Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations juin 23
Déliberation - liste deliberations juin 23
Déliberation - liste deliberations fev 23
Déliberation - liste deliberations fev 23
Déliberation - liste deliberations fev 23
Déliberation - liste deliberations dec 23
Déliberation - liste deliberations dec 23
Déliberation - liste deliberations dec 23
Déliberation - liste deliberations sept 23
Déliberation - liste deliberations sept 23
Déliberation - liste deliberations juin 23
Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations juin 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Cap d’Ail Le 21 juin 2023
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023
L’an deux mille vingt trois, le 20 juin à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de M. Xavier BECK, Maire.
Etaient présents : M. CASTEL, Mme ZAMBERNARDI, M. FRASNETTI, Mme ELLENA, M. DALMASSO, Mme ROLAND, M. TRAPHAGEN, Mme SPAGLI, Adjoints, MM. DESCAMPS, MALLEA, Mmes BRUALLA, BAJON, M. ANGIOLINI, Mmes VEGAS, GUASCO, MM. SIMON, QUARANTA, ROSELLINI, GUGLIELMI, Conseillers Municipaux.
Etaient excusés ou absents : Mme PICCINI pouvoir à M. FRASNETTI, M. ANGIBAUD pouvoir à M. BECK, M. RAMOS pouvoir à M. CASTEL, Mme HERVOUET pouvoir à M. DALMASSO, Mme BOUDABOUS, M. POMMERET, Mme FRANCH, absents.
Nombre de conseillers : en exercice : 27, présents : 20, votants : 24.
Monsieur QUARANTA a été élu secrétaire de séance.
*********
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1 - Programme d’extention du réseau de vidéoprotection 2023 : sécurisation du bâtiment de la gendarmerie et square Bellando de Castro
2 - Attribution d’une subvention à la manifestation nautique « Les Voiles Maralpines » 3 - Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’Union Sportive de Cap d’Ail section football pour la période 2023-2026
4 - Rapport annuel du sous-délégataire NAOS RVG A’TREGO pour l’exploitation du lot 1 restaurant plage Marquet – exercice 2022
5 - Rapport annuel du sous-délégataire UVITA/LE LAMPARO pour l’exploitation du lot 2 restaurant plage Marquet – exercice 2022
Finances
6 - Décision modificative n°2 – Budget principal 2023
Enfance
7 - Actualisation du règlement de fonctionnement de l’Accueil Collectif de Mineurs
Questions diverses 1 - PROGRAMME D’EXTENTION DU RESEAU DE VIDEOPROTECTION 2023 : SECURISATION DU BATIMENT DE LA GENDARMERIE ET SQUARE BELLANDO DE CASTRO
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA MANIFESTATION NAUTIQUE « LES VOILES MARALPINES »
La délibération est adoptée à l’unanimité.
3 - CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’UNION SPORTIVE DE CAP D’AIL SECTION FOOTBALL POUR LA PERIODE 2023-2026
La délibération est adoptée à l’unanimité.
4 - RAPPORT ANNUEL DU SOUS-DELEGATAIRE NAOS RVG A’TREGO POUR L’EXPLOITATION DU LOT 1 RESTAURANT PLAGE MARQUET – EXERCICE 2022
Le conseil municipal prend acte de ce rapport.
5 - RAPPORT ANNUEL DU SOUS-DÉLÉGATAIRE UVITA/LE LAMPARO POUR L’EXPLOITATION DU LOT 2 RESTAURANT PLAGE MARQUET – EXERCICE 2022
Le conseil municipal prend acte de ce rapport.
6 - DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL 2023
La délibération est approuvée par 23 voix pour et 1 abstention (M. GUGLIELMI).
7 - ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
La délibération est adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES : NEANT
La séance est levée à 19 h 03.