
ne se
situe
pas
dans
le
logement
et que
s’il y avait
des
travaux
dans
l'ancienne
mairie
il serait
intéressant
de
se
demander
comment
les séparer.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
serait
peut-être
le
moment
d'y
effectuer des
travaux
durant
le
temps
où
ce
n'est
pas
habité.
Ou
mettre
deux
chaudières.
Il indique
qu'il
ne
connait
pas
du
tout
les
lieux.
Qu'ils
y pensent
de
plus
en
plus
pour
les
autres
logements
que
la
commune
possède,
où
il n'y
a pas
de
compteur
spécifique,
comme
pour
l'ancienne
gare
par
exemple
où
les
chauffages
ne
sont
pas
séparés
et
qu'il
faut
faire
un
ratio.
Il faut
réfléchir
à mettre
des
compteurs.
Madame
Christine
LESAGE
indique
que
ce
n'est vraiment
pas
cher.
Page
7 sur 10 PV DU
CONSEIL
MUNICIPAL
IL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
AUBIN
SUR
MER
E L'IODE
8 JANVIER
2024
Monsieur
le
Maire
indique
que
si
le
conseil
estime
que
ce
n'est
pas
assez,
il n'y
a pas
de
souci
pour
revaloriser
la
somme
et
que
c'est
soumis
au
conseil
municipal.
Madame
Christine
LESAGE
indique
que
sans
avoir
vu
le
bien,
c'est
délicat.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
monsieur
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
en
avoir
délibéré
à
42
voix
POUR
et
1 abstention
(Christine
LESAGE)
. ACCEPTE
la
demande
de
monsieur
ALAIS
de
continuer
d'occuper
le
logement
destiné
au
policier
municipal
pour
la
période
du 22
février
2024
au
30
juin
2024
le
temps
pour
lui
de
trouver
un
autre
logement.
. DECIDE
d'établir
une
convention
d'occupation
du
logement
dédié
au
policier
municipal
pour
la
période
susmentionnée.
-FIXE
le
montant
du
loyer
mensuel,
ainsi
que
la
caution,
à la
somme
de
650,00
€ charges
comprises.
.AUTORISE
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération. COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L2122-22
DU
CGCT
DEPUIS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DECEMBRE
2023
Monsieur
le
Maire
indique
la décision
en
date
du
18/12/2023
de
signer
le
devis
d'un
montant
de
133.33€
HT
soit
136€
TTC
avec
la
SAS
HYPER
U
pour
la
location
d'un
minibus
pour
le
transport
des
jeunes
du
local
jeunes
aux
sorties
organisées
le
mercredi
28
février
2024
pour
déjeuner
le
midi
à
la
Loco
et
le
jeudi
29
février
2024
après-midi
pour
sortie
découverte
à
« Sensas
».
Monsieur
le
Maire
indique
la
décision
en
date
du
18/12/2023
de
signer
le
devis
d'un
montant
de
67,20€
HT
soit
80,64€
TTC
avec
La
Maison
du
Document
pour
l'acquisition
d'une
bâche
pour
promouvoir
l'évènement
culturel
« Janvier
Muisd'Halle
»
Monsieur
le
Maire
indique
la
décision
en
date
du
20/12/2023
de
mettre
à disposition
à titre
gracieux
des
agents
des
services
techniques
pour
les
demandes
d'interventions
ponctuelles
émanant
de
l'association
du
Tennis
Club
de
Saint-
Aubin
à
compter
du
20
décembre
2023
jusqu'au
31
décembre
2024
et
d'établir
et
de
signer
une
convention
d'interventions
ponctuelles
à titre
gracieux
des
agents
des
services
techniques
auprès
de
l'association
pour
définir
et
encadrer
les
modalités
d'interventions
des
agents
des
services
techniques
de
la
commune.
Monsieur
Antoine
HAMON
demande
s'il
y a
eu
de
l'élagage.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
n'y
en
a pas
eu.
