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Convocation - 09.02.2024 convocation
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - 09.02.2024 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE.
Vendredi 9 février 2024
à 18h30
Salle des associations
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et je vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
- Renouvellement groupement de commande électricité porté par le SDEC
- Référent déontologue :
o Délibération fixant le cadre et les modalités d’exercice,
o Délibération de nomination du référent déontologue
- Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
- Carrière de Sannegrand
- Adhésion de la commune de Fransèches au SDIC
- Questions diverses
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le 03 février 2024,
Le Maire,
Alain BUJADOUX
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le …………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ……………………………………………………………………………………………………….
Fait à ………………………………………, le ………………………………………