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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.05
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
1
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE DE VIEILLEY - 25870 -
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VIEILLEY
SÉANCE DU 23 MAI 2024
Nombre
de
conseillers
:
15
En
exercice
:
15
Présents :
11
À délibéré :
15
Pouvoirs : 4
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-trois Mai, le conseil municipal de la commune de Vieilley, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Guy
VERCHERE,
le
1°
Adjoint.
Convocation du : 17 Mai 2024
Etaient présents : Mesdames Dorine LEROY, Laurence REGAD-PELAGRU Messieurs, Sylvain CUNY, Stéphane DEMANGE, Corentin FAIVRE PICON, Damien GENTE, Aurélien JACQUET, Jimmy KASAD, Damien LIARD, Emmanuel MULIN, Guy VERCHERE. Absent excusé : - Franck RACLOT donne procuration Dorine LEROY - Christophe CLADY donne procuration à Stéphane DEMANGE - Françoise GILLET donne procuration à Guy VERCHERE - Olivier NAVARRE donne procuration à Damien Liard
Secrétaire de séance : Aurélien JACQUET
Absent non excusé :
Reçue en préfecture Certifiée
exécutoire
le
24
Mai
2024
DCM 24
05
23
Validation du conseil du 4 Avril 2024
1-
AUTORISATION POUR SIGNER LE COMPROMIS ET L'ACHAT DES TERRAINS, POUR LA MAISON
DES
SÉNIORS.
Mr Guy VERCHERE, le 1° Adjoint demande l’autorisation au conseil municipal de donner l’autorisation à Franck RACLOT maire de la commune pour signer les compromis et l’achat des parcelles privées, à fin de
lancer
le
projet
de
la
maison
des
séniors.
Pour
:
15
Contre
: 00
Abstention : 00
2-
AUTORISATION
POUR
RÉALISER
LE
DÉFRICHAGE
EN
FORÊT
DU
NOUVEAU
PYLÔNE DE TÉLÉCOMMUNICATION.
Mr
Damien
LIARD
responsable
de
la
commission
forêt, explique
au
conseil
municipal
que
suite
à
l’implantation d’un nouveau pylône sur notre commune, nous devons donner l’autorisation à la société ATC FRANCE pour qu’il puisse défricher 100 m°? sur la zone ZD 31 pour pouvoir l'installer.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention : 00 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30
DT k
Prochain
conseil
le
un
20 Juin 2024 à 20H
Fait et délibéré, les jours, mois et ans que dessus. Ont signé au registre tous les membres présents.
C. CLADY
S. CUNY
$S. DEMANGE
C. FAIVRE PICON
Absent excusé
D. GENTE
F. GILLET
A.
JACQUET
J. KASAD
Absent excusé
D. LEROY
D. LIARD
E. MULIN
O. NAVARRE Absent excusé
F. RACLOT
L. REGAD PELAGRU
G. VERCHERE
Absent excusé