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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0219 RapportActivites 2019 CommunauteCommunes
Document publié le Lundi 21 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2020 0219 RapportActivites 2019 CommunauteCommunes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Environnement,
038-200018166-20200921-DEL-2020-0219-
DE
Date de télétransmission : 01/10/2020
De
7
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
OBJET :
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice 74
Présents : 65
Pouvoirs 6
Absents 0
Excusés 9
Pour 71
Contre 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au
vote 0
Acte rendu exécutoire
après transmission en
Préfecture le
AL 012077 age le
A1OI2O20 Secrétaire de séance
Anne-Françoise BESSON
7
Date de réception préfecture : 01/10/2020
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 SEPTEMBRE 2020
Délibération n°DEL-2020-0219
Rapport d'activités 2019 de la communauté de communes
Le 21 septembre 2020 à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de
communes Le Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Henri
BAILE, président. Convocation dûment faite le 15 septembre 2020 ‘
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT, Françoise MIDALI, Patrick BEAU, Coralie BOURDELAIN, Roger COHARD, Régine MILLET, Philippe LORIMIER, Annick GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Christophe BORG, Sidney REBBOAH, Julien LORENTZ, François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI, Anne-Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia BAGA, Philippe BAUDAIN, Ingrid BEATINI, Dominique BONNET, Alexandra COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Agnès DUPON, Christophe DURET. Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Nelly GADEL., Philippe GENESTIER, Martin GERBAUX, Vincent GOUNON, Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Martine KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Christelle MEGRET, Sylvain MICHALIK, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU, Valérie PETEX, Serge POMMELET Claire QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-GIRAUD Sophie RIVENS. Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Franck SOMME. Brigitte SORREL, François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Youcef TABET. Annie TANI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO Carole BEYLIER. Karim CHAMON. Christiane CHARLES, Jean-Jacques GOULOT
Pouvoir : Brigitte DULONG à Nelly GADEL, Claudine GELLENS à Françoise VIDEAU, Marie- Béatrice MATHIEU à Jean-François CLAPPAZ, François OLLEON à Sylvain MICHALIK, Martine VENTURINI à Franck SOMME. Damien VYNCK à Cécile ROBIN
Monsieur le Président propose de prendre acte du rapport d'activités 2019 de la
communauté de communes Le Grésivaudan.
Conformément à l'article L5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT), ce rapport fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués de la commune à l'organe délibérant du Grésivaudan sont entendus.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération
Ainsi fait et délibéré les jour. mois et an ci-dessus
Au registre ont signé tous les membres présents
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 21 septembre 2020
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20200921-DEL-2020-0219-
E
Date de télétransmission : 01/10/2020
Date de réception préfecture : 01/10/2020
WwWw.le-gresivaudan.fr Le GRÉSIVAUDAN ". communauté de communes us l'organisation politique oz
O4 Le corse communautair 08
06 projet du tartes du Brésiraudan 10
ÉDITO FRANCIS GIMBERT
Président de la cummuneuté de comrrunes Lo Grésivaucan
10 ans lise pement local at la solidarité Durant des 10 années, l'action conjointe des c: et de l'intercommunalité a permis de raaforcer le Grésisaudan, et sette année n'a pas
dérogéà la règle En termes d'équipement, d'abord, puisque 2019 a 8té une année
de travaux 3 de a construction piscine à Pontcharra, d'un musée 2e démarrage à Allevard, d'un pôle d'échanges à Montbonnot-Saint-Martin ou la rénovation
d'une déchelterie au Touvet, En termes de services, anauite, avec la mise en place
d'une décheterie mobile ou d'un service en ligne pour l'eau et l'assainissement
de notre projet de territoire. sché En lermes de projets, enfin, avec la déciina a de développement commercial, plans d'action triennaux pour l'ag nation
tien du SMM.
ture, l'ai
la forêt et, surtout, G, Le syndicatunique pour gérer la mobilité avec EAU & ASSAINISSEMENT LOGEMENT AMÉNAGEMENT ; à : Grenoble Alpes Métropole et le Voironnais
jalement une ann
la création du Crésiraudan, qui se déroula sans prise de
el équipement, Gela montre peut être l'entrée dans
on des fonctions et des râles entre elle, de maturité,
ommunes et intercommunalité 2020 marquera un autre changement, puisque
mnautaires ont vu l'arri
x responsabilités, d'une nouvelle équipe réunie autour d'Henri Jaile, qui portera
lement nécessaire de notre démocratie permet avenir du Grési
5 et nou territoire
dont shaque crise montre l'importance
d'eux porte ces valeurs au quotidien. Ce rapport d'activité
es remercier 99
TOURISME
=
= a
æ
J} SOMMUNES
ET HOMBRE D'HABITANTS"
hdi lé 2017 (ire SEE ar le 27122019
688
504
495
1568
Massif de Chartreuse
j2il
304
5692
296
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327
718
Massif
de Belledonne
UN, chamréay
Grénone
in on prélecure 20200921 -DEL-2020-0219. Aceusé ce rêce 038200018168:
DE rélérransmission : 01/10/2020
fécapton préfeciure : 01/10/2020
LE TERRITOIRE
DU GRESIVAUDAN
ur du Sillon alpin, la vallée du Grésivaudan se déploie
entre plaine at montagnes, encadrée par les massifs de Belledonne et de Chartreuse.
La communauté de communes, l'une des plus peuplées de France
regroupe les 43 communes {en 2013, 4
2 à 2 communes nouvelles) antre l'agglomération grenobloise
et les portes de la Savoie. Axe d'échanges important, terre d'innovation,
le Grésivaudan offre à ses habitants un cadre de vie exceptionnel
43
(5 Ÿ
104451 677: habitants emplois
La forêt couvre 5 3 % stations
du territoire dont 31 500 ha de sports be stations thermales de forêt dite productive LES COMPÉTENCE
DE LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
COTE
= GESTION DES DÉCHETS
2 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Aménagement, entretien et gestion des zones d'activités.
ton, premotian et gestan de pépinières 5 commerciales de promotion économique
Dispositifs contractuels d'intervention économique | accompagnement de créateurs d'entreprises
EUR
2 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE communautaire, notamment SCot {Senéma ge Conérence Tertoriae);Fransports
et dépiacement.
= Aménagement, entretien
et geston des aires ACCUEIL DES GENS OÙ VOYAGE.
AOL UT CULTURELLES, ÉDUCATIVES
GÉEES CEE CEE ENTAITT
a GEstion des Mieux Aquatiques et Prévention des isques
d'nancations (GEMAPI) transférée au Syndicat Mie des Bassins
Hygrauliques ce l'sère (SYMBHI] à compter du 1" janvier 2019
ANS
D Tool Te TS
CORRE
= PRÉVENTION ET ACTION SOCIALE d'iérét communautaire en faveur des personnes Agées, à mooilté récuite,
la rechercne s'empioi ou encore en faveur ce [apetite enfance et de la eunesse [dont le Consel Intercommuna
de Sécurité et de Prévention de la Délinquance]
ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES des collèges d'intérêt
a Construction, aménagement, entretien et gestion <'ÉQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS
2 Particioaton à 'ÉQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT Plan Lacai de Habitat]
a Aménagement et entretien de VOIRIES intérêt
= INFRASTRUCTURES CYCLABLES
= MAISONS DES SERVICES PUBLICS:
EAU ET ASSAINISSEMENT
L'ORGANISATION
POLITIQUE
Le Grésivaudan assure, en lien étroit
avec ses communes membres,
des habitants et met en œuvre
pour le rayonnement du territoire.
la gestion de services publics
essentiels pour le quotidien
des projets structurants
Depuis le 28 septembre 2015, le Conseil communautaie se
do nets désignés théoriquement pour 6 ans. est présidé par Francis
SUR Nr ne den
parun système de fléchage frs des élections municipales de nn
A Me Me de
lle eu (bérations, les affaires relevantdes compétences dela com:
muñaute de communes.
TETE ET A
Le Bureau débat des orientations stratégiques et des actions et
profets relevant du champ de compétences da la commu:
a
= Les Éques fon a4s
adoptée pour a première foi rs du Conseil communautaire 23 jun 2014 nthgrent es és communaute, des els
ex consois manteaux des communes membres et des membres du Canssd de déveoppement. les préparent les
dasirs es projets el communaute émet un ais consuatf à atertion es istances décisionnaires
PRO CCD ECS
Dre RE DRE Le
RARE > ture res
Re DRE pet APRES
que DR Dr EX
CAC) Hu D DENT ES
Des séminaires assocantlensemble des consëlers commu navires ou encor des conférences des maires sont 1égu
Trement organisés pour réfléchi à l'évoluion des compé. tänées de à colectwié et saisi les enjeu financiers du
terctoire,
DE DÉVELOPPEMENT (CD)
(Mernbre ct des Commissions Intercommunales, le CO repré sente a éivesité économique, sociale, cultural et associe
du Gresivaudan st aésureles missioné suvantes:
1mContribuer avec les élus aux réfleions engagées pari Collectivité au sein des commissions: |
Jn Etre sais para communauté de communes Lu s'aunoealsi de sujets portant surla développement
ou éevenirdieritoies ee
Im Contibuerà la mise en réseau des acteurs a$socatfs et socia- économiques du terre autour des projets
du Gresvaudan:
Im Participer ant échanges avec a population, contibuer à sûninfotmaton et promouvoir la participation citoyenne. Accusé ce réception an préfecture 038-200018168-20200921-DEL-2020-0219.
