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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 40 designation secretaire de seance 0
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 40 designation secretaire de seance 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le ER
ID : 073-200070340-20250402-2025_40-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 40 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 02 avril à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Jérémy TRACQ en l'absence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 27 mars 2025. 4
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER,
Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK,
Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Jacqueline MENARD, Laurence
PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD,
Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Absents: Roland AVENIERE, Agnès BALZER, François CAMBERLIN, Christian CHIALE, Marc
KONAREFF, Dénise MELOT, Christian SIMON.
Procuration : Denise MELOT à Jérémy TRACQ
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 22
Nombre de pouvoir : O1
Nombre de votants : 23
Monsieur Patrick BOIS a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l’élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Patrick BOIS pour cette séance.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- _ Désigne Monsieur Patrick BOIS en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 02 avril 2025 ;
-__ Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 04 avril 2025.