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Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 21 janvier 2025
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune d'Uza.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 21 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
Mairie d’Uza – 101 rue de Lévignacq 40170 UZA
Tél : 05 58 42 82 88 – Mail : mairie@uza40.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 2025001 - Désignation secrétaire de séance – APPROUVÉE
Délibération n° 2025002– Approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2024
– APPROUVÉE
Délibération n° 2025003– Demande DETR pour la construction de l’atelier communal–
APPROUVÉE
Délibération n° 2025004– Demande Fonds de Concours à la CC CLN pour la construction de
l’atelier communal – APPROUVÉE
Délibération n° 2025005– Autorisation d’engager et mandater des dépenses d’investissement
de l’exercice 2025 avant le vote du budget – APPROUVÉE
Délibération n° 2025006– Mise en œuvre du RIFSEEP – modification – APPROUVÉE
Délibération n° 2025007– Prise de compétence « Petite enfance : construction et gestion de
micro-crèches par la CC CLN – APPROUVÉE
Liste publiée sur le site internet de la commune le 22/01/2025.