PRET
B LA RE
LE CONSEIL fete Sn Et ume DRE COMMUNAUTAIRE
Mo ds Haut Bréda æ: aie ®
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Ererreen Fee lens B'ae Prsdee Biens Bayern Philipe cardan end dns, ares de env ea demeus Nate re de Cara Héeéhetenn Ratreren spas, Mrs de Des Piper nero res
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Tache era Sas Pr one a uatue, das dogme CCS esters a Set, x SR ariene Rene aour Letons LITRES CET
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Sapeurs Lee Lanta CDR Sir, Carehe me pde F M ou Poe ste a Sander Ann Le Bari diet, Fann dr rnteRones CPC CE TES
CAE
CARTES
ETES
L ï LUEUR E CE" 15° Prada Lara dite Conde dtepee pb MERE Res e pate Pr Eten. Des Eat De, Drm
ie areas Daet manegol Fe é Sen LPC ENEES Ste LE PROJET DE TERRITOIRE
DU GRÉSIVAUDAN a
En septembre 2018, le Conseil communautaire a voté l'adoption du projet
de territoire. Dix ans après la naissance de la communauté de communes, il marque une volonté politique forte et fixe un cap. C'est un guide sur lequel s'appuyer
pour les réflexions à venir sur les enjeux de l'intercommunalité,
2019: un projet
de territoire qui avance
vaté an 2019, 2019 at l'année du début
avancés importantes dans plusieurs Sile projet da territoire à $ Le sa mise an œuvre, avec 4
domaines:
——> DÉVELOPPER ET FAVORI LA MOBILITÉ lonenrarion a 1}
L'amélioration de ta mobilité était a aremière attente des nabtants En 2013, Le Grésivaucan à eréé, avec Grencbe-Alpes Métropole et la Communauté
d'agg'omératen du Pays Voironnais le SMMAG (Syndicat Mixte des Mbits ce Are Grencbiaise], qui est devenu opérationnelle 1° janvier 2020 Lobjeeuf
est simpie: améliorer le service [fréquence, tanlication] et dévelanper ‘offre. Toutes ces évoiutions prendront du temps, mais le SMMAG était out
néisgensabe pour es réaliser
PRÉSENT
En 2018, Le Grésivaudan aadopté son schéma ce déve oppement commercal qui 5e fe pour amoiton d'équiibrer e territoire et de mettre en pce
es outis d'accompagnement du commerce de proximité
POLITIQUE GA Be none grentaons ent été votée, a551s dun pan d'action trannai
e pus d'un milion d'euros pour ivarser une agricuture nourricière et 3 naute valeur ajeutée, répondant aux besoins des habitants.
5 DAGANISER UNE STRATÉGIE POUR LA FORÉT are Fo ie veau de rotin arm esse aéré
A élec ne aucle Sat e o o tà Sat 201 DA 202 np den trenn pré de 500000€
ENT
OMMUNA :
Ain d'informer es candidats at les ctoyens avan es ééctns municipales et caminunautares, une Eampagnede communition spécifique sur liner
communaité a été réalisée en fin d'année: afficrage, numéro spécial de 3 linfo espace internet dédié, campagne sur es éseaur soc aux
CRÉATION DE DEUX COMMUNES HOUV Pour répondre à (à nécessité d'une “organisation des communes afin
ques exercent au mieux leurs compétences ce proximité, au 1° janver 2019
5e sont créés: Le Haut-Bréda [issu ces communes de Pinsot et La Ferrière) te Plateau des Petites Rocnes [issu des communes de Saint Bernar
du Touvet Saint-Hilaire du Touvet et Saint-Panc/asse|
10
Des partis pris forts
GARDER DES COMMUNES VIVANTES
DANS UNE INTERCOMMUNALITÉ
RENFORCÉE.
CPE CENT TE CRT EEE ECS
CT EC OO e PPT ETES
DR TL CET PT TEE CEE
CRETE EE CRE ES
UN DÉVELOPPEMENT ÉQUILIBRE
POUR AUJOURD'HUI ET POU Li
CNP PARA PAP T SECRETS
PAM PETEETEEEEETe
nyEns ” RENE A
LEE Ge CTP ETES
Des, PRIORITÉ NUMÉRO. | PRIORITÉ NUMÉRO 1 |
PDT TT LLC CRT ET ET
CT MENT ES CRETE EEE
RE TE PEL ET
CRETE
LA DIRECTION DES AFFAIRES
CRETE
Au sein de certe direction sontexercées diverses missians ayant en grande parie
veration à apporter conseil et assistance auxéiférntes dretensau Grésvaucan. |] ] Set
Cette direction porte les affaires générales,
a recherche des supventions d'investissement
Accusé de réception en préfecture Da8-20001866-2020092 DEL-2020-0219.
Date ce téRforishidh NPA d/202d € À Das de réception préfecture: 01/10/2020
FAIRE FONCTIONNER
LE GRESIVAUDAN
Pour mener à bien ses missions, la communauté de communes
s'appuie sur des services ressources tels que les achats,
les affaires générales et juridiques, les ressources humaines,
les systèmes d’information, la communication et les services techniques.
de senmrauté TN
ls afares jurdiques et les arcnves, DES SYSTÈMES
et Maison des Services Puplies au Plateau des Petites Aoches. En2019 aie a poursuvi conduite de
gros struturants en ina [mise en ace dun nouveau dispos ti pour
es serveurs, mise à jour du service de massagere), Elle à accomoagré
es directions avec le lancement du protse changement de système ce gestion ces ressources
umanes (pa, gésten de cardre.)ou encare la mise en pace du Système information Géographique (6) peur l'eau
et assainissement tout en assurant traitement des sujets uatsiens {gestion des sauiegatces ratements des ncdents
uiisateurs renouvellement atinstlation de matériels] Au quotidien, la quinzaine d'agents des services techniques assure l'entretien
des équipements, des espaces verts, des installations de chauffage, ce ventilation
at de climatisation, a maintenance préventive et curative des bâtiments et des installations
communautaires sur l'ensemble duteritaire etlavabitéhivemae d'accès auxÉquisements
ls “éalisent des vavaux investissement en apportant une expertise techniqueet assurent
un soutenlogistique à l'organisation d'événements communautaires. En 2019,
une dizaine de grosses opérations ont ans été suvies par la direction du patrimoine,
pourun montant precne de 12 ME ls gèrent également la sécurité ncendie et access bité
aux personnes en stuation ce nandican des btiments
EA Guinro #
Ele accompagne les projets des différentes rections en concevant etréaisant
des campagnes tous supports El dffuse une information de proximité
va ses différents outis institutionnels te internet, magazine, réseaux socaux.
TOI
Une gémarche ce refongtion 3 été initiée an 2018 peur redéfinir e positionnement
1 fonctionnement de cette comoosante participative du territoire
ORGANIGRAMME
DES SERVICES
au5t2200 mme
CH vanièe Guiguet
CHEMIN Frédéric De Arevedo
CRETE iexandre Fabry
ÉTEROREEE
Direcrion de l'action socle et cuturelle Antoine Ancelet
2 Direction de l'eau et l'assainissement Pierre Carrez-Corral
2Direction des affaires gérés uidques
ilie Mangione
2 Direction de l'aménagement, du logement et de l'environnement
Nicolas Milesi
2 Direction de la communication et de la concertation
Pierra-François Tranchand
Direction de l'économie Julien Paramucchio
2 Direction de l'enfance et de la parentalité Cécile oui
Direction des finances. dela commande publique
Bussetta
# Directian des spas, des loisir et du tourisme
Bruno Bonniol
2 Direction du patrimaine et dela mobilité David Courtine
Direction des ressources huraines Paul Ferreira
2 Direction des A) èmes d'information Barthomier
Accusè ce réception en préfecture Da8-2000 1818 2020092 -DEL-2020.0219.
Date ce téldonmassih NA Adag €? LE GRES Date de réception préfecture : 01/10/2020
ET REEENTEEEEONTE)
La irection es AH gère lensemb'e des effechés [gestion des temps, payes, formation, recrutement] dela caïectivité À compter du 1 décemare 2019,
ee délègue la gesuin des effectifs de La station du Col de Mareu à [a Soc'été d'Économie Mixte [SEM] de ‘a station des 7 Laux
Lannée 2019 a été marquée para poursuite dela paitique de maîvrise dela masse saarale tte changement du système d'information (paie, carrère. |
LE] F
Der EEE En matière d'effectif, é: 6 Aa CRT ONOTICR Effectifs per filières au 81/12/2019
Filière animation 4
3% Filière
administrath
24%
PET TU)
filière
23 apprenti et 3 comtr CR) 20°
EE
Filière
sportive
3%
Filière
technique
29%
Filière
ico-saciale
te traitement
at valorisation des déchets
3148529€
AUDGET TOTAL EN EUROS
28111711
Budget principal Activités au centre nautique ntercommunal
35939
18187428€ ice Aragon
123335
Instruction des ADS
204015€
pace ludique du Coi de Marcieu
1565 SPANC 9838€
u gestion directe
097€ Assainissement an gestion déléguée 29513€ !
Assainissement an ge
uen gestion déléguée 121316€ 385010
jon diracte
H
| Accusé ce réception en préfecture | o38-20o018166-20200821-DEL-20200719. |
DE nn Date ce téltransmssion : 01/10/2020 L0NOM Date de réception prôlecture : 01/10/2020
SOUTENIR
LE DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Le Grésivaudan aménage, viabilise et gère 48 zones d'activités. Il propose du foncier
aux entreprises en cherchant à conforter la diversité du tissu économique local.
La collectivité soutient activement l'entreprenariat.
Elle accompagne aussi les futurs entrepreneurs et assure une veille de l'offre de bureaux
et de locaux industriels. Préparer l'économie de demain est aussi une priorité
de la communauté de communes
qui soutient l'innovation sur le territoire. Accusé ce réception en préfecture. | 936-200018166-20200921-DEL-20200219. |
10e ÉCONOMIE | Date de téléransmssion : 01/10/2020 | aïe de réception préfecture : 01/10/2020
+ de 5,2 M€ de subventions de’ foncier
ar économique
sont disponibles
sur le territoi en La Send” héranc
; 3 le compétence européen me ère prètesà l'ample Vente du ätiment
18 Es Es 3 LeBrésvautan sautent (à hauteur ce 1 500 € an 2013) ncérement es pôles " motte € (nouvees eco: Mialogic(recnra ges dünumérique) Pari ons 2013 nspactves 5250 € et 10 280€ énege) 2 lLsautient'enveprise Tempo, zones , d'activités économiques
2 lsoutent également Medicalps le cluster
cela fière des tecnnorgies. Gela santé du Silenaipin
suries 3 procnaines années
cine à a 4 édition de l'appel à projet mécanique /métallurgie
avec 20 00!
