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Conseil Municipal - DCM 037 annexe point 02
Déliberation - tableau des deliberations
Déliberation - tableau des dcm
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Solgne.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des dcm)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
Délibération n° Examinée le Objet Décisions POUR CONTRE ABSTENTION
--/2025 10/03/2025 Projet Agri Photovoltaïque reportée
--/2025 10/03/2025 Proposition de location de local à Familles Rurales reportée
--/2025 10/03/2025 Proposition d'achat d'atelier reportée
--/2025 10/03/2025 Jumelage - rencontre Astaffort/Sauveterre Saint Denis reportée
01/2025 10/03/2025 Centre d'exploitation - autorisation de travaux de réhabilitation - demandes de subvention auprès de l'Etat approuvée 14 0 0
02/2025 10/03/2025 Centre d'exploitation - autorisation de travaux de réhabilitation - demandes de subvention auprès de la Région approuvée 14 0 0
03/2025 10/03/2025
Chauffage Mairie et Centre d'Exploitation - autorisation de travaux
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Pouce Rural"
approuvée 14 0 0
04/2025 10/03/2025 Travaux d'éclairage sortie arrière de l'ECL et sortie dentiste - demande de subvention approuvée 14 0 0
05/2025 10/03/2025 Travaux d'aménagement de trottoirs - demande de subvention auprès du Département approuvée 14 0 0
06/2025 10/03/2025 mise à jour des modalités de participation pour la protection sociale complémentaire approuvée 14 0 0
Solgne, le 31 mars 2025
Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territorial
Version en vigueur depuis le 1er juillet 2022
COMMUNE DE SOLGNE - MOSELLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025 20H00