Procès Verbal - PV du 24 04 2026

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Procès Verbal - PV du 24 04 2026 Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune de Motz. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 24 04 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs, commune de

M HOTZ À

1

PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 24 avril 2026

Le Conseil Municipal s’est réuni, en séance publique, le vendredi 24 avril 2026 à 19 h 00,

salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Gérard Clerc, Maire de la commune de Motz.

Etaient présents : Monsieur Gérard Clerc, Monsieur Denis Jeantet, Madame Myriam Ortiz-Gutierrez, Monsieur Sylvain Ceccon, Madame Zoé Buckley, Monsieur Vincent Laloy, , Monsieur Olivier Morelle, Madame Annie Brun, Madame Laure Guimet, Monsieur David Rendu, Madame Amandine Viret

Absent(s) excusé(s) : néant

Convocation : 18 mars 2026

Madame Ortiz Gutierrez Myriam est désignée secrétaire de séance

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026 Les membres du conseil municipal approuvent à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026

Vote des taux fiscaux 2026

Monsieur l’adjoint au maire en charge des finances présente au conseil municipal l’état 1259 comportant les bases prévisionnelles fiscales établies par les services fiscaux, les allocations compensatrices et les taux de références.

Au vu du contexte économique actuel, et des projets envisagés cette année par la nouvelle équipe municipale, Monsieur le maire propose de maintenir les taux de 2025

Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire

- Vote les taux suivants :

 Taxe foncière sur le bâti : 21.60 %

 Taxe foncière sur le non bâti : 11.91 %

 Taxe d’habitation : 4.15 % - taux de majoration applicable en 2026 sur les résidences secondaires et autres meublés non affectés à l’habitation principale : 60 % (délibération du 06/09/2024)2

Vote du budget 2026 :

Après présentation par Monsieur l’adjoint en charge des finances, le conseil municipal vote à l’unanimité le budget suivant

Résultat 2025 1 034 036.42

Fonctionnement

Dépenses

Charges à caractère général 231 160.00 Charges de personnel 167 670.00 Atténuation de produits (reversements à l’Etat) 48 000.00 Autres charges de gestion courante (indemnités fonctions élus – participation école maternelle – subvention) 98 800.00 Remboursement intérêts des emprunts 33 300.00 Total 578 930.00

Recettes

Produits des services (occupation domaine public …) 23 100.00 Impôts et taxes 596 563.00 Dotation et participation 198 145.00 Autres produits de gestion courante (locations- redevance DSP) 328 500.00 Total 1 146 308.00

Investissement :

Dépenses

Remboursement capital d’emprunt 160 200.00 Acquisitions et agencement divers 180 000.00 Aménagement de terrains 100 000.00 Travaux de construction école Chef-Lieu – aire de service vélo ESNF 1 123 479.00 Travaux de construction divers (Le Delta et divers) 300 000.00 Travaux divers (réseaux- voirie …) 336 585.42 Total 2 200 264.42

Recettes

FCTVA 54 850.00 Subventions 544 000.00 Total 598 850.00

En résumé :

Résultat 2025 1 034 036.42 Dépenses 2026 2 779 194.42 Recettes 2026 1 745 158.003

Délégations au maire

Monsieur le maire expose que le code général des collectivités territoriales et plus particulièrement son article L 2122-22 autorise le conseil municipal à déléguer en tout ou partie et pour la durée du mandat certaines décisions

Après avoir pris connaissance des différentes attributions, le conseil municipal, à l’unanimité délègue au maire et l’autorise à prendre toutes dispositions et à signer tout arrêtés, actes, conventions, contrats et documents relatif à :

- Arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales

- De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant les avenants d’un montant inférieur à 40 000 € H.T. (décision du précédent conseil correspondant au montant maximum des marchés ne nécessitant pas d’avis de concurrence : jusqu’au 1er janvier 2026 : 100 000 € H.T.)

- De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses et de biens pour une durée n’excédant pas douze ans,

- De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes

- De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières - D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges - De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4600 €

- De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justices et experts

- D’intenter au nom de la commune les actions en justice ou défendre la commune dans les actions intentées contre elle pour les affaires relevant de l’ordre judiciaire et administratif

- De demander à tout organisme financeur, l’attribution de subvention

- De procéder au dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l’édification des biens municipaux

Délégations S.I.V.O.S

Monsieur le maire rappelle la délibération du 20 mars 2026 portant délégation au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (S.I.V.O.S.) de l’école maternelle.

