Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 177755
unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 177755
unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 167334
Procès Verbal - PV d'élection du Pst VP membres du bureau
unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 167334
Déliberation - 230426 DC 50 ELECTION VP ET AUTRES MEMBRES BUREA
Déliberation - 230426 DC 50 ELECTION VP ET AUTRES MEMBRES BUREA
unknown - Communauté de communes - Kreiz Breizh - 2020 72 El
unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 178463
unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 177755
unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1777550252 PV installation du conseil communautaire election President VP et autres membres du bureau
Document publié le Mardi 14 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1777550252 PV installation du conseil communautaire election President VP et autres membres du bureau)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Exploration spatiale,
MPRÉFECTURE DE LA HEUSE | Communauté de Communes Reçu le
@. fre | 2 3 ÀSR. 2026
| rgonne| COïTRÔLE DE LÉGALITÉ
|
PROCES VERBAL DE L'INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
DE L'ELECTION DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS
ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
Nombre de membres dont Le Conseil Communautaire doit être composé : 59
Nombre de Conseillers en exercice : 59
Nombre de Conseillers qui assistent à la séance : 57
L ‘an deux mille vingt-six et le quatorze avril, les membres du Conseil Communautaire élus par
les Conseils Municipaux des Communes membres se sont réunis à la salle des fêtes de Beausite,
sur convocation en date du sept avril deux mille vingt-six qui leur a été adressée par la
Présidente, conformément aux articles prévus dans le Code Général des Collectivités
Territoriales applicables en la matière.
Etaient présents :
ADRIAN Jean-Louis, ANTONINI Séverine, BACHELEZ Eric, BARDOT Mathurin, BARRÈS Mélanie,
BAZART Xavier, CHARLES Ludovic, CHARRIOT Sophie, CHARTON Christelle, CHARTON Patrice,
CHAVANNE Nicolas, COLLET Laetitia, COLLIGNON Céline, COURTIN Vincent, DECHEPPE Mathilde,
DEJEAN Sabrina, DOLIZY Viviane, ERNST Frédéric, FOURES Patrice, GÉRARD Benoit, GERVAIS-
VARNIER René, HENRY Marc, HOWARD Margarett, HUMBERT Raphaël, JACQUET Clarisse, JAHNO
Sonia, JOSSELIN Sylvine, KLEIN Dania, L'HUILLIER Gérard, LECOMTE Jean-Pierre, LEFRAND Adelin,
LINARD Lidwine, LOMBART Vincent, MIGOT Thierry, MINEBOIS Dominique, MOREAU Michel, MOREL
Mireille, OBARA Sylvain, OEILLET Michel, PALIN Laurent, PATRIS Karine, PICARD Emilie, RAMAND
Anne, SAL Christophe, SEGUIN Lisette, SIMON Yannick, SOLTYSIAK Régis, VARNUSSON Michel,
VERDUN Marie-Pierre, WALDBILLIG Félix, WEISSE Brigitte, ZAMBAUX Cécile, ZAMBAUX Didier.
Procurations :
GARAT Cédric pouvoir donné à JAHNO Sonia, GEORGE Marie-Cécile pouvoir donné à LOMBART Vincent, ILIC Jean-Marc pouvoir donné à MOREAU Michel, MENUSIER Pascal pouvoir donné à KLEIN Dania, FEVEZ Clément titulaire de GÉRARD Benoit, THOUVENIN Aude titulaire de COLLIGNON Céline.
Absents :
HURAUT Jean-Marie, WITZ Francis.
INSTALLATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
La séance a été ouverte sous la Présidence de Madame AUBRY Martine, Présidente sortante, qui a
procédé à l'appel nominal des Conseillers Communautaires cités ci-dessus et déclarés installés
dans leurs fonctions.
M. Frédéric ERNST a été désigné en qualité de Secrétaire de séance. ELECTION DU PRESIDENT
Le plus âgé des membres présents du Conseil Communautaire, M. Félix WALDBILLIG, a pris la
présidence de l'assemblée (article L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Il à invité Le Conseil Communautaire à procéder à l'élection du Président.
Il a rappelé qu'en application de l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le Président est élu au scrutin secret et à La majorité absolue parmi les membres du Conseil
Communautaire.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à La majorité relative. En cas d'égalité de suffrages,
le plus âgé est déclaré élu.
