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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 354)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
D24.05.029 Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Reçu en préfecture le PEER L
EXTRAIT Publié le G
DU REGISTRE DES DELIBERA'L!L; 155215501427 20240527 D2405029 DE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUBNEZAIS
Nombre de conseillers :
En exercices : 15 L’an deux mille vingt-quatre
Présents : 15 Le vingt-sept mai à dix-neuf heures
Votants : 15 Le Conseil Municipal de la commune de
CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence
de Monsieur Jean Luc DESPERIEZ, Maire.
Date de la convocation : 22.05.2024
Objet : DEMANDE DE SUBVENTION
PRESENTS : M. Desperiez , Mme Manon, M. Soulignac, Mme Batard, M. Deguilhem,
Mme Routurier, M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mmes Rimbert, M. Ruiz, Mme
Padrixe, MM.Lesur, Manterola et Carruezco.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Batard
Monsieur le Maire fait part d’un mail des professeurs d'EPS du collège Emile DURKHEIM de
PEUJARD), sollicitant une aide financière pour leurs élèves de la section VTT de l’UNSS dont ils sont
responsables.
Il informe que les finales du championnat de France 2024 UNSS se sont déroulées récemment (du 15
mai au 17 mai) à Cublize dans le Rhône et que parmi les participants venus de toutes les académies, 5
membres de l’équipe du collège Emile DURKHEIM (dont un de CUBNEZAIS) sont revenus avec un
titre de champion de France.
Vu que l’aide demandée financera la participation à cette compétition ainsi qu’un séjour de fin
d’année, prévu pour tous les élèves de la section VTT du 3 au S juillet prochain à CARCANS (où ils
se rendront en vélo).
Considérant que le coût estimé de ces sorties est de 3000 € environ.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité,
Le CONSEIL MUNICIPAL,
> ACCEPTE de leur verser une subvention d’un montant de 400€ ;
> AUTORISE le Maire à mandater la dépense à l’article 65748 prévue au budget.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera publié sur le site de la commune. Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux, dans un délai de 2 mois, à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat
Fait à Cubnezais, le 27 Mai 2024
Le secrétaire de séance Le Maire, am Evelyne BATARD Jean Luc DESPERT x °° € D 27 À ce)
DZ DL