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Déliberation - 029 USM Creil basket renouvellement du contrat d objectifs sasion 2009 2010
Document publié le Lundi 28 septembre 2009 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 029 USM Creil basket renouvellement du contrat d objectifs sasion 2009 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
maintenant ! & Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal séance du 28 septembre 2009 Commission « Epanouissement du citoyen et jeunesse » séance du 4 septembre 2009
29 U-S.M Creil basket - renouvellement du contrat d'objectifs — saison 2009-2010
Etaient présents les membres inscrits au tableau
W Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
M Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, MM. MONTES, LEGRAND, Mme BASMAISON, M BOUADDI, Mme JAJAN, M. KCHOK, Mme KEZZOUL, M. ABBA-SIDICK
H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM. BERNARD-LUNEAU, SZPIRKO, GRIMBERT, ASSAMTI, Mmes, DINGIVAL BOUKHELIF, KOUACHI, MM BEAUBRUN, LEMAIRE, BOULHAMANE, Mmes PAMART, M'BAYE, FEVRIER, MAUPIN, SOKOLONSKI, MM TAHI, BELMHAND, NACHITE, Mme RIFFAULT.
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau m Maires-adjointes & maires-adjoints, conseillères municipales & conseillers municipaux : Mme CARLIER Pouvoir à : Mme CAPON M. CABARET Pouvoir à : M. VILLEMAIN Mme PORAS Pouvoir à : M. GRIMBERT Mme OYONO Pouvoir à : M MONTES M. RIFI-SAIDI Pouvoir à : M.BOULHAMANE Mme BARBETTE Pouvoir à : M. BEAUBRUN M. MACHU Pouvoir à : Mme FEVRIER M SEGUIN Pouvoir à : Mme SOKOLONSKI M. VARLET Pouvoir à : Mme RIFFAULT M. CHEURFA Pouvoir à : M. NACHITE Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal 39 Nombre de conseillers en exercice 39 Nombre de conseillers présents 29
H Rapport de présentation :
Monsieur Cédric LEMAIRE, conseiller municipal, expose :
Afin de favoriser et promouvoir la pratique du basket et l'éducation à la citoyenneté par le sport, la ville de Creil renouvelle son contrat d'objectifs avec l'U.S.M Creil basket.
Le document précise dans le cadre des objectifs municipaux en matière de politique sportive, les engagements réciproques de la ville et de l'association.
Ce contrat établi pour la saison 2009-2010, détaille notamment les obligations et axes de développement de l'association, de la formation des cadres à l'élargissement des publics, des résultats sportifs à la participation à des évènements locaux, ainsi que les aides directes et indirectes apportées à la commune.
Il vous est demandé d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant à signer cette convention et les avenants éventuels.
Vous êtes appelés à voter.
PAT
Www.mairie-creil.fr He) maintenant! # Le conseil municipal : Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2121-29, Vu l'avis de la commission «Epanouissement du citoyen, jeunesse» en date du 4 septembre 2009
Entendu le rapport de présentation,
m Vote ordinaire:
Votants : 39 Pour: 39 Contre : O0 Abstention : 0
& Décide à l'unanimité :
Article 1er :
d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention d'objectifs avec l'UMS Creil basket et les avenants éventuels.
Article 2 :
d'imputer les dépenses correspondantes sur les crédits ouverts à cet effet au budget de la ville.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Accusé réception de la Sous- Préfecture : Jean-Claude VILLEMAIN
0 2 OCT. 2009
0 2 OCT. 2009 Affiché le :
Certifié exécutoire le présent document
Creil, le.2140[0$ Signature Le Maire.
PAT
WWwW.mairie-creil.fr PICARDIE