Désignation des scrutateurs et des assesseurs
Le Conseil Communautaire a désigné quatre scrutateurs et quatre assesseurs parmi ses membres :
Scrutateurs : Assesseurs :
- Hubert PETIT - Brigitte WEISSE
- Nicolas CHAVANNE - Régis SOLTYSIAK
- Mathilde DECHEPPE - Céline COLLIGNON
- Dominique MINEBOIS - Michel OEILLET
Pour l’élection du 7° Vice-Président, M. Palin a remplacé M. Minebois au poste de
scrutateur.
Pour l’élection du 3° membre du bureau, M. Palin a remplacé M. Chavanne au poste de
scrutateur.
Pour l’élection du 4 membre du bureau, M. Palin a remplacé Mme Decheppe au poste de
scrutateur.
Pour l’élection du 8° membre du bureau, M. Palin à remplacé M. Soltysiak au poste
d’assesseur.
Election du Président
1er tour de scrutin
" Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
=“ Bulletins blancs ou nuls : 13
= Suffrages exprimés : 44
" Majorité absolue : 23
Candidat : Michel MOREAU
À obtenu : Michel MOREAU : 44 voix
Michel MOREAU, ayant obtenu la majorité absolue, à été proclamé Président et a été installé | immédiatement. |
:Çil RE LE La LLEUSE |
T7. Resule
|
23 AIR. 2026 |
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ |
CONSTITUTION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
1) Nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau :
Michel MOREAU, Président, a invité Le Conseil Communautaire à déterminer le nombre de Vice-
Présidents et a proposé au Conseil Communautaire de fixer Le nombre de Vice-Présidents à 9.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, a décidé de fixer à 9 le nombre de
Vice-Présidents :
- Pour : 57
, - Contre: 0
| + Abstention : 0
Michel MOREAU, Président, a invité Le Conseil Communautaire à déterminer Le nombre des autres membres du Bureau et a proposé au Conseil Communautaire de fixer à 10 Le nombre des autres
membres du Bureau, outre la Présidente et les Vice-Présidents.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, a décidé de fixer à 10 le nombre des autres |
membres du Bureau :
- Pour : 57 |
- Contre : 0 |
| - Abstention : 0
2) Election des Vice-Présidents :
Michel MOREAU, Président, a invité le Conseil Communautaire à procéder à l'élection de 9 Vice-
Présidents conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.
Election du 1er Vice-Président
1°" tour de scrutin
=" Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
“ Bulletins blancs ou nuls : 5
= Suffrages exprimés : 52
= Majorité absolue : 27
Candidat : Dania KLEIN
À obtenu : Dania KLEIN : 52 voix
Dania KLEIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 1°" Vice-Présidente et installée immédiatement. Election du 2°"e Vice-Président
1°" tour de scrutin
=“ Nombre de votants : 57
" Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
# Bulletins blancs ou nuls : 21
= Suffrages exprimés : 36
“ Majorité absolue : 19
Candidat : Clément FEVEZ
À obtenu : Clément FEVEZ : 36 voix
Clément FEVEZ, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2°"° Vice-Président et installé immédiatement.
Election du 3°"° Vice-Président
1° tour de scrutin
“ Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 3
= Suffrages exprimés : 54
= Majorité absolue : 28
Candidat : Lidwine LINARD
À obtenu : Lidwine LINARD : 54 voix
Lidwine LINARD, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3°" Vice-Présidente et
installée immédiatement.
Election du 4° Vice-Président
1°" tour de scrutin
= Nombre de votants : 57
"Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 1
“ Suffrages exprimés : 56
= Majorité absolue : 29
Candidat : Patrice FOURES
À obtenu : Patrice FOURES : 56 voix
Patrice FOURES, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4°"° Vice-Président et installé immédiatement. Election du 5°"° Vice-Président
1°" tour de scrutin
“ Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 7
= Suffrages exprimés : 50
= Majorité absolue : 26
Candidat : Sylvine JOSSELIN
A obtenu : Sylvine JOSSELIN : 50 voix
Sylvine JOSSELIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée gême Vice-Présidente et
installée immédiatement.
Election du 6°"° Vice-Président
1°" tour de scrutin
=“ Nombre de votants : 57
» Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 2
= Suffrages exprimés : 55
= Majorité absolue : 28
Candidat : Laurent PALIN
À obtenu : Laurent PALIN : 55 voix
Laurent PALIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 6°" Vice-Président et installé immédiatement.