Ont été nommées :

Mesdames Myriam Ortiz Gutierrez et Annie Brun : déléguées titulaires

Madame Amandine Viret : déléguée suppléante.

Monsieur le Maire indique que, dans cette configuration, il ne pourra pas siéger. Toutefois, il précise que les personnes désignées disposent de toute la légitimité pour représenter la commune au sein du syndicat.

En conséquence, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :  De maintenir la délégation telle que fixée par la délibération du 20 mars 2026  De confirmer la désignation de Mesdames Myriam Ortiz Gutierrez, Annie Brun et Amandine Viret dans leurs fonctions respectives4

Travaux école

Rénovation de l’école du Chef-Lieu :

 Avenant de plus-value n° 2 : entreprise Pareti

Monsieur le maire expose que le précédent conseil municipal avait validé l’avenant n° 1 de plus-value pour l’entreprise Pareti (lot 1 – maçonnerie – façade – abords – VR » d’un montant de 13 191.94 € H.T pour les travaux de démolition des planchers des combles non prévus au marché initial.

IL présente un second avenant d’un montant de 1 896.43 € H.T. Pour un complément de travaux et d’échafaudage en façade Est

Après avoir délibéré, et à l’unanimité le conseil municipal accepte ce second avenant et autorise Monsieur le maire à le signer

 Avenant de plus-value n°1 : entreprise Ain’tension Electricité

Monsieur le maire expose au conseil municipal que les travaux d’électricité/courant faible ont été confiés par le précédent conseil municipal à l’entreprise Ain’Tension Electricité pour un montant de 62 800.00 € H.T.

Il présente le 1er avenant d’une plus-value de 720.00 € H.T. relatif à la modification du branchement ENEDIS ;

Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte ce premier avenant de plus-value et autorise Monsieur le maire à le signer

 Avenant de moins-value n°1 : entreprise Pollen

Monsieur le maire expose au conseil municipal que les travaux de

charpente/couverture/zinguerie ont été confiés par les précédents élus à l’entreprise Pollen pour un montant de 134 428.44 € H.T.

Il présente l’avenant d’une moins-value de 6 080.46 E H.T. relatif à de prestations non réalisées à la suite de modifications des plans du maitre d’œuvre et ou de la suppression de poste.

Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte ce premier avenant de moins-value et autorise Monsieur le maire à le signer

Aire de service Vélos :

 Avenant de prolongation des travaux au 15 avril 2026 pour les entreprises Eiffage et MPS

Monsieur le maire précise que l’aire de service pour les vélos, réalisée à l’Espace Sport et Nature du Fier devait être achevée le 31 janvier 2026.

Or pour des raisons techniques de planning, et d’intempéries les travaux concernant la pose des toilettes automatiques (entreprise M.P.S.) et l’aménagement routier (entreprise Eiffage) n’ont pas pu être terminés dans le délai imparti ; ceux-ci ont été achevés le 15 avril 2026.

Monsieur le maire propose donc au conseil municipal d’accepter les avenants de prolongation de chantier.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- Accepte les prolongations de chantier au 15 avril 2016

- Autorise Monsieur le maire à les signer5

Auberge

Changement du matériel frigorifique de l’auberge

L’auberge de Motz ayant été réalisée en 2000, l’équipement frigorifique est devenu obsolète

Monsieur le maire présente différents devis :

- Deux devis de l’entreprise Veyrat :

Table frigorifique CONCEPT : 4 961.70 € H.T. 5 940.70 € TTC

- Devis de l’entreprise DPD Froid

Meuble réfrigéré : 6 338.60 € H.T.

Après avoir délibéré, et à l’unanimité le conseil municipal décide de retenir le devis de l’entreprise Veyrat, pour un montant de 5 940.70 € TTC

Maison Célestine

Location de la maison Célestine

L’appartement de la maison Célestine, située au Chef-Lieu (46 rue de l’Eglise), sera disponible au 30 mai 2026.

L’information a été diffusée sur les moyens de communication de la commune. Toute personne intéressée pouvait déposer son dossier jusqu’au 17 avril. Une visite des lieux a eu lieu le 18 avril

15 dossiers ont été reçus en mairie.

Après études des différentes pièces, la commission en charge de la sélection, propose au conseil municipal de retenir la candidature de Madame Caubien Louise

Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- Retient la candidature de Madame Caubien Louise.

