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Procès Verbal - OrdreJour 20260302
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mézériat.
Lien du pdf (Procès Verbal - OrdreJour 20260302)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'’AIN
ezériat Ur accueil Natarë 6, place du marché
01660 MEZÉRIAT
Tél. 04 74 30 25 26
E-mail : accueil@mezeriat.fr
Convocation du Conseil Municipal |
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE
Lundi 2 mars 2026
à 20h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
1) Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2026 3) Attribution d’une subvention au CCAS
4) Lutte contre les déchets abandonnés diffus — Signature d’une convention de groupement avec le SMIDOM
5) Organisation des élections municipales
6) SIEA -— Points lumineux
7) Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
8) Commissions communales
9) Informations Communauté de Communes de la Veyle (CCV) 10) Comptes rendus des travaux du CCAS, des associations, des syndicats et autres organismes 11) Informations et questions diverses
Le 26 février 2926
Le Maire, ||