Election du 7°"e Vice-Président
1°" tour de scrutin
= Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
=“ Bulletins blancs ou nuls : 3
= Suffrages exprimés : 54
= Majorité absolue : 28
Candidat : Dominique MINEBOIS
A obtenu : Dominique MINEBOIS : 54 voix
Dominique MINEBOIS, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 7°" Vice-Président et
installé immédiatement. Election du 8°"° Vice-Président
1° tour de scrutin
= Nombre de votants : 57
=“ Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
“ Bulletins blancs ou nuls : 5
= Suffrages exprimés : 52
» Majorité absolue : 27
Candidat : Eric BACHELEZ
À obtenu : Eric BACHELEZ : 52 voix
Eric BACHELEZ, ayant obtenu la majorité absolue, a été gère Vice-Président et installé immédiatement.
proclamé
Election du 9°" Vice-Président
1® tour de scrutin
= Nombre de votants : 57
=" Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 12
= Suffrages exprimés : 45
= Majorité absolue : 23
Candidat : Vincent LOMBART
À obtenu : Vincent LOMBART : 45 voix
installé immédiatement.
Vincent LOMBART, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 9°" Vice-Président et 3) Election des autres membres du Bureau :
Michel MOREAU, Président, a invité Le Conseil Communautaire à procéder à l'élection des 10 autres
membres du Bureau conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles 2122.7, 5211-2 et 5211-10.
1è"e élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
= Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 20
= Suffrages exprimés : 37
= Majorité absolue : 19
Candidat : Sophie CHARRIOT
A obtenu : Sophie CHARRIOT : 37 voix
Sophie CHARRIOT, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée membre du Bureau et
installée immédiatement.
2ème élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
“ Nombre de votants : 57
a Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
=“ Bulletins blancs ou nuls : 19
= Suffrages exprimés : 38
= Majorité absolue : 20
Candidat : Christelle CHARTON
A obtenu : Christelle CHARTON : 38 voix
Christelle CHARTON, ayant obtenu la majorité absolue, à été proclamée membre du Bureau et
installée immédiatement. 3ème élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
=" Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
=“ Bulletins blancs ou nuls : 12
= Suffrages exprimés : 45
“ Majorité absolue : 23
Candidat : Nicolas CHAVANNE
À obtenu : Nicolas CHAVANNE : 45 voix
Nicolas CHAVANNE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du Bureau et
installé immédiatement.
4ème élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
“ Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 13
= Suffrages exprimés : 44
= Majorité absolue : 23
Candidat : Mathilde DECHEPPE
A obtenu : Mathilde DECHEPPE : 44 voix
Mathilde DECHEPPE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée membre du Bureau et
installée immédiatement.
5ème élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
=" Nombre de votants : 57
= _ Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 20
= Suffrages exprimés : 37
" Majorité absolue : 19
Candidat : Sabrina DEJEAN
À obtenu : Sabrina DEJEAN : 37 voix
Sabrina DEJEAN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée membre du Bureau et
installée immédiatement. éème élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
= Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
“ Bulletins blancs ou nuls : 10
= Suffrages exprimés : 47
= Majorité absolue : 24
Candidat : Marc HENRY
À obtenu : Marc HENRY : 47 voix
Marc HENRY, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du Bureau et installé
immédiatement.
7ème élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
s Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
" Bulletins blancs ou nuls : 13
" Suffrages exprimés : 44
= Majorité absolue : 23
Candidat : Sylvain OBARA
À obtenu : Sylvain OBARA : 44 voix
Sylvain OBARA, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du Bureau et installé
immédiatement.
gème élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
=" Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 19
= Suffrages exprimés : 38
" Majorité absolue : 20
Candidat : Régis SOLTYSIAK
A obtenu : Régis SOLTYSIAK : 38 voix
Régis SOLTYSIAK, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du Bureau et installé
immédiatement. 9ème élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
=" Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 18
“ Suffrages exprimés : 39
“" Majorité absolue : 20
Candidat : Marie-Pierre VERDUN
À obtenu : Marie-Pierre VERDUN : 39 voix
Marie-Pierre VERDUN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée membre du Bureau et
installée immédiatement.
10ème élection d’un membre du Bureau
1°" tour de scrutin
= Nombre de votants : 57
= Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 57
= Bulletins blancs ou nuls : 17
= Suffrages exprimés : 40
“ Majorité absolue : 21
Candidat : Didier ZAMBAUX
À obtenu : Didier ZAMBAUX : 40 voix
Didier ZAMBAUX, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du Bureau et installé
immédiatement.
10 SIGNATURES
Le présent Procès-Verbal concerne l'installation du Conseil Communautaire de La Communauté de
Communes De l’Aire à l’Argonne.
Il comprend AC pages au total.
Fait à Beausite, Le 14 avril 2026
Le Président,
Le Conseiller Le plus âgé,
Le Secrétaire d
Les Assesseurs,