- Fixe :

 Le montant mensuel du loyer à 650 € avec une révision à la date anniversaire du contrat en fonction de l’indice Insee de la révision des loyers

 Le montant de la provision pour charges à 150 € par mois. Ce montant sera révisé en fin d’année selon le coût réel des dépenses

 Le montant du dépôt de garantie : 650 €

Emploi été

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que pendant de nombreuses années, par l’intermédiaire du service interim du CDG73, un agent contractuel était recruté pour l’accueil et le renseignement des touristes à l’Espace Sport et Nature du Fier, en relation avec l’Office du Tourisme Intercommunal.

L’Office du Tourisme finance le poste par une participation de 3000 €.

Pour 2025, le poste a été créé directement par la commune, évitant le paiement des frais de gestion demandés par le Centre de Gestion.

Monsieur le maire propose donc de renouveler cette création de poste.6

Ainsi, après avoir délibéré, et à l’unanimité le conseil municipal décide de créer un poste d’Agent contractuel du 01 juillet 2026 au 31 août 2026, pour un temps de travail de 20 heures par semaine, au grade d’adjoint administratif, 1er échelon (IB 367 -IM 366).

Toute personne intéressée peut déposer une lettre de motivation et son CV à : - Monsieur le Maire – mairie – 36 route de Blinty -73310 MOTZ

- commune@motz.fr

Jusqu’au lundi 18 mai.

Pour tout renseignement complémentaire, nous vous remercions de contacter le secrétariat de mairie au 04.79.63.65.93

Salle des fêtes

Augmentation du tarif de location de la salle des fêtes

Monsieur le maire expose au conseil municipal que l’entretien de la salle des fêtes, laissé à la responsabilité des usagers est souvent médiocre voire inexistant.

La commune ayant acquis une machine pour laver les sols, il propose que notre agent technique soit chargé du nettoyage après chaque location. Une augmentation du montant du loyer à 100 € pourrait alors être exigée.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

- Charge l’agent technique communal de réaliser le nettoyage du sol de la salle des fêtes après chaque location

- Décide d’une augmentation d’un montant à 100 € du tarif de location.

Ce tarif s’appliquera uniquement aux contrats établis après le 23 avril 2026

Renouvellement de la commission communale des impôts directs

Conformément au 1 de l’article 1650 du code général des impôts, une commission communale des impôts directs (CCID) est instituée dans chaque commune et doit être renouvelée à chaque élection municipale.

Elle est composée

- Du maire ou d’un adjoint délégué, président de la commission

- De 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants

Cette commission a notamment pour rôle de donner chaque année son avis sur les modifications d’évaluation ou nouvelles évaluations des locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale.

La désignation des commissaires doit être effectuée par le directeur régional /départemental des finances publiques dans un délai de deux mois à compter de l’installation du nouveau conseil municipal. Elle est réalisée à partir d’une liste de 24 contribuables proposée par le conseil municipal.

Ainsi après avoir délibéré, le conseil municipal propose 24 contribuables parmi lesquels seront désignés les 12 membres de la commission.7

Adhésion au groupement de commande du S.D.E.S. pour l’achat d’électricité Depuis plus de 10 ans, le Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie (S. D.E.S) accompagne les collectivités dans le choix de leur électricité, en leur offrant un cadre mutualisé, sécurisé et adapté à leurs besoins.

Le S.D.E.S. lance donc une nouvelle campagne d’adhésion au groupement d’achat d’électricité pour la période 2028-2031.

Monsieur le maire propose donc au conseil municipal d’adhérer au groupement de commande

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’adhérer au groupement de commande du S. D.E.S ; pour l’achat d’électricité

Défense incendie

Convention d’assistance à la gestion et l’exploitation des points d’eau pour la défense incendie

Les communes sont compétentes en matière de défense contre l’incendie. Cette compétence a pour objet d’assurer notamment d’assurer l’alimentation en eau des moyens de secours et des poteaux d’incendie.

Il est rappelé que la compétence « eau » est détenue par Grand-Lac.

Ainsi dans une optique de cohérence, Grand-Lac propose une assistance à la gestion et à l’exploitation des points d’eau pour la défense Incendie, dans le cadre d’une convention. Celle- ci définira l’ensemble des prestations effectuées par Grand-Lac, les conditions d’intervention et les modalités financières.

Le coût annuel, à la charge de la commune s’élèverait à 224 €.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, :

- Accepte l’assistance de Grand-Lac à la gestion et l’exploitation des point d’eau pour la défense Incendie

- Autorise Monsieur le maire à signer la convention correspondante

- Monsieur le maire nomme un référent : David Rendu

Agence France Locale

Garantie à première demande pour les emprunts Agence France Locale

Depuis la souscription des emprunts réalisés pour les travaux de construction des hébergements touristiques de l’ESNF, la commune est devenue actionnaire de l’Agence France Locale.