€ réseau French Tech NANO 2022 CRT Te ul k
L RSR IEPE PTT PES “RE - in the Alps sunvention CRE TT OP Er ! Se fonctionnement
| Ÿ de 10000 € en 2019) Le programme est'approfendissement de celui de 2013 à 2047 au niveau. CTP OT ENT EEE En
DER PER EL MN ESPN ETS CORRE
16 Accusé ce réception en préfecture | a38-200018186-20200821-DEL-2020-0219.
DE | Date de tééransmission : 01/10/2020
[Date ce réception préfecture 01/10/2020
|
rm à ACCOMPAGNER
ARE 1 LA CREATION Eten Le D'ENTREPRISE CNE CPE TELE
ÉOANRETAR CTEEC CEE EE TS ON EPA EETE N EPA ET
CAPES EE ETC ET IOT TEST à un suivi au long court, Elle les aide à définir leur projet, les informe sur les dispositifs dont ils peuvent bénéficier et leur propose
La collectivité offre aux créateurs et repreneurs d'entreprises
CENTRE ETES
CET Tale RP RER ER EE PPT
CORRE AS
CPE TU PS
CRETE EEE CPR
tertiaire lancée en 2019 PCT AENCREE Ce
Décembre 2019: copartcipation RITES
CRE A Le Grésivaucan soutient enobie-Apes Métropole, Bièvre Est financèrement letiers leu
TETE de Saint-Martin duriage (3 adhérents l'année] et le Fab cu Plateau
es Pettes Rocnes, incubateur d'innovations, équipé
d'une imprimante 3D et sauts
ÉTIOETEETE
ER"
Le 29 avi 2019, ia colectwité a adopté une feuile Ge route pour er sa pos tion lorsque sen ais st sal té
para Commission Départementae d'Aménagement Comme ai rs de projets d'ouverture de grandes surfaces sure eritoire
Loectfest d'afepter des règles d'implantation ciaires et d'équiibrer le développement des commerces sur territoire
ZONES D’ACTIVITÉS
Min dètre pus anractive ‘as2a63t an Inovalée investi La cotectuié d'anors, an em avec te Senéma
de Cohérence Terra [SCoÏ],un scnéma recteur des zones d'actvtés économiques
LAË} an out statigaue our ur Hvelonpement qui centraue dune sitaforme digitale meractve valorisant aricnesse et 'atractivité du territoire HOMMAGE À ANDRE EYMER 2 recnngpoie ete terrtoire Maire de MontponnetSaint Martin de 1985 à 2008, fut À ce ttre lacolectivté Lancement del erhatien de a zone d'activités un des pionniers d'ncvallée l'ateler numérique du Grésivaucan jui atibué une suvention dédiéà l'anovation numérique et nformatique, qui à êté rebaptisé exceptionnel de 20 000 € de Grignon sur a commune de Pontenarra Ele dispose dune superficie de 28 ha warinovallee.fr «Male Numérique André EYMERY », e 27 mai 20
1 1 QNQMIE
La Prateforme d'initative Locale, assocation créée en 1998
3 Finitiaive des élus et des entrepreneurs
du Grésvaudanestle partenaire prvilég é de à collectiité
peur soutenir la c'éation des entreprises Elle étudie
la viabiité de leur projet, fre un soutien finances
parie ais de prêts d'honneur et assure un su post création
63 créations ou reprises. d'entreprises gé
Ge 148 amp dun financement global via 1G1
de 434000 € ce prêts d'honneur tous dispositifs confondus
prêt d'honneur la créaton et reprise, prêt honneur
nnovatan, prêt d'honneur croissance, rèt s'nanneur
entreprise remarquanie) > Mantant moyen des prêts.
d'honneur par dossier sa00€
PROC EN OE EE UN CI
CORRECTE
EM CO 0 MERS CPE
PÉPINIÈRE TARMAC C HÔTEL D'ENTREPRISES
MONTRONNOTSAINT-MARTIN
ÉTAT TON RE
RE EURÉKALP ATELIER RELAIS EURÉKALP
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ÉPEEEES
CTP PTE PRE
PAM
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PETER HAL NPPCEETENE PSS
Accusé de récephon en préfecture 038-200018168-20200921-DEL-2020-0219.
DE ent Date ce téléransmssion : 01/10/2020 ÉCONOMIE Date de récepion préteure : 01/10/2020
. CHANTIER
«TRES HAUT DEBIT »
19205 prises ontété déployées
CENT
> 2,5 RD eue
CET Er LC ETES La mission du Grésivaudan est de faciliter le déploiement
de la fibre sur le territoire via le réseau d'initiative
publique mis en œuvre par le Département. Elle finance €) à part égale avec le Département les travaux et fait le relais
entre les futurs bénéficiaires de la fibre
6,11 M€ CRE
TPE
reprises, habitants) et le Département.
ss 12
D Lancé en février 2013, e Plan fra Lo Très Haut Débit vise à couvrirl'ntégraité
du terrtore en rès Haut Débit d'ici 2024
cest à die proposer un accès performant Binternet à l'ensembe des 10
é
: ent,
État s'appuyant suries colectinés
sa le réseau d'initatve publique is en place parle Département
à contribuer à ce dépiciement
résivauan s'est engagé | SOUTENIR
L’'ECONOMIE AGRICOLE
L'agriculture est une activité économique incontournable pour le territoire.
La collectivité s'est fixé en 2019 des objectifs exigeants afin de préserver cette économie
et répondre aux besoins alimentaires de la population.
ET E CTNEN
ENT ENT IE"S
PR PE PS an eee k
CCC PO ET ET DO CTP TU
CERTES CONSO PRE
CLS TT DE PET CE A a TE TP Et pense PAR ET PAR NN qe PT SPAS TOP TP ET Etes pemet de conforter instalation de 7 fermes représentant 10 emplois sure Let. reste CES ER EE STRESS
ADHÉSION AU GROUPEMENT D'INTÉRET LIG (GIP) DU FONDS DÉPARTEMENTAL
SEPTEMBRE D'INVESTISSEMENT POUR L'AGRICULTUR ADOPTION | ET L'AGROALIMENTAIRE
DE LA NOUVELLE Rajgnant le Pays Voronnais et autres EPCI du département, POLITIQUE 2 communauté de communes à choisi en novemore d'acnérer
AGRICOLE ET 3 ce dispos tif de compensation volontaire pour affirmer ALIMENTAIRE DE A valeur dela terre agrcoie Elle s'engage ainsià abonder
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
En lien avec l'Espace Belledonne et la communauté
de communes Cœur de Savoie.
Un fones à nauteur de 1 €/ m° aménagé lorsque ne peut Aster des travaux affectant des espaces agricoles Le fonts
permet ensuited'aicer inancib'ement des projets agricoles Ex agroaimentaires colectifs et structurants
accompagnée pare bureau d'études TERD et avec :
des financements européen (LEADER Beleconne)
Ex régional {Pran pastorai
terforal Beledonne], a colietivité a Maé
523 orientations à nonzon 2030. Un pan d'actions =
rannai 2020.2022 à été adopté en novembre pour
réussiriatranstion agricele vers un modèle plus rélient
et répondre aux besoins dadaà l'mastsamant versés
ET ENT O)
Danse cadre de acte Territoire à Énergie Poe aura Crissance Verte (TEPCV),LeGrésvaucan a organisé
février au es syraens anlcoes, une réunion é'nformaton Les apceursat cu grand gui, gouter
entree fran a5atque Une enquire auprès ces spœuteurs srofssonnes du tertore à été marée, ut ADXBe
res dfiutés rencontrées etes soins Avec a Cramore agreuture et /ADAG0, 2 entectvt à sens Dé
Eù rcuteurs suxatematves aux roduts cam ques, Sa Bodhrn des so et à 'agieuture Doogique 21000€ aiataseionmes de l'apreutur
+de 360 axplaitatons,
Acausé de réception en préfecture 038-200018168-20200921-0EL-2020.0219-
DE
installations soutenues (26400€) Sont Sen sgrisulture Bologiaue,
Date de tétéransmission: 01/10/2020 Date de réception préfecture: 1/10/2020 ÉCONOMIE
\ = sum]
Le
ISA 9
teurs agréés ex à de 100 proauts depuis juin 2018. Accusé ce réception en préfecrur re 938-2000 18166 2020082 1-DEL-2020-0219.
éléransmission 01/10/2020 ÉCONQ réception préfecture : 01/10/2020
SOUTENIR
LA PILIÈRE BOIS
ET VALORISER
LA RESSOURCE FORESTIÈRE
du territoire est une des forces économiques du Grésivaudan. Elle couvre plus de la moiti 30 % en moyenne an France) dont 31500 ha* de forêt dite productive. La collectivité promeut la filière forêt-bois et soutient ses acteurs. Elle cherche à faciliter l'accès à la ressource + aceroître sa mobilisation tout en assurant sa pérennité dans une démarche (foncier, desserte rou de gestion durable. La collectivité à également pour mission de sensibiliser et informer le grand public, les élus ou encore les professionnels. + Mova
Le Gréshaudan avoté en segtemare 2019 une nouvel pottique forastère ambitiause à ren DA 2220 pour répondre au emeurar cima et énerge £le sincrt ans corpératon RSS restera cé niuéeà 'écnohe 2e grande régan grerabiose et du mass de Beleconne EVA OU ETNETELE et s'appuie suries communes pour le travail de proximité.
Sept Terrtoires à Énerge Postive [TEPOS] [Le Grésvaucan Grenonie-Apes Métropaie, le Pays Voronnas, Saint Marcalin
Mercors Isère Communauté, 18 communauté de communes
Lea, de respect dela qualté de l'air ete déve cppement filères locales), tout en préservant les stratégies
forestières propres aux enjeux de chaque teritire.
Le 23 avri 2019, Le Grésivaucan Sst engagé à étudier 2 solution bois pour tout rer ce construction de acollectivité
laure prise en compte du bois dans ses usages matérau et combuatine.