Monsieur
Lionel
GRAFF
demande
si c'est
un
service
public
ou
privé.
Monsieur
le
Maire
indique
que
c'est
un
service
privé.
Monsieur
le
Maire
indique
la
décision
en
date
du
02/01/2024
de
mettre
la
salle
annexe
à la
disposition
de
l'agence
EORIA
Immobilier,
représentée
par
son
directeur
Jean-Charles
MATHIEN,
pour
l'organisation
de
leur
assemblée
générale
le
12
janvier
2024
de
16h00
à 18h80
moyennant
une
redevance
d'un
montant
de
235,00€
TTC
et
d'établir
et
de
signer une
convention
de
mise
à disposition
de
la salle
annexe
de
la
mairie
entre
les
deux
parties.
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8 sur 10 ={{=
PV DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ST-AUBIN
“SUR-MER
DE LA
COMMUNE
DE SAINT AUBIN
SUR
MER
LA REINE DE L'IODE
8 JANVIER
2024
Monsieur
le
Maire
indique
la
décision
en
date
du
02/01/2024
de
mettre
la
salle
polyvalente
du
Cent79
à la
disposition
de
l'association
Saint-Aubin-Rando,
représentée
par
sa
Présidente
madame
Sylvie
ROSSE,
pour
l'organisation
de
leur
assemblée
générale
le
12
janvier
2024
de
18h30
à 22h00
à titre
gracieux
et
d'établir
et
de
signer
une
convention
de
mise
à disposition
de
la
salle
polyvalente
du
Cent79
entre
les
deux
parties
prenantes.
Monsieur
le
Maire
indique
la
décision
en
date
du
02/01/2024
de
mettre
la
salle
polyvalente
du
Cent79
à la
disposition
de
l'association
Saint-Aubin
Rando,
représentée
par
sa
présidente
madame
Françoise
HEBERT,
pour
l'organisation
d'un
après-midi
d'échanges
autour
d'un
goûter
le
14
janvier
2024
de
14h00
à
18h00
à titre
gracieux
et
d'établir
et
de
Signer
une
convention
de
mise
à disposition
de
la
salle
polyvalente
du
Cent79
entre
les
deux
parties.
Monsieur
le
Maire
indique
la
décision
en
date
du
02/01/2024
de
mettre
la
salle
polyvalente
du
Cent79
à la
disposition
de
l'association
du
Comité
de
Jumelage,
représentée
par
son
Président,
monsieur
Alain
TRANQUART,
pour
l'organisation
de
leur
assemblée
générale
le
03
février
2024
de
9h00
à
12h30
à titre
gracieux
et
d'établir
et
de
signer
une
convention
de
mise
à disposition
de
la
salle
polyvalente
du
Cent79
entre
les
deux
parties.
Monsieur
le
Maire
indique
la
décision
en
date
du
02/01/2024
de
renouveler
l'adhésion
de
la
commune
à l'Association
Française
du
Conseil
des
Communes
et
Régions
d'Europe
(AFCCRE)
pour
l'année
2024
et
d'établir
et
de
signer
le
mandat
correspondant
au
règlement
de
la
cotisation
de
233,00€
pour
l'année
2024.
COMMUNICATION
DIVERSE
DU
MAIRE
OÙ
DE
SES
ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
va
rencontrer
Cadres
Blancs,
ceux
qui
s'occupent
des
panneaux
publicitaires
de
la
ville.
Monsieur
le
Maire
informe
du
transfert
de
la
compétence
police de
la
publicité.
Depuis
le
1e'
janvier
2024,
la
police
de
la
publicité
est
transférée
aux
Maires.
Jusqu'à
présent,
la
police
de
la
publicité,
des
enseignes
et
des
pré
enseignes
était
exercée
par
le
préfet.