Afin de lever des fonds aux meilleures conditions possibles, permettant ainsi aux emprunteurs (collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale) d’en bénéficier, l’Agence France Locale a besoin de bénéficier de la garantie de ses adhérents.

Comme chaque année, il est demandé à tous les adhérents de bien vouloir accorder à l’Agence France Locale sa garantie. Le conseil municipal décide à l’unanimité d’accorder sa garantie.

La séance a été levée à 21h

Questions diverses

 Cérémonie du 8 maiLe o e

: Invitation

! M. Gérard CLERC, maire de Motz et le conseil municipal

Ont l'honneur de vous convier à la cérémonie commémorative

@) de la victoire du 8 mai 1945,

| 4

2

#\ commune de

à u” A4 MOTZA

vendredi 08 mai 2026 à 11h

chef-lieu avec dépôt de gerbe

8

Vie locale & Événements

Bibliothèque municipale

Horaires d’été – Juillet et août 2026

Pendant les mois de juillet et août 2026, la bibliothèque sera ouverte :

 Le samedi matin de 10 h à 12 h

La bibliothèque sera fermée le mercredi pendant cette période.

Les horaires habituels reprendront à compter du 1er septembre 2026commune Je AIX LES BAINS

= RIVIERA DES ALPES

La Commune de Motz recherche

un agent d'accueil sur le site de l'Espace Sport et Nature du

Fier

du Lundi 06 juillet 2026 au Dimanche 30 Août 2026

Missions

Accueil et renseignements des touristes. En relation avec l'Office du tourisme intercommunal,

promotion des centres d'intérêt et des partenaires de l'agence Aix-les-Bains Riviera des Alpes.

Profil recherché

Sens de l'accueil, sourire, bonne connaissance de la Chautagne et des sites alentours (sur le

périmètre de l'agence Aix-les-Bains Riviera des Alpes).

La connaissance de 13 langue anglaise serait un plus.

Description du poste

20 heures hebdomadaires du mercredi au dimanche inclus (travail le week-end et les jours

fériés). Rémunération SMIC en vigueur + majoration pour heures travaillées le dimanche et les

jours fériés. Contrat de travail établi par le Centre de gestion de la Savoie.

Candidature à déposer en mairie avant le lundi 18 mai 2026

Renseignements disponibles auprès du secrétariat de mairie.

9

La commune de Motz recruteLE

MONT / k

14 Rallyo du Pays de Soyssel et de Chautagno — 8" Rallye VHC-VHRS-VMRS

RTS -ES 1-3 - MOTZ - 9.04 Km

10

Le Rallye de Chautagne revient le week-end des 22 et 23

mai !

Comme chaque année, cet événement convivial et attendu rassemblera habitants et visiteurs autour d’un moment de découverte, de partage et de bonne humeur à travers notre belle région.

Petite nouveauté pour cette édition : le parcours a été légèrement modifié afin d’offrir une expérience renouvelée, tout en conservant l’esprit du rallye que vous appréciez.

Nous vous attendons nombreux pour participer à cette belle aventure !

Les Marchés du mardi soir font leur retour !

Dès le début du mois de juillet, retrouvez les Marchés du mardi soir de 17h30 à 19h30 à l’Espace Sport et Nature du Fier. Un rendez-vous convivial pour découvrir des produits locaux, rencontrer des producteurs et profiter d’un moment agréable en fin de journée.

Vous souhaitez exposer et participer à cet événement ? Merci de vous faire connaître auprès de la mairie.

Nous vous attendons nombreux !MERCREDI

06/05 Atelier CUISINE EN FAMILLE *“BUGNES"

16h30-17h30 parents/enfants ( de 2 à 10 ans) ALCC

20/05 Atelier Créatif en Famille “Fête des Mères”

16h30-17h30 ALCC

Sur inscription (tarif à venir) entrée limitée

Hors vacances

La boîte à coup de pouce =

participation libre à partir de 2€

Evénements coup de coeur

P à

%

v

o L'ALCC C'EST AUSSI : ter es

e / 0

Un café solidaire les lundis : boissons, gâteaux, jeux, échanges...

Une orientation sur vos ions diverses

Jardins partagés de 14h à 17h les lundis après midi

Un espace bien être tous les 1er lundi du mois

+ de 20 ateliers Hebdo plaquette disponible à l'accueil.

