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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Gennes-sur-Seiche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees Affichage 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
CONSEIL MUNICIPAL du 06 mars 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
AFFICHÉE LE 18/03/2025
L’an deux mil vingt-cinq, le mardi 6 mars à 20h00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 27 février, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Henri Béguin, Maire.
Étaient présents (12) : M. Béguin Henri, Mme Bétin Madeleine, M. Cornée Lionel, Mme Coudé-Belloir Anne-Marie, Mme Jéby Myriam, M. Lamy Vincent, M. Le Droff Roland, M. Raison Éric, Mme Tiriau Valérie, M. Tual Maxime, Mme Brielle Hélène, M. Rossignol Denis,
Formant la majorité des membres en exercice
Étaient absents (2) : M. Bondoux Pierre, M. Patrice Lamy
Mme Coudé-Belloir Anne-Marie est désignée secrétaire de séance.
2025-10 Approbation du PV séance précédente Approuvée à l’unanimité
2025-11 Convention actant la vente de chaleur avec l’EHPAD la Providence Approuvée à l’unanimité
2025-12 Convention Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) de Châteaubourg
Approuvée à l’unanimité
2025-13 Convention avec ATC France – antenne zone beausoleil Approuvée à l’unanimité
2025-14 Constitution d’une servitude de passage de canalisation : pavillon néotoa
rue Pommeraie
Approuvée à l’unanimité