EIRE PA
rireuse] et la valorisati
le savoir-faire numain des profe asomans SRE ME nnon. | DE
Date de téléransmission O1102020 | Date ce réception préfegqure :01/10/2020 hs ny 3
DÉCHETS :
TRIER PLUS ET MIEUX
La collectivité collecte et traite les déchets de 21 des 43 communes du territoire
La collectiv gère 4 déchetteries
et mène des d'actions d'information et de sensibilisation
pour mieux trier et réduire les déchets
)
mm | EYATTITNTNTN Lo cépisement de anowvele ogrnisaten KIT
EEE Shane aie le 208, es communes CERTES ETS TTNA ce dem, Cramo-ors-Froges Cols, Pres EXITIIRTTS
ÊMENÉE à Lavas |
||
LÉ | et Yilard-Bonnot {soit emviren 23 000 habitants)
EEE SEEN
DU TOUVET
En février la déchentere ferme pour 11 mois e travaux ainde passer de 4 800 m' à? 500 m4
collecter plus de mypes de déchets, sécuriser les quais de décnargement at fluid fer parcours pour
ls Usagers, Un espace de cunéraion de compost Et Droyat sera proposé ainsi qu'un point réemploi
pour dépeser les objets inutiisés et en Don état Coût de l'opération: 1,5M€ HT.
calectent leurs déchets ménagers dans des points de collecte
EEE de proimié rejoignant les 12 autres communes déjà dans ce dispositif EEE
SUR LES COMMUNES
5 ateliers, 1café compost, des animations scolaires
ete en points de proûmité, et une soirée cinéma le pénibilité pour es agents avec la diffusion eu flm san dela collecte en porte à camions, © de ui et de va:
La déchenere mobie est un nouveau ee service de proéimité mis en place.
para communauté de communes A s'atresse en pranté aunchabitants
es communes de montagne, éloignés des déchetteres fes.
En 2019, 75 permanences ont été efecruées sur les communes
de Chamrousse, Le Plateau des Petites Roches, Les Adrats, Saint-Jean le Vieux
et Saint Mury Monteymond
le compostage ndviauel 28tes
de compostage collectif ont été mis à la disposition
des habitants etes services techniques etlé
ont été accompagnés dans cette démarche.
Lean
D
2% > LA MOBILITÉ
UN ENJEU
POUR TOUS
TOUGO le réseau des transports en commun du Grésivaudan est financé et geré
Public) par la communauté de communes, Il assure la desserte
scolaire de tous les établissements du territoire: écoles, collèges et lycées. La collectivité
structure le réseau et aménage des axes at équipements qui fluidifient la circulation
et des pôles d'échanges multimodaux {parking covoiturage, points relais. }. 2019 marque aussi
un tournant avec le vote du transfert de la compétence mobilité et de la création du SMMAG
M >ise) avec Grenoble-Alpes Métropole et le Pays Voironna
effective au L' janvier 2020.
obilités de l'Aire Grenob
A Le Grésivautan, lauréat de l'appel à projets « Fonds mobilité active Kinuités cya8 es» 2018 à signé le 3 décempre une conventien avec l'État
ex l'Agence de Financement des Infrastructures des Transports de France pourlaréalisatn de 3 praets de traversée vélo [Colles » Brigroud, lencn >
La Terrasse, échangeur de La Bâti]. Montant dela subvention accordée 1047 473 € pour 3 prets (so 40% des rravaux)
2 Bconsgnes à vo de places chacune ent été implantées sur e ter
2 Plus dune douzaine d'animations véle ent été réalisées suries secteurs des zones d'activité Crlles Bermin et Inovai
LEE échangeur La Bâtie
ER Mise en service en avr
cette nouvelle ligne à destination es et des salariés
espondance avec la gare ancey à Vilard-Bonnot
a igne Egress 1 à Montbennet
d'activités Inovalée à Monthonnet AA CRÉES il PATE TO TES 30000 €
ainsites 2 ignes existantes resaptisées Nav Pro 8 {iaison
gare de Brgnous/ zone Craes-Bernin] et NavPr Les entreprises signataires du Pran De MotiltéInte-Entregrises [PDME) vtés 5 actians: mise à dispos ton de places de stationnement déd « cures déplacements arofessionneis,
Gépiciement au té
x EOVO tUrEUFS,
Accusé ce récepion en préfecture 033-2000 18 168-20200021-DEL-2020-0219.
DE 3
D
300
nl = 1083 kr
ELECTRO
Création pou du Pass scolaire, un anonnement anruel
3 4D euros qui donne éroit aun créeit de 10 trajets
A venreëi(ners transpertà a demance], aile toute a journée, pendant
complet avec 250 points de grise en charge pourle stop et le covoiturage matériaisés. PRÉVENIR
LES INONDATIONS
ET GÉRER
L'ES MELCEUX
AQUATIQUES
Depuis le 1* janvier 2019, la compétence Gestion des milieux aquatiques
ention des inondations à êté transférée au Syndicat Mixte des Bassins
uliques de l'Isère Le Grésivaudan participe pl
cette mise en œuvre et reste associé au pilotage à travers les comités
de suivi et les commissions intercommunales.
Les aménagements du prjetisère Ament
ont pour ooiectifs de
MPrctéger es zones
Et 311 actions à metre oueru de 1853] en œuvre dont 5 brertares.
D'maartants travaux
es erges ce l'Isère grâce A des aménagements
paysager et de aisirs
financements ur les affluents
dans le Grésvaucan en 2020
30
| Accusé ce récephion en préfecture | 038-200018168-20200821-DEL-2020-0219-
DE | Date de téléransmission :01/102020 ML}
[Date de réception préfecture 01102020 | ASSURER LA GESTIO
D'ÉCLEAU POMR\PBET
ET L'ASSAINISSEMENT
Le Grésivaudan est an charge de la gestion de l'eau potable et de l'assainissement
des eaux usées. La communauté de communes se mobilise pour préserver
cette ressource fondamentale, garantir un service homogène à tous les usagers
et harmoniser les tarifs sur l'ensemble du territoire
à Près de 28. 45 000
sbanrés
à C'8ts en Beledonne et Laval en acût 2019, l'usage de l'eau a été restreint sur
demande de l'Agence Régionale de Santé ARS] Une gestion de e”5e a été assurée
sur une période imitée à quelques jours En novembre 2019, esta commune
du Touvet à La Fret qui a dû subir une restriction dusage de l'eau. La gestan
2 té assurée pare délégaraire Veola
ET
jemplément au site internet Gu Grés vaucan qui permet de
S'informer, d'entre services urgence, ce télécharger
5 documents réglementaires,
GENE CRE A ES PTE NE
PRET s LR RER Eee
CETTE RENE ERP ouverture dun service en ligne ERP
fur faciiterles Sémarches ces usagers
PROTECTION DES CAPTAGES
Les procédures, initiée par es communes du Plateau des Petites Raches et du Haut Bréca pour préserver
les leux de captage du Poirier à Sainthiaie du Touvet, e La Martinette La Guettaz et Montarmang à La Ferière
ont té acnevbes Etes ont aout à un arrêté préfectora Ge décaration dutilté publique imposant ses contraintes
surles actvités à proumité [urpanisme & aménagement néustrie sgreuiure. |
EDEN
Suite àun coimatage mpertant ne garantissant ous le trattement des eaux usées
a tation d'épuration du Prager sure Prateau es Pattes Recnes, fit en pourzo'ane
a été remplacé auterme d'un chantier de deux mois.
a0
Date ce récepr
LDÉLÉGATION|
AAlevard et Gancain, Le Grésvaudan
à gestion de l'assainissement et 2 fciuration La cstribution d'eau
gotab e continue d'être confiée respectivement à Veola et à MDALI
33
ccusé de récepion en préfecture | DaR-200018166-20200821-DEL-20200219. |
| Date ce téléranémissio® bide ET AŸ5A prélecture : 01/10/2020
Des travaux pour séparer les eauxusées des eaux pluvaes
ont té réalisés notamment
Mau hameau de La rte au ouvet 105000€ HI] et associés
àunrenforcement au réseau d'eau
Mu rameau Avalon à Saint Maximin coût 445 000 € HT dont 113 900€
à a charge ce a commune peur es eaux puvaies]
fur Pégoud à VilardBonnet
ùr 300 000 € HT).
ML Bourgà Baraux coût 1300000 € 1)
AM Rue Saint loch à Craparelan coût 215 900 € HT]
AMRue Père ass à Chamrousse
coût 180 000€ HT] Accusé de réception en prêt QAB-2000 A 66-2020 1 DEL 2020-0219.
MEN Date de télévansmission : 01/10/2020 Date Ge réception préfecture : 01/10/2020
AGIR EN FAVEUR
DU LOGEMENT
Le Grésivaudan agit avec les communes
pour aider les habitants à trouver un logement
le rénover ou l'améliorer. Il déploie également une OPAH
Opération Programmée d' de l'H
pour améliorer la performance énergétique
et adapter l'habitat à l'âge et au handicap.
OPÉRATION PROGRAMMÉE
CRT
CT
En. | : La cotectivité accompagne les particuiiers
dans eurs démarcnes pour adapter eur logement | eur âge ou leur handicap mais également
énergétiques Pour cea, ele s'appuie au l'organisme à centiferies sesons
l'Agence Nationale de l'Habitat, ll accorde également des aides financières
Late année, 829 299 € de subvention on été En 2018 acotectité pour 8 agements ont 85088 € par 3 partiepé au ancemant Le Grésvauéan [33 egement our des personnes Agées ou nandeapées SA pour rénevaton 53 nouveaux ogaments
nergltue at 2 our des avaux ous és cas socaunpour Enesuité) un menant ce 380 000€
AENSS <>
Ï | ND 3 À | Î m Lee] f
1 se j AIDES OPAH | = he Se DO de ne diner
6] ee ruse 933 299
Le Versoue, Le fouvet et Vilaré Bonnot ACCOMPAGNER
LES ACTEURS
DE L'AMÉNAGEMENT
DU TERRITOIRE
Depuis 2015, l'intercommunalité propose aux communes un service
Droit des Sols pour instruire les autorisations d'urbanisme déposées sur leur territoire
et leur apporter des conseils en matière d'urbanisme réglementaire.
À ce jour, 34 communes, qui restent compétentes, font appel à ce service mutualise.
Le service foncier assure la gestion du patrimoine intercommunal et procède
aux acquisitions nécessaires aux projets mis en œuvre par Le Grésivaudan
notamment en matière d'économie pour le développement des zones dédiées
ou encore de l'eau et de l'assainissement pour la protection des captages d'eau potable.
Il accompagne également certaines communes dans le cadre des portages fonciers
pour le développement de leurs projets d'équipement par exemple.
