Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 3 mars 202
Déliberation - Liste des délibérations de la séance du 1er avril
Déliberation - Liste des délibérations de la séance du 21 mars 20
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 28 avril 2
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 16 décembr
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 21 janvier
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 21 janvier
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 2 septembr
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 1er avril
Procès Verbal - Liste des délibérations du CM du 18 12 2023
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 23 juin 2026
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune d'Uza.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 23 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Mairie d’Uza – 101 rue de Lévignacq 40170 UZA
Tél : 05 58 42 82 88 – Mail : mairie@uza40.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 2026022 – Adoption du précédent procès-verbal – APPROUVÉE
Délibération n° 2026023 – Désignation des membres de la Commission Communale des
Impôts Directs – APPROUVÉE
Délibération n° 2026024 – Désignation des représentants au sein de la Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées de la CC CLN – APPROUVÉE
Délibération n° 2026025 – Création d’en emploi de rédacteur – APPROUVÉE
Délibération n° 2026026 – Tarif des fêtes de la commune 2026 – APPROUVÉE
Délibération n° 2026027 – Condition de mise en place du droit à la formation des élus –
APPROUVÉE
Liste publiée sur le site internet de la commune le 24/06/2026.