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Déliberation - Liste DES Deliberations du 27052025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Daix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 27052025)
Thèmes du document : Ruralité, Éducation, Handicap et inclusivité,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025 – 20 HEURES
N° D’ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS VOTE
RÉUNION DU MARDI 27 MAI 2025
7.5/2025-029 OCTROI DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX ASSOCIATIONS DAIXOISES
Adoptée à
l’unanimité
7.5/2025-030 OCTROI D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIAL DE DAIX
Adoptée à
l’unanimité
7.5/2025-031 OCTROI D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 À LA COOPÉRATIVE
SCOLAIRE DE L’ÉCOLE PRIMAIRE « FRANÇOIS MONOT »
Adoptée à
l’unanimité
7.1/2025-032 BUDGET ANNEXE ZAC LE PARC – DÉCISION MODIFICATIVE N°01 Adoptée à l’unanimité
7.5/2025-033 TERRAIN MULTISPORTS (CITY STADE) – DEMANDES DE SUBVENTIONS
Adoptée à
l’unanimité
7.5/2025-034 CRÉATION D’UNE AIRE DE JEUX AVEC ILOT DE FRAÎCHEUR PARC DES TOURELLES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA
DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR)
Adoptée à
l’unanimité
7.5/2025-035 CRÉATION D’UNE AIRE DE JEUX AVEC ILOT DE FRAICHEUR PARC DES TOURELLES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU
FONDS DE CONCOURS DE DIJON MÉTROPOLE
Adoptée à
l’unanimité
4.1/2025-036 SUPPRESSION D’UN POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE À TEMPS COMPLET
Adoptée à
l’unanimité
4.1/2025-037 SUPPRESSION D’UN POSTE D’AGENT DE MÂITRISE Â TEMPS COMPLET
Adoptée à
l’unanimité
7.10/2025-038 CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – MISE À DISPOSITION DE 6 PLACES DE PARKING À LA SCI BR21
Adoptée à
l’unanimité