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Convocation - convocation 10.3.11
Convocation - 12.11.2021 convocation
Document publié le Vendredi 12 novembre 2021 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - 12.11.2021 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Télécommunications et internet,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie.saint-silvain-bel@wanadoo.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE.
Vendredi 12 novembre 2021
à 19h00
Salle des associations
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et je vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal
- Subventions DETR 2022
- Régularisations suite transfert de compétence périscolaire aux communes
- Tarifs salle polyvalente
- Rapport annuel sur le service public d’assainissement
- Résultat enquête publique déplacement chemin Sannegrand
- Vente d’une partie de la parcelle AM 198 à M. et Mme GUERARD
- Vente d’une partie de la parcelle sectionnaire AM 201 à M. François PINGUET
- Vente d’une partie de la parcelle sectionnaire AM 201 à M. Arco VAN DER SPEK
- Vente d’une partie de la parcelle sectionnaire AM 201 à la commune de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
- Classement de chemin au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
- Inventaire des chemins
- Informations Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine
- Questions diverses
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le 04 novembre 2021,
Le Maire,
Alain BUJADOUX
En raison de la crise sanitaire actuelle, je vous rappelle que le port du masque est obligatoire. Je vous remercie de vous munir de votre stylo.
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le …………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ……………………………………………………………………………………………………….
Fait à ………………………………………, le ………………………………………