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Ordre du Jour - 2020 03 ODJ
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 03 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 9 JUIN 2020 À 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mai 2020
2020-03-01 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
PATRIMOINE COMMUNAL
2020-03-02 Patrimoine communal – Projet Soriba – Parcelle yw 143 p et partie de la voie communale n°5 – Principe de cession – Déclassement du domaine public - Mise à l’enquête publique
PERSONNEL COMMUNAL
2020-03-03 Personnel communal – Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections 2020-03-04 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
FINANCES
2020-03-05 Exercice 2019 - Compte de gestion - Approbation
2020-03-06 Exercice 2019 – Compte administratif - Approbation
2020-03-07 Exercice 2019 – Reversement des restes à réaliser budget assainissement a la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée
2020-03-08 Exercice 2019 – Affectation des résultats
2020-03-09 Exercice 2020 – Délibération modificative n°2 – Approbation 2020-03-10 Secteur Sauvegardé – Attribution de subventions
2020-03-11 Budget 2020 – Associations sportives - Attribution de subventions exceptionnelles 2020-03-12 Budget 2020 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations suite au COVID-19
2020-03-13 Ecole municipale de musique et de danse – Dégrèvement troisième versement suite au COVID-19
2020-03-14 Service d’accueil périscolaire et de restauration scolaire dans le cadre de la gestion de la crise de la Covid-19 – Exonération de créances
2020-03-15 Fête foraine mars 2020 - Annulation de titres – Abandons de créances suite au COVID-19
2020-03-16 Droits de place et d’occupation du domaine public – Marché - Exonération des droits d’occupation commerciale du domaine public suite au COVID-19
2020-03-17 Droits d’occupation du domaine public – Terrasses – Exonération des droits d’occupation commerciale du domaine public suite au COVID-19
2020-03-18 Budget 2020 – Fontenay-Action - Attribution d’une subvention exceptionnelle suite au COVID-19
2020-03-19 Annulation de titres – Abandons de créances suite au COVID-19 – Loyers perçus par la Ville
2020-03-20 Exonération totale de la taxe locale de publicité sur les enseignes et pré-enseignes 2020 suite au COVID-19
Le Maire,
Jean-Michel LALÈRE