Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 23 11 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 23 11 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
N° de la
délibération Objet Vote
Pour : 23
Contre : 2
Abstention : 0
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 13
Contre : 8
Abstention : 4
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0
2023_23_11_6 Valorisation des palafittes – Subvention DRAC
2023_23_11_7 Syndicat Mixte de l’Avant-Pays Savoyard (SMAPS) - Désignation d’un délégué titulaire
2023_23_11_8 Budget annexe Déchets – Décision modificative 1
2023_23_11_3 Déchets - Reprise des déchets d’équipements électriques et électroniques et des lampes usagées – Contrat avec l’éco-organisme ECO SYSTEM
2023_23_11_4 Bornes IRVE – Convention financière de réaménagement et convention de transfert
2023_23_11_5 Néo’Lympiades – Soutien Région AuRA / Contrepartie d’image
2023_23_11_2 Droits de navigation 2023 – Loueurs d’embarcations
2023_23_11_1 Approbation du principe de délégation de service public des activités de la plage publique d’Aiguebelette
Conseil communautaire du 23/11/2023
Liste des délibérations
2023_23_11_9 Admission en créances éteintes – Budget annexe Déchets
2023_23_11_10 Prise en charge du repas des Gendarmes mis à disposition du territoire pendant la saison estivale
2023_23_11_11
Emploi de rédacteur – Possibilité de recruter un agent contractuel sur la fondement de
l’article L332-8 3° du code général de la fonction publique pour les communes de moins
de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000
habitants.
Affiché le 28/11/2023 1/1