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Déliberation - 230426 DC 50 Election vp et Autres Membres Bureau
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Puiseux-le-Hauberger.
Lien du pdf (Déliberation - 230426 DC 50 Election vp et Autres Membres Bureau)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'OISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Date de convocation : 15 avril 2026
Date de l’affichage : 15 avril 2026
Nombre de conseillers en exercice : 68
Nombre de conseillers présents : 60 + 8 pouvoirs
Nombre de conseillers votants : 68
OBJET : ELECTION DES VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
Numéro de la Délibération : 230426-DC-50
L’an deux mille vingt-six, le vingt-trois avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil de Communauté, légalement
convoqué, s’est réuni à Neuilly en Thelle sous la Présidence de Monsieur Pierre DESLIENS.
Efaient présents :
Mmes Isabelle MORELLE, Dominique MARGERY, Valérie DUMONT, Céline SERVOISIER, Marie-France SERRA,
Doriane FRAYER, Maud MATHONAT, Corine SOMVILLE, Morgane LE CLEGUEREC,
Thérèse-Marie DESCATOIRE, Anne FUSZ, Michèle BRICHEZ, Christelle GAUVIN, Nadia MORIA,
Marjorie DELANNOY, Brigitte CHARTIER-DURAINCY, Mélanie LAMBIN, Charlotte MECHALI, Véronique PAUL,
Françoise RIBEIRO-REGO, Eliane CHIROT, Angélique ANDRE.
MM. Pierre DESLIENS, Patrice CREPY, Wilfrid LECAT, Mickaël DEQUIN, Jean-Jacques DUMORTIER,
Francis CHABLE, Marc VIRION, Rafaël DA SILVA, Alexandre SABATOU, Kévin POTET, Fabien DELVALLET,
Cyril PENZA, Yannick VAN PEE, Boris MIGNOT, Marc LAMOUREUX, Sébastien FERNET,
Christophe BONTEMPS, Pascal POULET, Ludovic GORINE, Hervé MAUGER, Jean-Louis GOUPIL, Denis JACOB,
Louis DALCE, Benoît BIBERON, Valentin CONDAL, Thierry DEVILLARD, Bruno CAFFIER, Jean-Marie BENOIST,
Bruno CALEIRO, Philippe SOBA, Olivier DOUCHET, Pierre HAUTOT, Daniel VERRECKE, Jean VERTADIER,
Philippe BOURLETTE, Christophe CLIN, Pascal WA WRIN, Guy LAFOREST.
Etaient absents :
Mmes Laurence LANNOY, Caroline MARTIN, Nathalie GALINDO, Marie LANGLOIS.
MM. Davis LAZARUS, Patrice GOUIN, Charles-Antoine de NOAILLES, Sébastien MARTIN.
Dont représentés :
- M. David LAZARUS par Mme Doriane FRAYER.
- M. Patrice GOUIN par M. Marc VIRION.
- Mme Laurence LANNOY par Mme Marie-France SERRA.
- Mme Caroline MARTIN par M. Fabien DELVALLET.
- M. Charles-Antoine de NOAILLES par M. Benoît BIBERON.
- Mme Nathalie GALINDO par M. Valentin CONDAL.
- M. Sébastien MARTIN par M. Mickaël DEQUIN.
- Mme Marie LANGLOIS par M. Pierre HAUTOT.
Secrétaire de séance : M. Denis JACOB, conseiller communautaire de la commune de NEUILLY EN THELLE.
Réf. 200 114 Berger Levrault (2405) République française Numéro de la Délibération : 230426-DC-50
OBJET : ELECTION DES VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
LE CONSEIL DE COMMUNAUTE
Vu :
e Le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2122-4, L. 2122-S et
L:5211-2"
e La délibération n° 230426-DC-48 en date du 23 avril 2026 portant élection du président de la
Communauté de communes ;
e La délibération n° 230406-DC-49 en date du 23 avril 2026 relative à la composition du bureau ;
e Le procès-verbal en date du 23 avril 2026 de l’élection du Président, des vice-présidents et des
autres membres du bureau annexé à la présente délibération ;
e Les résultats du scrutin ;
Considérant :
e Qu’à la suite de la composition du bureau, les vice-présidents et éventuellement les autres membres
sont élus, dans l’ordre du tableau, suivant les mêmes modalités que pour l’élection du Président ;
e Que par conséquent les membres du bureau sont élus un par un au scrutin uninominal à trois tours ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
> PROCLAME :
e VICE-PRESIDENTS
- Monsieur Jean-Jacques DUMORTIER, conseiller communautaire, élu 17 vice-président et
le déclare installé.
- Madame Marie-France SERRA, conseillère communautaire, élue 2°" vice-présidente et
la déclare installée.
- Monsieur Olivier DOUCHET, conseiller communautaire, élu 3°"% vice-président et
le déclare installé.
- Monsieur Mickaël DEQUIN, conseiller communautaire, élu 4°" vice-président et
le déclare installé.
- Monsieur Guy LAFOREST, conseiller communautaire, élu 5% vice-président et
le déclare installé.
- Madame Isabelle MORELLE, conseillère communautaire, élue 6°" vice-présidente et
la déclare installée.
- Monsieur Marc VIRION, conseiller communautaire, élu 7° vice-président et
le déclare installé.
Réf. 200 114 Berger Levrault (2405) République française Numéro de la Délibération : 230426-DC-50
- Madame Anne FUSZ, conseillère communautaire, élue 8% vice-présidente et
la déclare installée.
- Madame Christelle GAUVIN, conseillère communautaire, élue 9°" vice-présidente et
la déclare installée.
- Madame Véronique PAUL, conseillère communautaire, élue 10°" vice-présidente et
la déclare installée.
- Monsieur Francis CHABLE, conseiller communautaire, élu 11°" vice-président et
le déclare installé.
- Monsieur Denis JACOB, conseiller communautaire, élu 12% vice-président et
le déclare installé.
- Monsieur Pierre HAUTOT, conseiller communautaire, élu 13°" vice-président et
le déclare installé.
e AUTRES MEMBRES
- Monsieur Fabien DELVALLET, conseiller communautaire délégué.
- Madame Nadia MORIA, conseillère communautaire déléguée.
- Monsieur Pascal WA WRIN, conseiller communautaire délégué.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Signé électroniquement le 29/04/2026,
par DESLIENS Pierre, Président.
AcCuegiose Céption - Ministère de l'intérieur
(D60-200067973-20260423-230426-D C-50-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 29/04/2026
Affichage : 30/04/2026
Le secrétaire de séance,
Denis JACOB
Réf. 200 114 Berger Levrault (2405) République française