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Ordre du Jour - 2018 02 ODJ
Ordre du Jour - 2020 02 ODJ
Document publié le Mardi 5 mai 2020 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 02 ODJ)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 5 MAI 2020 A 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2020
Présentation du plan d’actions de la Ville de Fontenay-le-Comte en réponse à la crise COVID-19
2020-02-01 Démission d’un adjoint - Installation d’un nouveau conseiller municipal
COMMANDE PUBLIQUE
2020-02-02 Délégations du Conseil municipal au maire durant la période d’urgence pour faire face à l'épidémie du virus COVID-19
2020-02-03 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal 2020-02-04 Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – Avenant n° 2
2020-02-05 Groupement de commandes entre la Communauté de communes Pays de Fontenay- Vendée et la Ville de Fontenay-le-Comte pour le marché voirie/assainissement – Rues de la Tranchée des Baïonnettes, des Essorts et de la Colinerie à Fontenay-le- Comte – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2020-02-06 Démission d’un adjoint – Installation d’un nouvel adjoint
2020-02-07 Intercommunalité - Représentation de la commune - Désignation d’un conseiller communautaire
DOMAINE ET PATRIMOINE
2020-02-08 Projet éolien Saint-Pierre-le-Vieux
2020-02-09 Ecole de Musique et de Danse - Prise de compétence par la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée – Convention de partenariat et de mise à disposition d’équipements
PERSONNEL COMMUNAL
2020-02-10 Personnel communal – Poste de responsable Programme Action Cœur de Ville – ANRU - Recrutement d’un contractuel permanent
2020-02-11 Personnel communal – Poste de travailleur social - Recrutement d’un contractuel permanent
2020-02-12 Personnel communal – Mise à disposition auprès du Centre communal d’action sociale
2020-02-13 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
2020-02-14 Personnel communal – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Mise à jour
2020-02-15 Personnel communal – Indemnité compensatrice de congés payés
FINANCES
2020-02-16 Exercice 2020 – Fiscalité directe locale – Vote des taux
Le Maire,
Jean-Michel LALÈRE