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Procès Verbal - PV CM du 310326 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oudezeele.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 310326 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Démocratie,
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
Date de convocation : 25/03/2026
Présents : A l’attention de Mesdames et Messieurs Pierre CAVROIS, Emilie SMAL, Alexis DESSE, Yasmina SCHABAILLE, Bruno BREBION, Béatrice DELORME, Ghislaine DENAES, Xavier COLPAERT, Caroline HOCHART, Guilain LAMOTE, Céline SCHERIER, Fabien MILLOIS, Matthieu LABAEYE, Madeline LIENARD.
Absent :
Monsieur le Maire propose de rajouter un point supplémentaire au sujet de la désignation des délégués au Territoire d'Énergie Flandre suite à son mail adressé le 27 mars. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cet ajout à l’ordre du jour.
Après avoir fait appel à candidature, Ghislaine est nommée à l’unanimité, secrétaire de séance à l’unanimité.
1) Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 21/03/2026
Le compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 21/03/2026, n’appelant aucune remarque, est adopté à l’unanimité des votants.
2) Délégations du conseil municipal au Maire
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide et avec effet immédiat de déléguer à M. le Maire les délégations présentées.
Vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
3) Détermination du nombre des membres du Comité Consultatif de Proximité (CCP)
Le conseil municipal délibère et décide à l’unanimité des votants, de porter le nombre des membres du Comité Consultatif de Proximité à 13 et adopte la liste des personnes qui y siègeront.
Vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
4) Désignation des membres des diverses commissions Le conseil municipal, ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, valide la liste des membres des commissions communales et extra communales.
Vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
5) Proposition de candidats à Coeur de Flandre Agglo pour représenter le SIROM
Après délibération, les membres du conseil acceptent à l’unanimité des votants la proposition les noms du titulaire et du suppléant pour représenter la commune.
Vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
6) Délibération pour l’élection des grands électeurs représentant le Siden-Sian au titre de la DECI
Après délibération, les conseillers valident le nom du titulaire en tant que grand électeur.
Vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
7) Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D)
Le conseil municipal, ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, valide la liste des membres titulaires et suppléants à la C.C.I.D
Vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
8) Désignation d’un représentant à la sécurité routière
Après délibération, les conseillers valident le nom du titulaire en tant que représentant à la sécurité routière.
Vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
9) Désignation d’un représentant à la sécurité civile défense Après délibération, les conseillers valident le nom du titulaire en tant que représentant à la sécurité civile défense.
Vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
10) Désignation des délégués au Territoire d’Energie Flandre
Après délibération, les membres du conseil acceptent à l’unanimité des votants la proposition les noms des titulaires et des suppléants pour représenter la commune.
Vote :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
11) Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
Jean-Luc DEBERT Pierre CAVROIS Emilie JACOB Alexis DESSE Maire 1er Adjoint 2ème Adjointe 3ème Adjoint
Yasmina SCHABAILLE Bruno BREBION Béatrice DELORME Ghislaine DENAES
Conseillère municipale Conseiller municipal Conseillère municipale Conseillère municipale EXCUSEE
Xavier COLPAERT Caroline HOCHART Guilain LAMOTE Céline SCHERIER Conseiller municipal Conseillère municipale Conseiller municipal Conseillère municipale
Fabien MILLOIS Matthieu LABAEYE Madeline LIENARD Conseiller municipal
EXCUSE
Conseiller municipal Conseillère municipale