La police de la publicité c'est : -Instruire
les demandes
d'autorisations
préalables
(réceptionner
les
DP
à l'installation,
la modification
ou
le remplacement
des
publicités,
des
pré
enseignes
et des
enseignes)
-Contrôler
le respect
de
la réglementation
sur le territoire
-Mettre
en
demeure
les
contrevenants
(Stopper
les
infractions,
prononcer
des
sanctions
administratives
en
cas
de
non-
respect
voire
porter
l'infraction
à la
connaissance
de
la justice
pénale).
Afin
de
mutualiser
l'exercice
de
cette
police,
il est
proposé,
en
accord
avec
les
modalités
fixées
par
l'article
L.
5211-9-2
du
CGCT,
de
transférer
les
pouvoir
de
la
police
de
la
publicité
au
président
de
la
communauté
de
communes
à compter
du
12°
juillet 2024
pour
l'ensemble
des
communes.
La
communauté
de
communes
Cœur
de
nacre,
en
plus
d'élaborer
actuellement
le
PLUI,
amorcera
dans
les
prochaines
semaines
le
chantier
de
rédaction
de
son
futur
Règlement
Intercommunal
de
Publicité
PLUI,
ce
qui
permettra
de
renforcer
cette
cohérence
règlementaire
et
opérationnelle
à l'échelle
de
notre
territoire en
matière
de
police
de
la
publicité.
Notre
commune
décide
de
ne
pas
s'opposer
au
transfert
automatique
de
la
police
de
la
publicité
vers
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Nacre.
Ainsi,
le
1 janvier
et
le
30
juin
2024,
le service
urbanisme
Cœur
de
Nacre
pourra
vous
assister
dans
la
rédaction
des
projets
d'arrêtés
(délivrés
par
le
maire
ou
son
adjoint
ayant délégation jusqu'à
cette
date
butoir).
Pour
rappel,
les
maires
peuvent
s'opposer
au
transfert
automatique
vers
l'EPCI.
Page
9 sur
1C PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
AUBIN
SUR
MER
8 JANVIER
2024
Monsieur
Antoine
Hamon
demande
si
cela
veut
dire
que
l'intercommunalité
peut
décider
de
valider
des
affichages
particuliers.
Nous
savons
qu'en
ce
moment
c'est
la
lutte
contre
les
affichages
aux
entrées
de
commune.
Ce
n'est
pas
encore
réglementé. Monsieur
le
Maire
répond
que
la
commune
disposera
toujours
de
la
gratuité
des
panneaux
aux
entrées
de
communes.
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
Madame
Isabelle
FRENEHARD
signale
que
le
21
janvier
à
16
heures
aura
lieu
à la
médiathèque
une
conférence
sur
l'ancienne
boule
de
gaz.
Que
cela
peut
intéresser
pas
mal
de
gens.
Qu'il
y aura
une
projection
en
même
temps,
que
ce sont
trois
personnes
qui
éditent
un
petit
fascicule
dessus.
Que
cela
a l'air
très
documenté.
Monsieur
Antoine
HAMON
informe
que
le
23
janvier,
il y
aura
entretien
d'arbres
le
matin
avec
l'association
Symbioses
dans
le
jardin-forêt
et
que
l'après-midi,
les
enfants
de
l'école
JB
Couture
viendront
planter
une
haie.
Qu'il
a vu
ça
avec
le
directeur
de
l'école.
Qu'il
n'est
pas
très
bon
en
communication
mais
qu'il
faudrait
qu'il
s'occupe
de
ça.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
faudrait
qu'il
communique
au
service
de
la
commune
les
informations.
Qu'il
faudrait
en
parler
à Eve
pour
faire
un
panneau
d'affichage.
Madame
Isabelle
FRENEHARD
demande
si
c'est
à la
prairie.
Monsieur
le
Maire
répond
que
oui.
Informations
diverses
ne
donnant
pas
lieu
à délibération.
Monsieur
le
Maire
remercie
l'ensemble
des
intervenants
pour
le
Conseil
Municipal
et
clôt
la
séance.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
du
conseil
municipal
est
levée
à 19h45
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance
Alexandre
BERTY
Christine
LESAGE
Mention
:Signé
en
original
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