Re nronmarion
1. ERTEEITE ON
Le SIG du Grésvaudan àété mis àcontribution pour différemes études respectives re atives aux gisements
fenciers (économie, sgricuture),à inventaire au patimaine
intercommunal ou encoreà la consommation foncière En 2019 la communauté de communes à réfléchi sur les partages
de senndes at la munalisation des outils avec les communes ete Parc de Cnartreuse Cette démarene s'est conc'étisée
para Signature d'une convention d'échange de données avec le Pare Naturel Réggnal de Chartreuse et se poursuit
par ure deuxième pnase «'étuce de lexstant at des sains.
Sonor
armee À économies d'énergie
1 068
Accusé ce réception an préfecure 938200018188 20200821-DEL- 2020-0219.
Dare ce téléransmssion - 01/10/2020 8 réception préfecsure: 01/10/2020 Accusé ce réception en préfecture | DAB-2000 1866 2020092 DEL 2020-0219.
À ÉRERNSERRE ie | Be ce ééransmsson : 01N6 260
Bis ce none AG re0
RELEVER LE DÉFI
DE LA TRANSITION
ÉNERG ÉTIQUE
Dans le cadre de son Plan Climat Air Énergie Territorial (PCA.
et de sa démarche Territoire à Énergie Positive
Le Grésivaudan s'engage pour l'atténuation et l'adaptation au changement
climatique ainsi que dans le développement des énergies renouvelables.
Il coordonne et met en place des actions pour améliorer la qualité de l'air
4 rene Prime air bols A "+: le 5' déficiasse
Co 2 : res 41,4 concernés.
PRODUCTION
PHOTOVOLTAÏQUE HOCOMPRONERN M La rénovation de l'éciarage : aubic de 10 communes 40 centrales photovoltaïques ; RÉSVOMRMENESS E moman de 164475 € ouens | Smenerhen ù DANS LARÉNOVANONT a vec (dans le cadre de la centrale vilageoise si 2rénovation de 5 08 Grési21 (Grésl21, pour une preduction de 800609 Ah, BRECERIQNEN emmurux au mornt
rest. cit onsaimaton enr 320 loyers | Le résiauson se La colleotivité ent membre {hors chauffage et eou chaude sanitaire). | : soutient financièrement M La rénovation de 3 aätiments Dire Voerenen | repas poiten dits dan a 7 2018 Bye ae non regie carre. j rén des pre «éner "Géalèl, Es à an go ; sus prease Les pots énerge A ele éenéigsestsappené | none
cr en 209 une nlde à, un montant ce 238200€ collectivités actionnaires. RÉNOV'ÉNERGIE atrage d'un groupe économie L Gr, M : plus de 20 bénévoles seforment BORD j our proposer auxhabitants C es ateliers économie d'ên6 é des réunions Tupperatt, des découvertes thermographiques
Plus de 10Dintitives en faveur dela transition énergétique
ont été recensées sure territire.
Le dispositif de rénovation énergétique
de pouce financiers pourer 85 pareuens à rénover leur logement
et diminue leur facture énergétique.
cette année des organismes de conseil sans pour renseigne
5e lancer ans la rénovation énergétique de leur egement LEONE
EXC IONSSOCIVEE
AU CŒUR DE LA QUALITÉ
DE VIE DU TERRITOIRE
Adhérente, depuis 2019, à l'Union Nationale et à l'Union Départementale
des Centres Communaux d'Action Sociale la communauté
de communes soutient activement, aux côtés des communes, du Département
etde la Caisse d'Allocations Familiales, de nombreuses associations locales
œuvrant dans le champ du soci 1, de l'insertion et de l'emploi.
Elle accompagne plus particulièrement les jeunes générations par des actions
de prévention ciblées at une politique jeunesse dynamique
ainsi que les demandeurs d'emploi, au moyen de services {avec le
Ej et d'actions spécifiques
Le Grésivaudan assure par ailleurs la gestion d'un EHPAD, aménage et gère
des aires d'accueil pour les jens du voyage, et pilote le Conseil Intercommunal
de Sécurité at de Prévention de la Délinquance
u on frigorifique a êté ms à ispostion des associations
d'aide alimentaire dutertoire afin que es produits frais
soient transportés sans que la chaîne du rod ne soi rompue.
que année, plus de 500 hagitants du G'ésivaudan
bénéficent dune aide alimentaire
GRÉSIVAUDAN ALPES MÉTROPOLE
À LA RENCONTRE DES JEUNES
des éducateurs de rue
1500 jeunes accueillis
ane pas lnitative, des permanences.
Sur terrain en accompagnant
Depuis ullet 2019, 1es résidents. de l'EHPAD à Froges nénéficent
de repas préparés dans une cuisine noué et remise aux normes
{coûte npération: 540000 €) Cet établissement d'hébergement our personnes 3gées dépendantes
fie également désormais d'un seau d'eau aux dernières action contre 1 égionnele [coût de l'opération: 700 000 €]
1
Accusé ce réception en préfecure 3F200018168 2020088 1.DEL-2020-2 19.
Date ce téléransrission : 01/10/2020 AESION Date de récepion préfecture : 01/10/2020
à els communauté des dans du voyayt résidant à Gras ant été scolarisés an 2019, ane1 an 201,
numérique en 218
EXC
Depuis automne 2018, tout habitant rencontrant
des ciffcuités dans ses démarcnes aéministratives sur Internet
peut se rendre dans lun des 16 pois d'accueil équipés
20000 € d'imestssement danse matériel informatique]
patla communauté Source faire accompagner
lus de 200 nanitants ont ans pupénéficerde ce
seniceen 2019.
Conseil intercommunal
41 (Accusé de réception en préfecture DAR20GO 1188-2008 DEL 20200218.
ETIT N Date de éléransmssion : 01/10/2020 Date de réception préfecture: 01/10/2020
BIEN GRANDIR
DANS LE CRESIVAUDAN
Pour la petite enfance 175), Le Grésivaudan
propose une offre de garde adaptée aux besoins des familles via 17 multi-accueils
ciaces) et 3 Relais Assistants Maternels (RAM) [1 soutient la parentalité
83 mo
dans ie sadre de 4 Lieux d'Accueil Enfants Parents /L
espaces d'écoute, de dialogue et de rencontre
Pour les 3 à 13 ans, il organise des activités de loisirs les mercredis
et pendant les vacances scolaires Noël) dans 5 accueils de loisirs
EXPÉRIMENTATION POUR LE LIEU
IMATION D'ACCUEIL Près ce 150 activités diférentes
ent ét proposées aux eunes 4 FRE ENFANTS PARENTS ans ensemble des accueils Ÿ CTI L'ENVOL
de sis dutemrtore avec ES CT qui a délocaïsé san accueil une grande diversité toutau long PRET du lundi matin sur acommune
de année. On a pu vo Au programme: mutualisation ce Sainte, afin de répandre éans es programmes du gel CRC erere) aux besoins des familes
| des courses devoirs Cons mers de ce secteur Les accueils RARears re rer téécommandées,
de l'astronomie, de la pelcte as que, des ateliers grafiis PRENDRE SOIN DES AUTRESN
Depuis septembre 2018, ies L1 animatices des RAM ntercommunaux ainsi que celles des RAM communaux
aurait ont d'aboré un projet accompagnement profes annel des a6sistants Actvités, formations,
conférences, soirées-dévars {160 participants au total) ont été proposées autour des émations, de a communication,
sécurité réglementations. Et du vendredi après mai
UN NOUVEAU
TERRE
ER BU intègre un muiriaccuei ce 14places Le lagestion au stress, deILsure professionnelle. dans iecadre de l'accueil de loisir avec une axtensien ces jours d'ouvenure de lafeaxation… Avec a particpation dela Caisse Lonstitué d'un muli-accue tercemmunal au Baicon par rapport à ahate garder (An à 18 d'Alacations famiales et du Département de l'sè
ENFANCE INTERCOMMUNAL L'ÉPIPAILE PETITE
de 20 berceau et un Relais Assistants Matermels, sera situé à Alevard
uverture prévue fin 2021]
de Balledonne itinérant et muitssites {Ravel La Combe de Lancey
et Saint-Mury Monteymoné]
Sur Sjours) tie RAMintercommunal ajet sat terminé par deux représentations de théâtre du Granier secieur 2 L'équipement
ouvert au pub le 2 seotemare 2019 des assistants matemels. ctog/e, mettant en scène des situations du quotidien DONNER ACCÈS
A LA CULEURE
A TOUS
Outil privilégié du vivre semble, l'action culturelle du Grésivaudan s'articule autour de la lecture publique, du spectacle, du cinéma
La collectivité gère 3 musées
2 médiathèques
3 arts plastiques at du patrimoine
harrà), un équipement poly
ainsi qu'une salle de spectacles d'avril à septembre (/'
Le Grésivaudan soutient également les initiatives ot les acteurs culturels locaux
participant ainsi à l'animation du territoire at à la création de lien social
LECTURE PUBLIQUE
HN RECORD intercommunal de lecture ; publique sestlancée sur
D'ENTRÉES ls routes du Srésvaucan À L'ESPACE Pour sa première année ARAGON doistence, ele 3 transporté 39 0D documents surtout = à terra ce fèvrer 94500 à cécamore 2019
entrées au cinéma de Espace Aragon an 2013 contre 85 000 en 2018)
La nouvelle vers on de «Gibaulivres», à fre dure jeunesse, attiré pas moins
de 2 000 visiteurs lors ea eurnée faste Gu 5 avi Au cours ce ce temos fort de lecture
surle terroir, 860 élèves et colégens hu Grésvautan ent Sgarement ou partiper
3 des rencontres avec des auteurs
ER TTEEETS
ESTONIE TRAIT]
Le chanterdans l'ancien casino, au cœur du parc tnermal à Alevard, sù sera Situé le futur musée
Duventre BAIsorote: Favoriser l'tnetaton RE numérique: 54 als
lecture MAccés à a culture, à La formation: 38 projections, 7 rontérencn, 1 aptes Expo
tion à des manifestations natfonales: ire, Mas du Fin Dérurentairs
nud'animabir, Printemps des pabras.
