Ordre du Jour - Ordre du jour CM 06.03.2023

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 06.03.2023 Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 06.03.2023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Vieillesse, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 6 mars 2023

Ordre du jour

CM-2023-002-ODJ

 Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 23 janvier 2023

 Note explicative de synthèse

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 20 février 2023

• Compte de gestion 2022 – budget principal (DEL-2023-013)

• Compte administratif 2022 – budget principal (DEL-2023-014)

• Compte administratif 2022 – Affectation de résultat (DEL-2023-015)

• Compte de gestion 2022 – budget annexe lotissement du Talin (DEL-2023-016)

• Compte administratif 2022 – budget annexe lotissement du Talin (DEL-2023-017)

• Budget primitif 2023 – budget principal (DEL-2023-018)

• Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) 2023 (DEL- 2023-019)

• Vote des taux de fiscalité pour 2023 (DEL-2023-020)

• Budget primitif 2023 – budget lotissement Talin (DEL-2023-021)

• Budget annexe lotissement du Talin 2023 – évaluation du stock (DEL-2023-022)

• Subvention au CCAS 2023 (DEL-2023-023)

• Adhésion à l’Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Locales (AFIGESE) (DEL-2023-024)Commission langue et culture bretonne

Compte-rendu de la réunion du 7 décembre 2022

Compte-rendu de la réunion du 9 février 2023

Commission personnel

Compte-rendu de la réunion du 31 janvier 2023

Comité social territorial – Compte-rendu de la réunion du 8 février 2023

Formation spécialisée en santé sécurité et conditions de travail (F3SCT) – Compte-rendu de la réunion du 8 février 2023

• Revalorisation de l’allocation forfaitaire de télétravail (DEL-2023-025)

Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale

Compte-rendu de la réunion du 8 février 2023

• Marché de service - Groupement de commandes de Pontivy (commune et CCAS) pour la restauration collective – Attribution du marché (DEL-2023-026)

• Convention Territoriale Globale – cadre général de contractualisation entre la CAF et la ville (DEL-2023-027)

Commission transition écologique, urbanisme, mobilité

Compte-rendu de la réunion du 16 février 2023

• Rétrocession du domaine public fluvial de la Région Bretagne au profit de la commune de Pontivy (DEL-2023-028)

• Convention de superposition pour la gestion des abords du Blavet et du canal de Nantes à Brest situés sur la commune de Pontivy et relevant du domaine public fluvial de la Région Bretagne (DEL-2023-029)

• Cession d'un terrain enclavé entre les parcelles BH 1 et BH 29 – Lancement d’une procédure d’enquête publique avant cession (DEL-2023-030)

• Cession des parcelles AW 179 et AW 180 à la Région (DEL-2023-031)

• Dénomination de voies – Modification de la liste alphabétique des voies publiques et privées de la commune (DEL-2023-032)Commission sobriété énergétique

Compte-rendu de la réunion du 21 février 2023

Commission attractivité économique

• Conventions d'autorisation d'occupation temporaire pour les porteurs de projet du Théâtre des Halles (DEL-2023-033)

Commission travaux, voirie, vie des quartiers, propreté

Compte-rendu de la réunion du 23 février 2023

Commission culture, patrimoine, animations

• Biennale du livre d'histoire 2023 (tarifs des stands, défraiements, prix littéraires) (DEL- 2023-034)

Commission d’appel d’offres

• Travaux de réhabilitation d'une partie du bâtiment des halles théâtre sur la commune de Pontivy (56) valant modification du marché en cours d’exécution (DEL-2023-035)

Affaires diverses

• Pontivy Communauté, Modification de l’action sociale d’intérêt communautaire confiée au Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) et création d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile prestataire intercommunal à compter du 1er avril 2023 (DEL-2023-036)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2023-037)

Questions diverses