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Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Daix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 03 03 2026)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Exploration spatiale, Histoire et mémoire,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MARS 2026 – 20 HEURES
N° D’ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS VOTE
RÉUNION DU MARDI 03 MARS 2026
3.3/2026-001 RENOUVELLEMENT D’UN BAIL RURAL (BOIS DE LA GRÉSILLE PARCELLES CADASTRÉES F 152 et F 153)
Adoptée à
l’unanimité
4.2/2026-002 CRÉATON D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET
Adoptée à
l’unanimité
4.2/2026-003 CRÉATON D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT DU PATRIMOINE A TEMPS NON COMPLET
Adoptée à
l’unanimité
4.1/2026-004 MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE
L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL – CATÉGORIE C (ADJOINTS DU
PATRIMOINE) et CATÉGORIE B (RÉDACTEURS TERRITORIAUX)
Adoptée à
l’unanimité
7.10/2026-005 PROJET DE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL PARCELLE D 69 (BOIS DES CHARMES) – PROMESSE DE BAIL
Adoptée à
l’unanimité