1
*DEL-2020-0219. DE
Dâte ce réléransmssion : 03/10/2020 Date ce récepion préeciure : 01/10/2020
IVILISATIO Le
SOCIETE.
HISTOIR LE TOURISME,
UN ENJEU ECONOMIQUE
DU TERRITOIRE
Le Grésivaudan soutient les projets touristiques structurants du territoire.
Il investit dans les stations communautaires. Dans le cadre de sa sompêtence
«Promotion du tourisme », Le Grésivaudan œuvre pour renforcer les liens
entre les différents acteurs du secteur, L'Office de Tourisme intercommunal
participe à la promotion des destinations touristiques du territoire
avec la volonté d'accroître leur notoriète et leur attractivité.
1700. 1 T70ME 09 emploi
ÉCETEEIENTEN L
que à 2018, t d'actions structrants
La montée en puissance du soutien à lice de Tourisme Beledanne Chartreuse, véritable
outil de gramation au service des destinations our stiques du terre.
» Léfagoration du schéma des activités de peine chaîne de Beledonne. En partenariat
avec l'Espace Beledonne et les EPCI constitutifs
de la chaîne de Belledonne ivrason en 2020)
Lélanoraton des projets de développement durable es stations communautaires Le Cole et Les 7 Laux
de 2020à l'après 2050 {ivraisen en 2020)
» Linstauration dela taxe de séjour intercommunale.
a gestion et va aisation du réseau POIPR 800mn de sentars de randonnées]
46
ccusà ce réception en préfecure -DEL-2020-0219- [ae rue
| Piede rares : 0 [RSS deep 1/10/2020 cure : 01/10/2020
INSTAURATION D'UN FONDS D'AIDE À L'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE
Dédié aux port pour 2019, la 3 de projets publics à attribué à 19 projats s
Atevar Eréation dune halle couverte
pour aceusilie marché et animations
Travaux d'aménagement du refuge dela Pere du Care
Chamrousse Création du chemin ces pisteurs
scursaton de l'accès au secteur
Casserousse)
aton d'une sale hors 52e Bou hiver 2020/2021
Aménagement dune are d'accueil
eycloteuristque
Création de parcours VIT usiques en peine forêt pour route afamille au Pré de l'AC
u dotà de 2 4ME
La Collet Étuce de faisabilité poura re ge
de cuiture
Installation de crochets VTT
pour télés èges pour l'été 2019 etaménagements ludiques
prévus pour l'hiver 2020
Le itaut-Bréds Amdnagement intérieur du refuge Ge lue
Aménagement et dévelanpement touristique du sh8 de Fond de France
Les 7 Loux Aménagements ludiques e ltinérare
Écureul du domaine skable
Mise en place du forfait mains libres.
et au contdled'accbs.
Platasu des Petites Roches
instalation d'une yralienne à virages
au Co de Marcieu en septembre 2013
Aménagements ludiques pour à station
de Saintiaire du Tauvet
Aménagement pourla montée en gamme
du camaing de Saint filaire du Touvet
Étuce de faisabit
par a stratégie de développement 4 saisons
8 Saintéilaire du Touvet et du Plateau
des Petites Raches
Sgnatétique touristique de Saint Hilaire
du Touvetà larvée du funicuiaire
-agnès
ravaux de rénovation du refuge Jean Cole
Saint-Maximin
Aménagement a'une ire de camping-cars. causé ce réception an préfecture | Da-2000 8162020008 DEL 20200219. |
| | Date ce téétransmission : 01/10/2020 [Date de récepron prête
DES SITES TOURISTIQUES COMMUNAUTARISÉS:
CiLET STORE
Le Grésivaucan déègue La gestion de 1 station at expiotationdu domaine skiable à Établissement Pudic
3 caractère Ingustriel et Commerca!(EPIC] Domaines Sables communautaires du Grésivauan.
Mise an place de crochets WT
4C8L
RNA MARCIEU
aide Marceau confiée à la SEMGes 7 Laux vauran a confirmé la mablisaten
des compétences et du profes onnaisme ce 1 SEM dans le cadre un marché de service public
sou l'explatation du ste peur l'hiver 2013/2020
Mrstalaton cela yrotenre à virages
ADagrost nee A ea
LE SPORT,
ET LES LOISIR
Les réalisations 2019 portées par l'EPIG
Dora ablas Pour ancourager la pratique sportive à tous les niveaux Le Grésivaudan construit, entretient at gère
des équipements d'intérêt communautaire comme le centre nautique à Crolles
la base de loisirs à La Terra
fl gére l’utilisation des gymna: llèges st des lycées en lien avec les services techniques. Il soutient les athlètes de haut niveau
les associations Auger œuvre
Ame au ieynet
tles grands événements sportifs
somme La Coupe fcare atle challenge intercommunal Accusé de réception en préfecture QAR IE 2020082 1-DEL-2020-0219-
Daie ce téléransmission : 01/10/2020 | Date de réception préfecture : 01/10/2020
CRE EC CEREESON
ÉRRINTO LE CENTRE NAUTIQUE
INTERCOMMUNAL À CROLLES D Changement CR CEE? 3
du gymnase Cucot. pres queres CR RREEEUE du Grésivaucan par des acteurs
D Réécin detensentie En 2019 sclon à ie Gen Dam et A ne ee ee du mur d'escalade Les critères de du citérium du Dauphiné 2013. Les coureurs arrivaient sur le territoire mi RD
bsuvéupen Dfmismendupedesie | Ro partenariat sportif D no Se Rae en eue Jia 25200 £elaseconce rt vas sr Pre ont été soutenus vers es Seat Lux Pay Magré des conditions météoroogaues hs
5e spuhios 3 Pontcharra {Sainte du Teuvet} répondu présent dans lamontée vers les Sept Lauxat les gremiers rt
L EXT étaient mises en place sure site d'arrivée. plusieurs caurses ont été
" libre à eu lieu du 19 au 22 sept. 2019. accrédités. Pour ce qui est des télévisions françaises, la course
2820 Re
Au total un budget d'environ
145000€ investi par Le Grésivauan sur
pe care 2019 auxquels 1 faut rajguter esfrais
de personnel grésent en amont etsurlamaniestation Es
-138500€ 1 a accueil en 2019: 144 casses
dela maternelle au CM sot 3 552 élèves environ ainsi que 33 classes de collèges
so 825 élèves environ.
ÉCART
EXACT EEE TETE CAP PAL ANNE
CRE
CRT at événement national consiste à un circuit national de viatnien (ER LES 1 manesaandéeua e Verde par es anmatans an aeur cas co aies Le agen RsEmD at rss éEuES é
enr Go pédagoiqus pour sens Far es aus Lau L CORTE na deuxsur es suce dynpque Gran. LÉ Le amet unis mie aunceKSete amancne ane compétition indus en dianceM
CAT
SUBVENTION UNSS
Le Grésivaucan contribue au développement de La pratique sportive danses colèges, en appertant une aide financière à leurs 2ss0cixons sportives
Afliées à lUNSS [Union Nationale du Spor Scolaire]. En 2019 certe aice paur'es 11 collèges sccueilant ces élèves du Grésivaucan et es manifestations
aunissemens sestéeuéeissée 33 JO 0 €
Anater en 2019 une suavention exceptionnelle au ycée de Pantcharra peu a parte patien aux championnats de France de Hig-non)
50 st | Accusé ce récepion en préfecture | 38200018 166-2020081-DEL-2020-0219.
Date de télétransmission : 01/10/2020 FINANGES aïe 5e récephon préfecture 01/10/2020
ÉQUILIBRE
FINANCIER 2019
Le budget du Grésivaudan est composé de plusieurs budgets. ! Le budget principal qui comprend toutes les dépenses liées aux services proposés aux habitants (muiti-accueils,
) etles dépenses de fonctionnement de la collectivité
centres de loisirs, équipement
et de loisir
dr ources humaines, informatique...
Les 15 budgets annexes enregistrent les autres dépenses
liées aux services à la population qui, par leur nature, ne répondent pas
aux mêmes règles comptables ou fiscales (transports, mai
médicalisée, pépinières d'ant
2n gestion directe on espace ludique du Col de Marcieu, Station des7 Laux, l cuiturel, camping, cen! }
Poux chaque budget on distingue ce qui relève du fonctionnement (les opérations courantes nécessaires à La gestion quotidienne) ot ce qui relève de l'investissement (los travaux d'équipement, de voirie, de maintien et/ou renforcement du patrimoine mais aussi le remboursement de La part capital des emprunts on cours).
ÉVOLUTION DES PRINCIPALES RECETTES
ces mate Verres = = cn Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) GMA [Eston es Heu Aquatiques et de Prévention des Inerctions] La fiscalité
Es Se néons 81lou casa, 7 Dome ar eroceraM dame De 20H, at farcie
Ipôts issna AR re ra PSE) dla Dotation Globale SR RE ES du monte REEA imnôrs Done te es de Fonctionnement en 2019 Ra à pe re au ADR Économique IDpysnes Rte acatsaion te me satatan ne compensation versée parl'Étt PAR ÉAPFORT, ae Fonds Natal e Garantie 2 Catsation surla Valeur Ajoutée des Entrapricas Mimpotition Ferfitairs aur lo Entraprises de Réseau ATsre ur les surfaces commerciales SCAN)
transport Ménagères(TEGH) pour Professionnelle {DCRTP]. 3
x 5000 6534 6276 185 6072 96,97 M€ de D npeaten se svoe
CAPAOTS x iée à la suppression se r sois NTIC el de la TP ; 66,34M€ 2009 S181 5601 518 5a52
SAR RAPPORT o L) MU 504 Ses à A 2018 RETRO
Z Rerertes
Produits des services
et autres produits cent
de gestion courante 10%
3,26%/3:046 NA
10,
7”
Le budget principal
Dépenses
84,15 M€
Solidarité nationaie 3 = 95,11 M€
d'actifs 34°
Ars Charges financières
s subventions 19%/016
138%
Attribution
de compensation
versée par
0,35°
Impôts directs 52,33%
2e àla suppress) la Taxe Professionnelle Compensation liée
les communes
Soutien aux
communes nouer
ion de
31,68%0/3013m€
ENTRE
= = Recettes
Subventions ve
aux partenair:
+10,36M€
Œ
Charges à caractère général
9,30%%, 238 Me
Virement à l'investissement
10,12%/a57ue
Subventions aux
budgets annexes 698% save
Charges de personnel 22,986 iusue
Dépenses
28,05 M£ ZE 12,04 M€
Dotations
Virement du fonctionnement
11,25%/8,57M€
Immobilisations
etparticipations 28,15°%
DA4PME
-16.01ME€
CET LLC
CE
Remboursement du capital des emprunts en cours
3,38%/0ssue
Travaux at subventions
93,41% 2620 M€
Dee168-20200821-08L-2020.0219.
