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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23.01.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17.03.2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17.03.2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
DONCTIVY pond
PONTIVY,
le
4
mars
2025
Nos
Réf.
: P.LH.FG/Conseil
du
17
mars
2025
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
PONTIVY
qui
se tiendra
en : MAIRIE
DE
PONTIVY,
Salle
du
Conseil,
Le
lundi
17
mars
2025,
à
19
HEURES.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
à l'assurance
de
mes
sentiments
les meilleurs.
CHRISTINE
LE
STRAT
MAIRE
DE
PONTIVY
La
séance
sera
retransmise
sur
la
page
facebook
de
la
ville. DONCTIVY
pond
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 17 mars 2025
Ordre du jour
CM-2025-002-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 20 janvier 2025
Note explicative de synthèse partielle
Note explicative de synthèse partielle
Commission finances
• Approbation du compte de gestion 2024, Ville (DEL-2025-011)
• Vote du compte administratif 2024, Ville (DEL-2025-012)
• Affectation du résultat 2024, Ville (DEL-2025-013)
• Vote taux de fiscalité locale directe 2025 (DEL-2025-014)
• Subvention au CCAS (DEL-2025-015)
• Vote du budget primitif 2025, Ville (DEL-2025-016)
• Autorisation de Programmes et Crédits de paiements (AP/CP) (DEL-2025-017)
• Approbation du compte de gestion 2024 - Budget Annexe Lotissement TALIN (DEL- 2025-018)
• Vote du compte administratif 2024 - Budget Annexe Lotissement TALIN (DEL-2025-019)
• Vote du budget primitif 2025, Budget annexe Lotissement Talin (DEL-2025-020)
• Evaluation du stock 2024, Budget annexe Lotissement Talin (DEL-2025-021)
• Charte éthique du mécénat et du parrainage (DEL-2025-022) Commission travaux, voirie, vie des quartiers, propreté
• Installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques - Contrat avec Morbihan Energies pour l'équipement du Pôle d'Echange Multimodal rue D'Iéna (DEL- 2025-023)
Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
• Marché de service – Groupement de commandes de Pontivy (commune et CCAS) pour la restauration collective (DEL-2025-024)
Commission personnel
• Modification du tableau des emplois (DEL-2025-025)
• Modification du poste Chargé de mission "action cœur de ville" (DEL-2025-026)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
• Plan Local d’Urbanisme intercommunal, Avis sur la modification n°1 (DEL-2025-027)
• Dénominations de rues (DEL-2025-028)
• Convention de servitudes de réseaux au profit d’ENEDIS sur la parcelle BI 201 (DEL- 2025-029)
Commission d’appel d’offres
• Marché de services –Contrat d’assurance dommages aux biens de la Commune de PONTIVY – Avenant N°1 au marché (DEL-2025-030)
Affaires diverses
• Statuts de Pontivy Communauté – Modification (DEL-2025-031)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2025-032)
Commission finances – Annexes documents budgétaires et financiers
Questions diverses