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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 108 designation secretaire de seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 108 designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
le 10/10/2025
16/10/2085
ID: 073-200070349-20251001-2028 108-DE
Département de la Savoie | Délibération numéro 2025 - 108
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE .
Séance du 1° octobre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 1°’ octobre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 24 septembre 2025.
Présents : Jacques ARNOUX, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD,
Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Gilles MARGUERON,
Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX (suppléant de Roland AVENIERE).
Absents : Agnès BALZER, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, François CAMBERLIN, Christian
CHIALE, Nathalie FURBEYRE, Marc KONAREFF, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER.
Procurations : Stéphane BECT à Gilles MARGUERON
François CAMBERLIN à Jacqueline MENARD
Nathalie FURBEYRE à Jacques ARNOUX
Erica SANDFORD à Natacha BRENIER
Karin THEOLIER à Thierry THEOLIER
Nombre de membres en exercice : 29
‘ Nombre de membres présents : 20
Nombre de pouvoirs : 05
Nombre de votants : 25 |
Monsieur Yann CHABOISSIER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Yann CHABOISSIER pour cette séance.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur Yann CHABOISSIER en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 1% octobre 2025 ;
- Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 06 octobre 2025.