Baie de éléransmsson 01/10/2020 | Date ce réception préfecture: 01/10/2020
en préfecture
FINANGES
Les 16 budgets annexes
aménagés
Transfert entre section
0,90% 0,65»
ho Produits des zones
8,32%5:502 ve des services
35,68% Taxe 2581Mé
d'Enlèvement
des Ordures Ménagères Versement
9,12% transport
559 14,06 % 1047
Dotations et autres
subventions
9,41%/585M€
Redevances des fermiers
1,23% aime
ss = Recettes
22 27,52 M€
Dotations et participations 15,40%5/424ue
Virement
du fanctionnement
Emprunts 5
21,82% de stock
sue des ventes liées
à l'aménagement
des zones 19,11
Affectation des résultats antérieurs
28,12% 744€
+1L.S4ME RON
Dépenses je Cr
60,49 M£
Sorties de stock
des ventes liées
àlaménagement Charges
des zones financières
3,61%2mue A99%/181Me
Virement à
l'investissement
1,07%
Aménagement
tes
Charges
de personnel 16,300 /2584€ Charges à caractère général
59,73%/362ue
: -0,50M€ Dépenses ps
ARPORTER 28,02 M£€ CE
Transfert Remboursement antre section
du capital des emprunts 2,32%/055me an cours
20,06%/5,52Me
Entrées.
an stock
des dépenses
liées à
‘aménagement
des zones
21,48°% M€ Travaux
et subventions
56,14%/15.73M€ {Accusé ce réceion en préfe | Da8-20GD IE 6 20200821. Démons |
FINANCES ês fe ce ééranmason 01102020 d Fi 0102020
Détails des dépenses courantes de fonctionnement Détails des dépenses d'investissement
STI EI La communauté de communes Le G'ésivaudan à réalisé, en 2013, es investissements sur sen tartare, soit directement par le Dis ce
travaux peur un montant d'environ 36,5 M€ [aménagement des zones
Aménagement Dr
PRE PIRPS Charges transférées communautaires compris), soi indirectement en versant des fonde +9,99% RU k rarges généraies et charges de gersprnel de concours our p'ès de 1OME. PRE «Le fonctionnement Soutien 35,11M€ Ba been pee ae brune di es ds eus CP 0] aux communes en cours [enviran&, Les principales réal Me] ions de l'année 2019 sonties suivantes © s : fe Four a gremire année depuis s9 erémien an 2009, ce Sois Eau - Assainissement A ammanaté de commanes ns pasimégé de moules 1 ne à caractère port- Tourisme A de nu ner compétences et/ou équipements. Suis des ajustements général Faure da a contrücian de le psc des réseaux d'eau a d'assainissement 5 HE HT Se pér mère été ts master cu made eoncten 30. 20ME da à Fotara EE TO nement de aañe grierede Daparalan au est venue Ménard cabanes un lieu mur accueil ouvert 5jours par semaine à compter ù nautique situé 8 Drelles (22 ME TTC) 5 Cine Le septemare avec une augmentation du nombre ce lacs JS 2INT Charges Méxtension de Ia maisan du Gal de Marcieu dEULBNOrE mobilité à 14, transfert de (a compétence GEMAPI au SYMBHI à SÉEVARE de personnel 2 x sur Le Pltesu des Petites Roghes (IUORE AM Poursuite de l'aménagement des paint d'arr3t f Étonomte A ee RO NT compter du 1" janvier, mpact «année eine » de leuverture IZA4ME Minstalltion d'une Grolienne à vrages au Cats QÙ des centres de aisirs le mercredi matin, BRénovation des réseaux de la 2 Mars ur Le Plateau des Petites aches (ISDHE NT RDdTTES ro sente Charges de an tn roué PORETT im ur de Es à Nora : . Charge sées marée apte du domaine ae Ge 6 76e Par aïleurs, là communauté de communes 3 continué d'abonder le Fonds financières MPoursuite de la création du barreau des 7 Laux (05 Mé HT Natal de Préquatndes Ressource tercommunaes st Communes dat aa le ME ON Banénatements das are demaire LFPIC) à nauteur de 2 017 4B1 € {so + 4,6 % par rapport à 2018) pour assure MPouraulé de l'aménagement SK alain des Ÿ Lai LA HE HP Culture une solidarité financière. Elle 3 aussi contribué au redressement du déficit das ranes communautaires (6 ME HT modmarraRt cree Bin de l'aransion du réssau eg de cuturs publi à hauteur de 903 583€ [reconduction au mantant versé en 2018] names D Ales TRES testeen re ti es ioceremenrrantles 8 la restauration Ex Mise on place d'un système fort irains res ses callections L1D9LE TC:
te An LT TN CEE CT AR PMR a na non 7 RER ne re A Démarrage de le construction de a sole rule 2 mo dd O6 œu a wi a mt a OC fe a érieatture 22 2
Social Le CR NN : nertion al eus, das r#aaaux 8 Æ Déc
5 des systèmes 'ncendaot de téeurtà DEEE a ENPAD at à Frades (1 ME TI
A Firaaation el construction da eu mat aceuei à Cnaporelan (8 4€ TG
B?sursu du séalpiement des points de cellecta de greximité (73 UE TE)
MRequalfication de la décrateris situe au Teuvet LME TTC)
Poursuite de constr ment affecté au déchet 103€ TO 7 d'un neus
Les subventions d'investissement versées {à des personnes a'ivées ou puoiues| ont permis accompagner
Programme d'aice aux nanotechnelogies MAND 2047 (SME)
2: Sout'en aux actions touristiques [1,2 ME scide des versements ERA RETENU 2018 et premiers versements sur travaux 2013
Au 31 décembre 2013, asituation des AP célinérées para communauté de communes Le Grés vauéan est la suivante
Gestion des miauraaatqueset préventences nengatens(1me) JUDY2NTIONS 1 Fonds Participation au développement du ès Haut Désit de concours Remboursement nn LT Dan TRE Anna
Re rimes air bois (5: attribution de compensatlon qui correspond à un versement obligatoire AL nn (pose 6,41ME€
RON rer enr \ 34,45M£€ : A Rénoration énergétique (520 K€) CE tee Ÿ & mAdes au agement (580 €]
RE PT EE N ELET Ce ds : Eu au pôle ce compétitivité Mnaagé [210 KE] a ee be HE ae le Total des CCR REP ETAT EN TENTE CUT M Soutien aux actions agricoles [50 K€) investissements OT ER nn TN EN Et es € 53,33M€ Ceraines opérations ont donné leu à l'ouverture c'autorisatians fonde de concours {en fonctionnement et en investissement], dans:
ON ET TEE Se A ia le do ( Pope A SD PROMO TU +24,66%
arte des crédits de paiement prévus annuellement. 36,58M€ | pan anéonr azote Les dépenses par compétences
Les dépenses de 2 collectivité {pour
rsquelles les moyens matérelset numains
sont aroportiannellement
répartis] se disent cemptablement
en dépenses liées au fonctionnement
et dépenses consacrées à l'investissement
Une vision geaie de leur répartition
seenles compétences principales de a colectvité
permet de mieux cerner € champ d'action
de cette dernière.
nvestissement
DÉCHETS 19487 186€
1e MU
LB: EAUETASSAINISSEMENT 23523514 €
NET
LD ANSPORIS ET DÉPLACEMENTS 19239246
0 HOT
ÉCONOMIE / AGRICULTURE/ FORÊT 14450041 €
>
A1 PETITE ENFANCE / JEUNESSE 12230346 €
IE 5509361€
1706151€
11114640€ 11151
SPORTS / LOISIRS 10846765€
3462402€
TOURISME 9811 992€
DR nos
COHÉSION SOCIALE 8945 000 €
f 11235825 ENVIRONNEMENT / AMÉNAGEMENT / HABITAT/ LOGEMENT 5 648052 €
2097 729€
CULTURE 4078300€ ee se :
D si548e
3162232€
5
‘Accusé ce réception en préfecture 038-20001816620200921-0EL-2020-0219.
DE Date de téléransmission : 01/10/2020
Date ce récepion préfecture 01/10/2020
Évolution de l’encours de la dette
Au 31 décemore 2013, le montant de le dt ce communs de communes
s'élève à pus de PLME, répartis ce à façon suvante 30000
A413ME sur les pudgets de l'eau 70000 =
et ce l'assainissement 66000
2 13,3 ME sure oucget du domaine skiable des 7 Lau se û0
A 8,5ME sure sucget des décrets 40900
2.5.5 ME sure oudget principal on
1 0,5 ME surie budget des zones 23.01 communautaires us 16
39,4 ME surie nucget de l'espace ludique du oi de Marcieu
Lacommunauté de communes estcapà ce rembourser en moins de 2,5 ans
2 totalité du capital restant dù des emprunts en cours. Et 3ssainissement en ges
ii il ll ll û
2208 7010 291
Les budgets annexes à financement dé
ere KE aus
Far seras Fair roses
2017 203 2019
{Calecte, traitement at varrsation des décrets / Eau on directe ou déléguée) supaortent leur a'ogre dette. À ce tte, ce sont
es recents [oues implts] perçues des usagers (ou des contribuables) qui paient es annutés à rembourser
Ratio s ATR
Ces rates sont imégrés aux comptes aéministraifs conformément à l'article 16 de laloi du 3 février 1992
2 QUELQUES RATIOS | {ate oiAdministation Tertorai ge à Réubique]
» a ft ae COMPTE ADMINISTRATI: 19 - BUDGET PRINCIPAL
Mesure du service rendu raie
3 Dépenses réels de fonctionnement ‘population
Mesure limp cette
D Produrs des
des moyens financiers récurrents.
