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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Langon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 23.05.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU z3 MAI 2oz.4
L'an deux mil üngt-quatre,le üngt-trois mai à üngt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de Le Langon, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Anne AIME, Adjointe au Maire, pâr application de l'articleL.ztzz-rz du CGCT.
Date de convocation : 16 mai 2c.24
Présents : AIME Anne, SEILLIER Marie-Claude, ROY 1'hierry, ARRES'I'AYS Jacqueline, BAUSMAYER Lionel, BRISSON Jean-Pierre, MARTINET Béatrice, VERDON Gérard, JOLLY Nicolas, AUGER Suzanne
Pouvoirs : LAGACHE Éric à BzuSSON Jean-Pierre
CORBIN Pascal à BAUSMAYER Lionel
AIME Louise à AIME Anne
Excusés : BIENVENU Alain, CHAUDREL Maurice
Secrétaire de séance : Marie-Claude SEILLIER
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
No
délibération Objet Décision
zoz4-o48 Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du awil Arrêt du PV
2o24-o49 juré J d' asslse sort au des ury Tirage pour 1 annee Adopté à l'unanimité
2024-O50 des pignons du tennis couvert - demande de subvention Réfection Adopté à l'unanimité
2024-O5r Attribution des subventions 2024 Adopté à l'unanimité
2024-O52 Admission en non-valeur Adopté à l'unanimité
2024-o53 cantine et garderie - année scolaire 2 2 Tarifs Adopté à I'unanimité
2024-o54
au transport scolaire du RPI Le
Langon-Petosse et du secondaire - année
Participation
scolaire 2
Adopté à l'unanimité
2024-O55
Convention de partenariat définissant une
gestion
de recouwement politique des uits prod
locaux fisca le avec (non de ser\,Ilce ux) ble de le-Comte Fontenay
Rejeté par :
o / votx contre .
z voix pour
a abstentions
zoz4-o56 principal
d' Création ,un un poste pourvu au par agent d ue grade adjoint de techniq ere 1 classe Adopté à l'unanimité
2024-O57 Classement de voies
.a
prtvees en voles
communales Adopté à l'unanimité 2024-o58
Prise de compétence coordination du réseau
de lecture publique par la Communauté de
communes Pays de Fontenay-Vendée et
approbation de la modification des satuts
Adopté à l'unanimité
2024-o59
Aüs sur l'enquête publique - EARL les
Plumes Pérotines - extension d'un élevage
avicole aux Velluire-sur-Vendée
Adopté par :
. t2 voix pour
o t abstention
2024-O6o
Election d'un délégué suppléant au Syndicat
mixte du Parc naturel régional du Marais
poiteün
Adopté à l'unanimité
zoz4-o6r
Désignation de représentants de la commune
intercommunales << enüronnement -
développement durable - déchets » et
<< affaires sociales
Adopté à l'unanimité
2024-O62
Nomination d'un élu référent au service
accoroutiste de la Communauté de communes
Pays de Fontenay-Vendée
Adopté à l'unanimité
zoz4-o63 Modification des commissions communales Adopté à l'unanimité
Alain BIENVENU
Maire de Le Langon
Docutnent_qffi.ché en mairte co4fortnêment ù l'article L.ztzt-zg du Code général des collectiuités territoriales, le zTtnoJ zoz4