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Déliberation - 18 Basket Creil contrat d objectifs renouvellement
Document publié le Lundi 15 novembre 2010 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 18 Basket Creil contrat d objectifs renouvellement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
maintenant ! M Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 15 novembre 2010 Commission «Epanouissement du citoyen et jeunesse» Séance du 12 octobre 2010
18 Association Creil Basket - contrat d’objectifs - renouvellement
Etaient présents les membres inscrits au tableau
MH Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
M Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, CARLIER MM. MONTES, LEGRAND, BOUADDI, CABARET, Mme JAJAN, M. KCHOK, Mme KEZZOUL, M. ABBA-SIDICK.
H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM. BERNARD-LUNEAU, SZPIRKO, ASSAMTI, Mme DINGIVAL, OYONO, MM. BEAUBRUN, LEMAIRE, BOULHAMANE, Mmes M'BAYE-DIAO, Mmes MAUPIN, SOKOLONSKI, MM. TAHI, BELMHAND, NACHITE. Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme BASMAISON Pouvoir à: M. MONTES M. GRIMBERT Pouvoir à: M. BERNARD-LUNEAU Mme BOUKHELIF Pouvoir à: Mme CARLIER Mme KOUACHI-MAHSA Pouvoir à: Mme M'BAYE-DIAO M. RIFI-SAIDI Pouvoir à: Mme JAJAN Mme PAMART Pouvoir à: M. SZPIRKO Mme BARBETTE Pouvoir à: M. BEAUBRUN M. MACHU Pouvoir à : Mme MAUPIN M. SEGUIN Pouvoir à: M. TAHI Mme FEVRIER Pouvoir à: Mme SOKOLONSKI M. CHEURFA Pouvoir à: M. NACHITE Etaient absents :
M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme PORAS
Mme RIFFAULT
M. VARLET
-__ Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal SOYS-PREFECTURE - __ Nombre de conseillers en exercice 1 NOV. 2010 - _ Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés 3 ,
60300 SENLIS M Rapport de présentation :
Monsieur Cédric LEMAIRE, conseiller municipal délégué, expose:
Afin de favoriser et promouvoir la pratique du basket et l'éducation à la citoyenneté par le sport, la ville de Creil souhaite renouveler son contrat d'objectifs avec l'association CREIL BASKET.
Le document précise, dans le cadre de la politique sportive, les missions et engagements réciproques de la ville et de l'association.
Ce contrat d'objectifs est établi à compter du 28 octobre 2010 et jusqu'au 31 décembre 2013. II détaille notamment la formation des cadres, l'élargissement des publics, les résultats sportifs, la participation aux évènements locaux ainsi que les aides directes et indirectes apportées par la commune.
Il vous est demandé d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant à signer ce contrat d'objectifs.
Vous êtes appelés à voter.
ENTRE
wWww.mairie-creil.fr PICARDIE maintenant !
W Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu le contrat d'objectifs ci-annexé,
Vu l'avis de la commission « Epanouissement du citoyen et jeunesse » en date du 12 octobre 2010, Entendu le rapport de présentation,
H Vote ordinaire :
Votants : 36 Pour : 36 Contre : 0 Abstention : O
H Décide à l'unanimité :
Article unique : d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant à signer le contrat d'objectifs, du 28 octobre 2010 au 31 décembre 2013, avec l'association CREIL BASKET.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Date d'affichage : { 8 NOV. 4010 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis : { 8 NOV 2010
Jean-Claude VILLEMAIN
document { S sent
Certifié exécutoire le PTé Le Maire.
Creil, 1e iAI IE. Signature
SOUS-PREFFO TI
18 NOV, 2010
60300 tri. nnrmeissromeanm man re
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