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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 17 juin 2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Mantes-la-Ville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 17 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Éducation,
Mantes _] a-Vi) e_ wuww.manteslaville.fr
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister au Conseil Municipal du :
Mardi 17 juin 2025, à 19 heures 30, en Salle du Conseil Municipal
L'ordre du jour est le suivant :
1) Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 8 avril 2025
11) Délibérations
Compte de Gestion 2024 : Budget Principal
Compte Administratif 2024 : Budget Principal
Reprise des résultats 2024
Actualisation des crédits de paiements 2025 en DM n°1 - Plan de sauvegarde et école numérique 2021-01
5. Actualisation de l'autorisation de programme et crédit de paiement pour l'exercice 2025 en DM n°1 - Construction d’Ecole Intercommunale 2022-02
Admission en non valeurs et créances éteintes
Budget principal 2025 - Décision modificative n°1
Approbation du rapport d'utilisation du fonds de solidarité Région Ile-de-France (FSRIF) -— Exercice 2024
9. Approbation du rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale -DSUCS - Exercice 2024
10.Mutualisation des équipements associatifs, sportifs et culturels entre la commune de Mantes-la-Ville et la commune de Magnanville
11. Création de postes pour les animateurs jeunesse 2025
12.Convention d'adhésion à la convention de participation à la prospection sociale complémentaire 2024 - 2029 souscrite par le CIG Grande Couronne pour le risque santé auprès du groupe VYV
13. Adaptation du tableau des postes budgétaires : créations et suppressions de postes 14. Révision des tarifs droits de places pour le contrat d’affermage halles et marchés 15. Autorisation de recours à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des Télécoms dénommée « CANUT »
16.Adhésion au service commun pour l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation des sols proposé par GPS&O
17.Cession de la parcelle communale cadastrée AH42, d'une superficie de 626m2, sise Impasse des Cimentiers au profit de Monsieur Ambroise MENDY 18. Bilan des cessions et acquisitions : Année 2024
À ERATNI
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Hôtel de ville — Place de la mairie — BP 30842 — 78711 Mantes-La-Ville
contact@manteslaville.fr
Tél. 01 30 98 55 49 Mantes-|a-Vil €e_ www.manteslaville.fr
19. Cession des parcelles cadastrées AB169 et AB170 sise 57bis, rue des Deux Gares
20. Approbation du projet Educatif Territorial « PEDT » 2025 - 2028 21. Renouvellement de la dérogation de l'organisation de la semaine scolaire, pour trois ans à compter de la rentrée scolaire 2025
22. Actualisation des règlements de fonctionnement des services périscolaires, extrascolaires et restauration scolaire
23.Expérimentation d'un collecteur de déchets dans les cantines de Mantes-la-Ville (phase d'expérimentation)
24. Adoption et autorisation donnée à Monsieur le Maire d'utiliser les subventions du Réseau Francophone des villes Amies des Ainés dans le cadre du fonds d'appui des territoires innovants séniors
25. Signature de la convention cadre triennale pour le renouvellement de la labellisation de la Cité Educative de Mantes-la-Ville
26. Approbation de la convention « Groupe conventionné » pour l'accès tarifaire préférentiel à certains spectacles de l'Espace Culturel Jacques Brel »
IT) Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de ma considération distinguée.
+. Le Maire
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