tes celles de fonctionnement/ population
je laffot déguisement
23 d'équnement brut /paulst
sue de a principalees dotations de Etat EUR S143€ 226F/popuiion
Mesure ipoës lt des charges depart dans bal ass D Dépenses ca persamel dépenses el de fencuennenent
sure de a marge de manœuvre relate pour cegsger de ronsnaament
sos 3 Dépenses de fonctionnement + amogursement de etre
recettes réelles e anciennement
esate da pans robe l'inesttere danse de D Dépenses d'équipement brut /recettes réelles 192%
ahamétrque ce fenderement érique da ! rs ur de dev recettes réels de fonctionnement EEE e]
DRCCNNREUS SI Gare de Lancey ©—©)
Les Adrets (Parc d'activités Les Granges)
{a Barraux [La Gache, Renevier]
1m Berin [Parc des Fontaines, Zone du leural
mBiviers [Les Évequaux) aChapareillan (Langon)
mrèts en Belledonne (Plan Moulin ex Champ Sappey!, Gerland, Zone industrie]
mCralles (Parc technologique, Pré Noir, Les Îles du Rafour, Ambroise Croizat]
mFroges Vilard-Bonnot [Afred Frede
mFroges (Pré Roux Angorde, Au Plan]
Aa Gonceïin [Pôle Bois et extension, Bacon, Chandelière]
aLa Buissière (La Buissière
La Terrasse [Pré Milon]
Le Cnampprès-Frages [Chama ? Lau]
me Touvet (Le Bresson)
mLumbin [Longs Prés]
Le Cheylas [Actisère, Les Pérelles]
me Versoud [Étape, Maivaisi
Le Versoud-Villard-Bonnot [La Grande le : & 2
a Montbonnot Saint-Martin {Pré Millet, Croix Ver
a Pontcharra [Pré Brun, Moulin Vieux, Le Vilage du Bréda, Pré Chabert, Grignon)
18 Saintismier [La 8ôtie,siparc]
aSzint-Nazaire les Eymes hantaurne)
Le Pruney)
IGranc
mSaintYincent de Mereuzs [Eurékaip, Tire Paix)
EEE
m Pépinières d'entreprises Bergès Vilard-Bonnot
m Bourse du travail Bergès Villard Bonno:
mPépinièras d'ntreprises Eurékalp SaintVincent de Mercure
1m ofers relis Eurékalp» Saint Vincent de Mercure
m Atelier numérique André Eymery Montbannot Saint Martin
Bétiment Bois du Dauphiné Goncelin
mEuromag
m Lycée du Bréda Allevard
rm Bâtiment Olivetti_Pontcharra
an Belledonne
Bâtiment industriel: Baraux
3 QUIPEMENTS SPORTIFS
Gymnase du collège Simone de Besuvair- Cralles
Gymnase Lionel Terayet plateau sportif du collège Beledonne-ilard-Bonnot
a Gymnase Maurice Cueot: Pontcharra
2 Gymnase, plateau sportif terrain de football, salle polyvalente du collège: Saint Ismier
a Gymnase at plateau sportif La Pierre Aiguille Le Touvet
a Gymnase Frison Roche et plateau sportif Vilard-Bonnot
Am Centre nautique intercommunal Crolles
a Bouiegrome intercommunal. Vilard-Bonnot
æPiste d'athlétisme intercommunale Vilard-Bonnct
æ Aires de décollage de parapentes Plateau des Petites Roches
Aire d'atterrissage de parapentes : Lumbin
a Base de loisirs de La Terrasse, trains de tennis du Lac: La Terrasse
Camping de La Terrasse : La Terrasse
rrains de tennis. Plateau des Pettes foches
1m Terrain de football Plateau des Pettes Roches
ROC salle Mile Clubs Plateau des Petites Raches
UIPEMENTS TOURISTIQUES
2800 km de sentiers insert au Plan Départemental des Hinéraires de Promenade et de Randonnée
Station des 7 Laux [gérée par lEPIC Srations du Grésivaudan tla SEM? Lau La Ferrière, Les Adrets, They
m2 Luge (gérée par la SEM ? Laux: Pleynet
Station duCollet [gérée par 'EPIC Stations du Grésivaudan] Alevard
Espace ludique du Clde Marcieu {géré par la SEM 7 Lau) Plateau des Petnes Roches
a Espace Aragon. Villard Bonnot
m La Maison des maquis Le Touvet
a Médiathèque Gilbert Daiet Crlles
a Médiathèque Jean Pellerin Pontcharra
A Centre de ti navette du réseau de Iecture publique - La Terrasse
aMusée Allevard
a Musée des Forges at Mourins à Pinsot Le Haut Bréda
a Musée La Comba Autrafé La Combe ancey
C1
a Gare de Brgnoud
2 Collège de Goncelin
L'ÉQUIPEMENTS ADMINISTRATIFS
aSiège-Croles
+ Maison des services publics: Plateau des Pertes Aaches
2 CentreTechnique Intercommunal ZA ire Poix Saint Vic.
x Agence de mobiité TouGo -Crolles
a Maison de l'Interco' Pontcharra
a Parking relais « Grandes Terres » Le Touvet
a Parking des Longs Prés : Lumbin
à de Mercure
2 RDC du bâtiment de La Poste Plateau des Petites Roches
Office de Tourisme - La Terrasse géré par l'EPIC
CRETE
SRE
æ Muïti-accueil- Les 3 quenottes Plateau des Petites Roches
= Muitiaccueil- Ronde des p'its Poucets Champ-près Frages
a Muïti-accueil: La courte échelle La terrasse
a Huiti-accueil. Lumboutehoux: Lumbin
a Muïti-accueil- Les pitchous Le Versoud
a Huitiaccueil- Les p'tits loups Versoud
mMuïti-accueil: frotte marmonte Biviers
mMuïti-accueil: Les frimousses Les Adrets
a Muit-accuei. poussins: Le Haut réa
æ Huït-accueil- Les petits Prerrots. Crêts en Belledonne
mMuïti-aceuell- La papoterie Yilard Bonnot
a Murti.acueil- Les coccinelles Saint-hazaire les Eymes
æMuiti-aceueil- Lasflocons Alevard
= Muit-aceueil- Les boutchous Cralles
sMuiti.aceueil. Les p'tits lutins Cralles
mMuiti-aceueil: L'Épit aile Chapareillan
MMuiti-aceueil: Larche Tencin
mRAM du HautGrésivaudan Pontcharra, Saint Maximin.
Faurisme Selledonne.Chartreuse
a RAM du Granier : Secteur 1 Barraux, Le Cheylas
(æ RAM du Granier- Secteur 2 Chapareilan, Sainte-Marie du Mont, La Buissière,
La Flachère, Sainte Marie d'Aloix
RAM du Pays d'Alevard- Le Moutaret, La Chapelle. du-Bard, Alevard,
Le Haut-Bréda, Crèrs en Belledonne
RAM Les Pts d'hommes Plateau des Petites faches
RAM du Moyen-Grésivaudan Tencin, La Pierre, Le Champ près Froges
M RAM du Sud-Grésivautan -Crolles
RAM Les Grésimômes : Secteur 1 Berin,Saim Nazaire les Eymes,
Biviers, Montbonnot Saint Mar
RAM Les Grésimômes : Secteur 2 Saint Ismier
RAM de la Mie - Le Versout
= RAM du Balcon de Belledonne Sainte Agnès, Saint Mury Monteymand,
Saint-Jean le Veux, La Combe de Lance! Revel
M LAEP Le tacot Crérs en Belledonne
A LAEP Le cerfivalant - Pontcharra
a LAEP LEnvol Croles et Saintismier
MLAEP Le Tpi Brignoud
æAccueil de loisir intercommunal inérant et muitisites - La Combe
de Lancey, Revel Saint Mury Monteymand
61
2 Site de collecte at administration Montbonnot Saint Martin
aDéchetterie-Cralles
= Déchetterie- Saint Ismier
sDéchetterie_ Le Touvet
2 Déchetteri- Saint Martin d'Uriage
m Accueil de loisirs intercommunal Saint Maximin
1 Aceucil de loisirs intercommunal Tencin.
æ Accueil de loisirs intercommunal Les Adrets et heus
Accueil de loisirs intercemmunal Larerrasse
EURE TEEN
VOCATION SOCIALE
EHPAD: Résidence Bell Vallée Froges
2Espace intercommunal Simone Veil {centre de planification, Secours
Populaire, Association AGARO] lard Bonnat
(= Centre de planification et d'éducation familiale Pantcharra
2 re d'accueil gens du voyage Pontcharra
mire d'accueil gens du voyage Saintismier
Aire d'accueil gens du voyage Vilard Bannat
mire de grand passage -Crolles
a Local Espace Bale Étoile médecine du travail) Colles
a Centre de soins infirmiers. Prateau des Petites Roches
Bâtiment de la Mission Locale du Grésivaudan-Crolles ANNEXES
du Touvet, Saint Pancrasse}, Le louve,
Lumbin, Montbannat Saint Martin, Pontcharra, Revel, Saint-Martin d'Urage,
SIVOM 7 Laux Le Pleynet, Saint-Jean le Veux,
Saint Maximin, Saint Mury, Sainte-Agnès,
Sainte-Marie d'Aoix
a Alevard, Barraux, Bernin, Chamrousse,
Chaparellan, Crêts en Belledonne, Frages,
Goncalin, Hurtières, La Chapelle du: Bard,
La Combe de Lancey, La Flachère, La Pierre, La ferrasse, Laval, Le Cheylas, Le Haut-Bréde
{La Ferrière, Pinsot], Le Moutaret, Le Plateau des Petres Roches [Saint-Bernard du Touvet,
Saint-Hilaire du Touvet, Saïnt-Pancrasse
La Touver, Lumbin, Pantcharra, Revel,
Sainte-Agnès, Saint Martin dUriage,
Saint Maximin, Saint Mury Monteymand,
Saint Nazaire les Eyes, SVOM ? Laux
La Ferrière, SNOM ? Laux- Theus,
SaintVincent de Mercure, Sainte-Marie
d'Aloï, Sainte-Marie du Mont, Tencin,
Treys,Vilard-Bonnot.
LÉRTEONTOREN
D'EAU EN SOUS-SOL.
EAU & ASSAINISSEMENT
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