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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du mardi 11 fevrier 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Mantes-la-Ville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du mardi 11 fevrier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Mante S | a-Vi e_ wuww.manteslaville.fr —
Un accord durable
Je vous informe qu'un Conseil Municipal aura lieu le
Mardi 11 février 2025, à 19 heures 30, en Salle du Conseil Municipal
L'ordre du jour est le suivant :
I) Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 21 janvier 2025
Il) Délibérations
1. Fixation du taux d'imposition 2025
2. Actualisation de l'autorisation de programme et de crédit de paiement pour l'exercice 2025 : MEDIAPOLE 2024-01
3. Modification de l'autorisation de programme et crédit de paiement 2024- 02 : Modernisation des Systèmes d'Information
4, Actualisation de l'autorisation de programme et de crédit de paiement pour l'exercice 2025 : Plan de Sauvegarde et Ecole Numérique 2021-01 5. Actualisation de l'autorisation de programme et de crédit de paiement pour l'exercice 2025 : Construction d'Ecole Intercommunale - 2022-01 6. Reprise anticipé des résultats 2024
7. Vote du Budget Primitif 2025 - Budget Principal Ville
8. Attribution des subventions aux associations et établissements publics - Exercice Budgétaire 2025
9. Actualisation du tableau de répartition des groupes de fonctions - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
10. Création de postes pour la fonction d'animateur dans les accueils de loisirs et les CVS : période de vacances scolaires 2025
11.Premier arrêt du projet de deuxième programme local de l'Habitat Intercommunal (PLHi) 2025-2030 : Avis de la commune
12.Acquisition auprès des copropriétaires des parties communes des sous- sols des bâtiments I et K de la copropriété de la résidence du Bas du Domaine du Parc de la Vallée cadastrée AN793, lot 335, 336, 630, 631, 632 suivant modificatif au règlement de copropriété de février 2024
III) Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire
Hôtel de Ville - Place de la mairie - BP 30842 - 78711 Mantes-la-Ville
contact@manteslaville.fr
Tél. 01 80 98 55 49 - Fax 01 30 98 55 10