Un partenariat avec le festival des Voix d'Hautecombe et l'Espace Malraux

où vous pouvez bénéficier de tarifs préférentiels

+ Cinébus

90 chemin des Choîtres

73310 Chindrieux

Renseignements et inscriptions

accueil : 04 79 54 52 54

accueil@alcc73.fr $

x

Horaires d'accueil : 7 We

Lundi :9h-12h 14h-18h x

Mardi : 9h-12h Fermé l'après midi.

Mercredi: 9h-12h 14h-18h

Jeudi : Fermé le matin 14h-18h

Vendredi : 9h-12h 14h-17h

= ENFANCE 3-11 ANS

Maureen : 07 78 35 66 74

MERCREDI 6

Activité

scientifique Jeu sportif Sortie Cuisine

Les enfants sont répartis par groupe d'âge : 3/5 ans et 6/12 ans

un temps de sieste est prévu les après-midi

Sur inscription (tarif à venir) entrée limitée

À Hors vacances

æ La boîte à coup de pouce

xs = participation libre

v Evènements coup de coeur

> + MERCREDI 13 MERCREDI 20 D MERCREDI 27 v é

SENIORS ET ALORS !!!

Audrey : 06 52 19 68 81

BUTS ne

* Café Solidaire tous les lundis

après-midi, jeux papote, café et

Eure

+ Jardin Solidaire de 14h-17h

+ Atelier PEPS EUREKA

14h-16h30salle CHAMBOTTE

18/05 Jeux de société, cartes 14h-17h

18/05 Conférence Christine GINGER

10h-12h salle CHAMBOTTE

BU ESS Ce

CP UNS KR ST TK Te]

+ Gym douce renfo/dos 10h-11h

salle des aïnés Chindrieux

* Journal des bonnes nouvelles

14h30/15h30

21/05 Sortie Marais de Lavours

11h30 ALCC

PA ONU Ent |

ÉYLCR TT A7 SR

(Vélo Assistance Electrique)

14h -16h ALCC

“ Un espace pour tous les âges, toutes

Tous les mardis

CRT ASS TS ETS FAN

+ Gym des neurones 8h30-11h30

12/05 Atelier cognitif

Fabrique à Neurones

9h30-11h30 salle CHAMBOTTE

26/05 Atelier PEPS EUREKA

14b-16h30 salle CHAMBOTTE

LR CDI DE SE Et

+ Atelier Lire et Ecrire en

Chautagne 9h30-11h30

+ Atelier équilibre 8h45-10h

01/05 Ciné Seniors Accord'Age

14h film "Ceux qui comptent”

cinéma Victoria d'Aix-les-Bains

PATENTS CE SN en la tt

15h-16h30

“Viens avec tes problèmes repars

avec des solutions”

22/05 Atelier peinture

8h30-11h30 ALCC

22/05 Rencontre avec les

personnes du CIAS 14h ALCC

Balade à Motz

ceptionne

4 au 17 s

s cultures,

toutes les envies.”

TEMPS FORTS DU MOIS DE MAI Ateliers périnatalité : LES 1000 Premiers jours

22/05 au 19/06 à 9h45

de l'enfant tous les vendredis du

12/05 Conférence Ados “Aider son Ado à rester performant sans craquer" 19h ALCC

12/05 Atelier cognitif Fabrique à Neurones 9h30-11h30 ALCC

18/05 Conférence Christine GINGER 10h-12h ALCC

21/05 Balade dans les Marais de Lavours 11h30-17h départ ALCC 26/05 Cinébus

28/05 Initiation VAE (Vélo Assistance Elé i 14h-16h ALCC

29/05 Spectacle “Fraternisons” inspiré du film “Joyeux Noël” (horaires et lieu à définir)

30/05 au 07/06 Semaine de la parentalité

TEMPS FORTS A VENIR

11/06 Sortie Gorges du Fier

12/06 Initiation VAE( Vélo Assistance Eléctrique) 14h-16h ALCC

12/06 Spectacle John et les Nônes 19h ALCC

17/06 Fête des Ateliers Hebdos

30/05 au 07/06 Semaine de la parentalité

19/06 Soirée MAURITANIENNE, contes, expo, vidéo et repas Il! 19h ALCC

24/06 Atelier Famille faire soi-même 16h30 ALCC

30/06 Conférence Ados avec Isabelle LOUIS PONSING 19h ALCC

ENDoBI STE)

Lalie : 07 81 51 73 71

Possibilité de transport

demandez la fiche horaires

TarifauQF:de3€à9€ JS #

11

Programme ALCC