Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste Deliberation du 25 juillet 2023
Déliberation - Liste deliberations du 10 juillet 2025
Déliberation - Liste Deliberation du 25 juillet 2023
Déliberation - Liste Deliberations du 2 mai 2023
Déliberation - Liste Deliberations du 2 novembre 2022
Déliberation - Liste Deliberations du 2 mai 2023
Déliberation - Liste Deliberations du 2 novembre 2022
Déliberation - Liste Deliberation du 6 mars 2024
Déliberation - Liste Deliberation du 6 fevrier 2024
Déliberation - Liste Deliberation du 6 mars 2024
Déliberation - Liste Deliberation du 2 juillet 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation du 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
MAIRIE de SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS
LISTE DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 2 juillet 2024
Présents : PARIZOT Stéphane - GUILLARME Grégory - DENIZOT Eric - PINEAU Marc-Henri - BOUCHARD Dominique - MONTVERNAY Didier - RAMPON Pascal - FOURNIER Michael –- MORAND Frédéric – ZOCCHETTI Céline
Excusé (s) : SAUZE-PARIZOT Vanessa (a donné procuration à Stéphane PARIZOT) – FOURNIER Michael (a donné procuration à Céline ZOCCETTHI).
Absent (s) :
Secrétaire de séance : GUILLARME Grégory
Nombre de votants : 11 (dont 2 procurations)
Date d’affichage : Mardi 9 juillet 2024
N° Objet Abstentions Pour Contre
24/24
Révision Loyer SD LA BENOITE au 1er juillet
2024 0 11 0
25/24
Révision Loyer Mr GEROLIN "Rue de
l'Eglise" au 2 juillet 2024 0 11 0
26/24
Signature convention + redevance séances
Yoga dans cloitre 0 10 1
27/24
Création poste Rédacteur au 5 juillet 2024
suite promotion interne 0 11 0
28/24 Extension RIFSEEP au cadre d'emplois de
rédacteur 0 11 0
29/24
Création Poste Rédacteur au 1er octobre
2024 suite départ retraite adjoint
administratif principal 1ère classe.
0 11 0
Le Maire, Stéphane PARIZOT Le secrétaire, Grégory GUILLARME