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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
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Document publié le Mercredi 17 mars 2021 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil ccrlcm 17032021.docx?x98115)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Famille,
1
Lézignan-Corbières, le 10 mars 2021
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 17 MARS 2021
à 18 H 15
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Compte tenu du protocole sanitaire en vigueur, il ne sera pas possible de clôturer cette séance par un moment de convivialité.
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 17 MARS 2021
INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1 - INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
2 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JANVIER 2021 (ANNEXE 1).
3 - DEBAT SUR L’OPPORTUNITE D’ELABORER ET D’ADOPTER UN PACTE DE GOUVERNANCE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET SES COMMUNES MEMBRES
4 - DEBAT SUR L’OPPORTUNITE DE LA PRISE DE COMPETENCE D’ORGANISATION DE LA MOBILITE
Pour l’examen des points intéressant les votes et résultats des comptes administratifs, les annexes suivantes sont fournies : ANNEXES 2-1, 2-2 :
5 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR : BUDGET PRINCIPAL (ANNEXE 3)
6 - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 : « BUDGET PRINCIPAL M14 » (ANNEXES 4-1 et 4-2)
7 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 SUR BUDGET PRINCIPAL 2021
8 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES MOUTHOUMET » (ANNEXE 5)
9 - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 : BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES MOUTHOUMET » (ANNEXE 6)
10 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 SUR LE BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES MOUTHOUMET » 2021
11 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « GÎTES RURAUX MOUTHOUMET » (ANNEXE 7)
12 - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 : BUDGET ANNEXE « GÎTES RURAUX MOUTHOUMET » (ANNEXE 8)
13 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 SUR LE BUDGET ANNEXE « GÎTES RURAUX MOUTHOUMET » 2021
14 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « SPANC » (ANNEXE 9)
15 - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 : BUDGET ANNEXE « SPANC » (ANNEXE 10)
16 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 SUR LE BUDGET ANNEXE « SPANC » 2021
17 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT I » (ANNEXE 11)
18 - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 : BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT I » (ANNEXE 12)
19 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 SUR LE BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT I » 2021
20 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « ZA ORNAISONS » (ANNEXE 13)
21 - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 : BUDGET ANNEXE « ZA ORNAISONS » (ANNEXE 14) 3
22 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 SUR LE BUDGET ANNEXE « ZA ORNAISONS » 2021
23 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT II » (ANNEXE 15)
24 - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 : BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT II » (ANNEXE 16)
25 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 SUR LE BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT II » 2021
26 - CONSOLIDATION COMPTABLE POUR L’EXERCICE 2020
27 - DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 ANNEXE 17 - ANNEXE 18.
28 LISTE DES MANDATEMENTS MESURES CONSERVATOIRES 2021 (ANNEXE 19)
29 - SUBVENTIONS 2021 : TOURISME ET ANIMATIONS – VERSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION PROMAUDE
30 - SUBVENTIONS 2021 : VERSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ECOLE DE MOUTHOUMET
31 - PARTICIPATION 2021 MISSION LOCALE OUEST AUDOIS
32 - AVENANT BILATERAL N° 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA REGION OCCITANIE, ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS POUR LE FONDS REGIONAL L’OCCAL (ANNEXE 21).
33 - SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCERNANT LA PREVENTION D’UN LITIGE RELATIF A L’EXECUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE DE REALISATION D’UN CHENIL INTERCOMMUNAL
Le projet de protocole transactionnel est consultable par les conseillers communautaires sur demande auprès de la Direction Générale de la CCRLCM.
34 - CREATION D’UNE ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE MULTI-PERIMETRE SUR LA COMMUNE DE LANET (ANNEXE 22) :
35 - CREATION D’UNE ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE SUR LA COMMUNE DE DAVEJEAN, PERIMETRES 1 ET 2 (ANNEXE 23)
36 - AVIS PHOTOVOLATIQUE SUR LES PROJETS DE PARCS PHOTOVOLTAÏQUE TOURNISSAN-RIBAUTE (ANNEXE 24)
37 - ADHESION DE LA CCRLCM A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES POUR LA CULTURE (FNCC)
38 - ADHESION DE LA CCRLCM AU RESEAU PYRAMID
39 - SEANCES DE CINEMA EN PLEIN AIR AVEC L’ASSOCIATION CINEM’AUDE EN 2021
40 - ENGAGEMENT DE L’ELABORATION D’UN PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)
41 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIERES POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL DANS LE GYMNASE DE LA CCRLCM DANS LE CADRE DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (ANNEXE 25).
42 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT ALSH 2021
43 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (ANNEXE 26).
44 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D’AGENTS AU BENEFICE DE LA COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIERES POUR LE FONCTIONNEMENT D’UN CENTRE DE VACCINATION COVID19 (ANNEXE 27).
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES